Lever l’impôt en Belgique: une histoire de combats politiques (1830-1962)
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Bruxelles
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Table des matières Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Prologue «Il n'existe rien de plus attaquable qu’un impôt». 15 Chapitre 1 L’impossible réforme fiscale de Walthère Frère-Orban. 23 Les finances à l’épreuve de la crise des Flandres et de la Révolution parisienne. 23 La réforme de la patente. 26 La déclaration assermentée de l’impôt successoral. 29 La contribution personnelle. 36 Chapitre 2 Les «Graux impôts» de la première guerre scolaire. . 39 « Le ministère de l’escamotage électoral ». 39 Le sauvetage des finances. 44 La bataille des impôts nouveaux. 47 Chapitre 3 Le spectre de l’impôt sur le revenu hante la Belgique. 53 Le positivisme fiscal du professeur Denis. 53 Les propositions socialistes d’impôt progressif sur le revenu global.58 « La nécessité d’une justice réparatrice dans notre système d’impôt ». 64 Chapitre 4 Le «Ministère des Impôts». 69
La protection des capitaux en Belgique.69 Le coût de la réorganisation militaire. 72 « À bas les impôts !». ;. 80
Lever l’impôt en Belgique Les quatre règles fiscales de Charles Woeste. 84 Un déficit budgétaire à l’approche des élections de 1914. 87 Chapitre 5 La résistance belge aux impôts allemands. 91 L’impôt de guerre. 91 La taxe sur les absents. '. 94 Les propositions allemandes d’impôt progressif. 96 La justice dans l’impôt. 102 Chapitre 6 La rançon de laguerre '. Ю9 L’héritage fiscal de l’occupant. 109 Une réforme, deux approches. 116 La supertaxe et les impôts cédulaires. 122 Chapitre 7 La crise budgétaire et la stabilisation d’une fiscalité nouvelle. . 133 Les dernières heures du patriotisme fiscal. 133 Les nouveaux impôts du
colonel. 136 « Unique mot d’ordre : confiance ! ». 142 Un budget en équilibre. en théorie. 146 Chapitre 8 La «révolte du contribuable». 153 Les conditions des banques étrangères pour sauver le franc. 153 Les projets fiscaux d’Albert-Édouard Janssen. 159 La riposte de la Ligue de l’intérêt public. 165 Le « coup de maître » d’Émile Francqui. 176 Chapitre 9 Le renouveau de la fiscalité libérale. 183 La supertaxe dans le viseur de la commission royale et du comité financier. 183 La péréquation de la supertaxe. 187 Croissance économique, dégrèvements fiscaux. 192 Régime nouveau, méthodes anciennes. 195 420
Table des matières Chapitre 10 Les impôts de la Grande Dépression. 203 Premières mesures de crise. 203 La contribution nationale de crise. 206 La commission Van de Vyvere et la crise bancaire. 211 La supertaxe du « gouvernement des banquiers ». 217 Le gouvernement de la rénovation nationale. 222 Chapitre 11 Chaises musicales au 12 rue de la Loi. 229 Un socialiste au 12 rue de la Loi. . 229 « Guerre aux impôts ». 237 La sécession du Bloc catholique. 247 « Un discours qui va faire du bruit ». 251 Le coût de la mobilisation. 257 Chapitre 12 Les « impôts Plisnier » de la Seconde Guerre mondiale. 265 Les instruments de spoliation de la Belgique. 265 La première vague
d’impôts. 271 « Il faut résister ». 275 Le coût de l’occupation nazie. 281 Chapitre 13 Les impôts spéciaux de la Libération. . 287 L’opération Gutt. 287 L’opération Eyskens. 295 Un moment de solidariténationale. 303 Chapitre 14 Quand les crises politiquesbloquent la réforme fiscale. 309 La normalisation des « impôts Plisnier ». 309 « Napoléon-César-Eyskens, Auguste et m’as-tu-vu ». 317 « La grande promesse ». 324 « La justice familiale devant l’impôt direct ». 328 Une initiative syndicale de taxe sur les bénéfices du réarmement. 335 421
Lever l’impôt en Belgique Chapitre 15 Une fiscalité pour l’expansion économique. 345 Les lois d’expansion économique et les « enfants choyés de la fiscalité ». 345 « Une politique à la petite semaine ». 353 Les mesures fiscales de la loi unique. 357 Quand deux ministres doivent s’accorder sur la réforme fiscale. 362 « Une réforme générale des impôts directs est un acte grave ». 370 Épilogue « La réforme fiscale de 1962 a vécu ».381 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 385 Sources et bibliographie. зэз Liste des abréviations. 413 L’auteur. 415 Table des graphiques et tableaux. 417 422 |
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Table des matières Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Prologue «Il n'existe rien de plus attaquable qu’un impôt». 15 Chapitre 1 L’impossible réforme fiscale de Walthère Frère-Orban. 23 Les finances à l’épreuve de la crise des Flandres et de la Révolution parisienne. 23 La réforme de la patente. 26 La déclaration assermentée de l’impôt successoral. 29 La contribution personnelle. 36 Chapitre 2 Les «Graux impôts» de la première guerre scolaire. . 39 « Le ministère de l’escamotage électoral ». 39 Le sauvetage des finances. 44 La bataille des impôts nouveaux. 47 Chapitre 3 Le spectre de l’impôt sur le revenu hante la Belgique. 53 Le positivisme fiscal du professeur Denis. 53 Les propositions socialistes d’impôt progressif sur le revenu global.58 « La nécessité d’une justice réparatrice dans notre système d’impôt ». 64 Chapitre 4 Le «Ministère des Impôts». 69
La protection des capitaux en Belgique.69 Le coût de la réorganisation militaire. 72 « À bas les impôts !». ;. 80
Lever l’impôt en Belgique Les quatre règles fiscales de Charles Woeste. 84 Un déficit budgétaire à l’approche des élections de 1914. 87 Chapitre 5 La résistance belge aux impôts allemands. 91 L’impôt de guerre. 91 La taxe sur les absents. '. 94 Les propositions allemandes d’impôt progressif. 96 La justice dans l’impôt. 102 Chapitre 6 La rançon de laguerre '. Ю9 L’héritage fiscal de l’occupant. 109 Une réforme, deux approches. 116 La supertaxe et les impôts cédulaires. 122 Chapitre 7 La crise budgétaire et la stabilisation d’une fiscalité nouvelle. . 133 Les dernières heures du patriotisme fiscal. 133 Les nouveaux impôts du
colonel. 136 « Unique mot d’ordre : confiance ! ». 142 Un budget en équilibre. en théorie. 146 Chapitre 8 La «révolte du contribuable». 153 Les conditions des banques étrangères pour sauver le franc. 153 Les projets fiscaux d’Albert-Édouard Janssen. 159 La riposte de la Ligue de l’intérêt public. 165 Le « coup de maître » d’Émile Francqui. 176 Chapitre 9 Le renouveau de la fiscalité libérale. 183 La supertaxe dans le viseur de la commission royale et du comité financier. 183 La péréquation de la supertaxe. 187 Croissance économique, dégrèvements fiscaux. 192 Régime nouveau, méthodes anciennes. 195 420
Table des matières Chapitre 10 Les impôts de la Grande Dépression. 203 Premières mesures de crise. 203 La contribution nationale de crise. 206 La commission Van de Vyvere et la crise bancaire. 211 La supertaxe du « gouvernement des banquiers ». 217 Le gouvernement de la rénovation nationale. 222 Chapitre 11 Chaises musicales au 12 rue de la Loi. 229 Un socialiste au 12 rue de la Loi. . 229 « Guerre aux impôts ». 237 La sécession du Bloc catholique. 247 « Un discours qui va faire du bruit ». 251 Le coût de la mobilisation. 257 Chapitre 12 Les « impôts Plisnier » de la Seconde Guerre mondiale. 265 Les instruments de spoliation de la Belgique. 265 La première vague
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Lever l’impôt en Belgique Chapitre 15 Une fiscalité pour l’expansion économique. 345 Les lois d’expansion économique et les « enfants choyés de la fiscalité ». 345 « Une politique à la petite semaine ». 353 Les mesures fiscales de la loi unique. 357 Quand deux ministres doivent s’accorder sur la réforme fiscale. 362 « Une réforme générale des impôts directs est un acte grave ». 370 Épilogue « La réforme fiscale de 1962 a vécu ».381 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 385 Sources et bibliographie. зэз Liste des abréviations. 413 L’auteur. 415 Table des graphiques et tableaux. 417 422 |
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