Gabon : la réforme administrative sans la réforme de l'Etat: réflexions de 2009 à nos jours
Gespeichert in:
| 1. Verfasser: | |
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| Format: | Buch |
| Sprache: | French |
| Veröffentlicht: |
Paris
L'Harmattan
[2020]
|
| Schriftenreihe: | Études africaines. Série politique
|
| Schlagworte: | |
| Online-Zugang: | Inhaltsverzeichnis |
| Beschreibung: | Includes bibliographical references |
| Beschreibung: | 289 pages 22 cm |
| ISBN: | 9782343196732 |
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Gabon :
La réforme administrativer
sans la réforme de l’Etat
Réflexions de 2009 à nos jours
Préface de Charles M’BA
armattan
Table des matières
Remerciements 5
Dédicace 7
Préface 9
Table des sigles et des abréviations 15
Résumé 19
Introduction générale 21
PARTIE 1 57
LA RÉFORME ADMINISTRATIVE ENVISAGÉE 57
CHAPITRE 1 63
La LOLFEB et la BOP : deux réformes inachevées de la
pratique administrative d optimisation de la dépense publique
et de rationalisation de la décision publique 63
Section 1 La nouvelle gouvernance financière : un
bouleversement de la définition et de la gestion du budget
de l’État déterminé comme une véritable politique publique
§1 L’élément consensuel : loi de finance, LOLFEB et
BOP, des outils stratégiques de modernisation de l’action
publique 65
A Loi de finance et LOLFEB : question de
définition, de procédure de préparation et d adoption 66
1 L’entente sur un aiguillon sémantique
préalable 66
2 La préparation du projet de loi de finances : un
orchestre dirigé par le Premier et préparé par les
ministres du budget et de l’économie sous l’autorité
du Président de la République 69
3 Le Parlement : deus ex machina de l’adoption
de la loi de finances 72
B Levée de l’équivoque entre la budgétisation
par objectifs de programmes et les budgets
opérationnels de programmes 74
§2 La LOLFEB : un des moyens de passer d’une logique
de moyens de fonctionnement à une logique d’objectifs
et de résultats 77
A L’élément certain : la LOLFEB, nouvelle
Constitution financière de F État 77
B L’élément incertain : l efficacité pratique de la
dépense publique par la LOLFEB 80
Section 2 L’élément conflictuel : la compréhension des
causes LOLFEBIENNE et BOPIENNE 85
§1 LOLFEB et rationalisation des dépenses publiques 85
A La rationalisation des dépenses publiques par
le contrôle trinitaire des opérations relatives à
l’exécution des LF 85
1 Le contrôle parlementaire 86
2 Le contrôle administratif 87
3 Le contrôle juridictionnel 88
B La rationalisation des dépenses publiques par
le contrôle des affectations budgétaires 89
§2 LOLFEB et régulation de la dépense publique 93
A Le pouvoir de régulation budgétaire : une
prérogative de vigilance dans l’exécution budgétaire93
B Le hiatus de la LOLFEB : la carence en termes
d’évaluation des politiques publiques 95
Conclusion du chapitre 100
CHAPITRE II 101
L’agencification spécialisée : une réforme opportune de
l’administration publique mais à la marge du parlement et du
gouvernement 101
Section 1 Statut et définition de l’agence spécialisée 102
§ 1 Le statut juridique des agences 102
A Le statut juridique pluri-forme de l’agence 103
B Le rôle ambigu des agences face aux
ministères 105
§2 Le statut juridique non-protecteur des agences 107
A Le mode de désignation antidémocratique des
dirigeants des agences 108
B La révocabilité du mandat des dirigeants des
agences 110
§3 Les fondements du recours aux agences 110
A Les motifs du recours aux agences 111
B La nécessité d’une définition claire des
critères justifiant le recours aux agences 113
Section 2 L’avènement des agences au Gabon : une
nouvelle gestion publique efficace ? 114
§1 La création des agences au Gabon : manifestation
d’une manipulation irrégulière des normes
constitutionnelles 115
A Le Président de la République : titulaire du
pouvoir créateur des agences par méprise de la
normativité constitutionnelle 116
B Le Parlement : attributaire principiel mais
délesté de la prérogative de création des agences 118
§2 La nomination des dirigeants des agences : une
pratique manifestement anti-démocratique car exclusive
du Parlement 120
§3 Les agences : obstacles à la garantie de la cohérence
d’ensemble de l’action de l’État 123
A Le défaut de cohérence de l’action publique de
l’État 123
B Le défaut de priorité des administrations
centrales à la mission de pilotage des agences 125
C La réduction des dépenses publiques par la
débudgétisation des agences et de la
défonctionnarisation des fonctionnaires 127
Conclusion du chapitre 130
CHAPITRE III 133
Le programme phare de réforme et de modernisation
administrative (PPRMA) : une initiation utile à la summa
divisio conception/exécution des politiques publiques mais
une réforme sectorielle inaboutie 133
Section 1 À la découverte du PPRMA 134
§ 1 Une répartition des grandes fonctions de l’État en
référence aux principes du New Public Management 136
§2 Des réformes spécifiques du fonctionnement de
l’administration à l aune des réductions des dépenses
publiques et de l efficacité de l’action des fonctionnaires
A La politique de réduction des effectifs de la
fonction publique : entre réduction de la masse
salariale et recherche de l’efficacité administrative 138
B L’instauration d’un Nouveau système de
rémunération et la fin de l’administration des primes
C La réévaluation de la cotisation retraite 147
Section 2 Vers une analyse du PPRMA 148
§1 Le PPRMA : révélateur d un pouvoir indécis quant à
la « privatisation » de la relation d emploi et au mode de
gestion des fonctionnaires 148
i
A La généralisation de la « privatisation » de la
relation d emploi au sein de la fonction publique 149
B La conjugaison de la rigidité statutaire et de la
souplesse du mode de gestion des fonctionnaires
titulaires 150
§2 Le PPRMA : accélérateur d’une profusion d’agences
, d’exécution au détriment d une refondation des
administrations centrales 155
Conclusion du chapitre 159
Conclusion de la première partie 161
PARTIE II 165
LA RÉFORME DE L’ÉTAT ENVISAGEABLE 165
CHAPITRE 1 173
Pour un état garant transtemporel de la cohésion sociale 173
Section 1 La préservation de la cohésion sociale : un droit-
créance de l’État 174
§ 1 L’État comme acteur fournisseur de repère 175
§2 L’État comme acteur producteur du collectif 178
§3 L’État comme acteur chargé de recoudre le tissu
social 181
Section 2 L’État : d agent essentiel du maintien de l’ordre
à l’agent chef de file en matière de sécurité 182
§1 Le maintien de l’ordre : horizon désormais
dépassable pour des raisons d’ordre public et de sécurité
de l’État 183
A Le réengagement indispensable de l’État dans
le maintien de l’ordre et de la sécurité 184
B L’infléchissement de l’activité policière 186
C La nécessaire coproduction du maintien de
l’ordre et de la sécurité 188
§2 Le surpassement du maintien de l’ordre au service de
la protection contre les risques multidimensionnels 189
Conclusion du chapitre 193
CHAPITRE II 195
Pour un état superviseur incontesté et intemporel de l’activité
économique 195
Section 1 L’État central : chef d orchestre privilégié
puisque beaucoup plus régulateur que réglementateur, 196
§1 L’État : un entrepreneur économique
progressivement replié 197
A Le déclin de 1État-providence-opérateur
économique 198
B L’essoufflement de l’État-providence
développeur 202
1 Les effets de la crise économique et financière
2 La fluctuation incessante des prix des matières
premières 205
3 L’économie politique du bongoisme 1er 209
C L’émergence d’un État régulateur 212
Section 2 La constitution de l’État stratège dans le
domaine économique 216
§ 1 Le thème de l’État stratège 216
§2 Les dimensions de l’État-stratège-économique 217
Conclusion du chapitre 221
CHAPITRE III 223
Pour un État protecteur social 223
Section 1 L’État social : une consolidation indispensable
§1 Le libéralisme économique 224
§2 Le socialisme 224
§3 L’idéologie adaptée à la situation du Gabon 225
Section 2 Un rôle essentiel de l’État en matière de
protection sociale 227
§1 L’impératif de cohésion sociale et de solidarité
nationale 228
A La généralisation de l’assurance maladie
obligatoire 228
1 La CNSS et la CNAMGS, deux structures du
régime gabonais de sécurité sociale 229
a) La Caisse Nationale de Sécurité Sociale
(CNSS) 230
b) La Caisse Nationale d’Assurance Maladie et de
Garantie Sociale (CNAMGS) 233
c) Le mode de financement des différents fonds
2 L’inadaptation du mode de financement des fonds
de la CNAMGS 242
a) Analyse du mode de financement du fonds de
garantie sociale des gabonais économiquement
faibles (FGSGEF) 243
b) Analyse du financement du fonds de garantie
d’assurance maladie des agents publics et
fonctionnaires de F État 249
3 L’impérieuse nécessité de couvrir le secteur
informel : le rapport STRATEC-ARC du 6 juin
4 La problématique de la garantie sociale 255
B L’avance sur solde pour investissement
(ASPI) dans la Fonction publique et la revalorisation
des pensions 258
§2 La nécessaire formule compromissoire par
conjonction des modèles « bismarckien » et
« beveridgien » de sécurité sociale 262
A Le modèle « bismarckien » actuel de sécurité
sociale, un système fondé sur une logique assurantielle
à renforcer 262
B Le système « beveridgien » de sécurité
sociale, un modèle assistanciel à introduire 266
Conclusion générale 269
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Sylvain-Ulrich Obame
Gabon :
La réforme administrativer
sans la réforme de l’Etat
Réflexions de 2009 à nos jours
Préface de Charles M’BA
'armattan
Table des matières
Remerciements 5
Dédicace 7
Préface 9
Table des sigles et des abréviations 15
Résumé 19
Introduction générale 21
PARTIE 1 57
LA RÉFORME ADMINISTRATIVE ENVISAGÉE 57
CHAPITRE 1 63
La LOLFEB et la BOP : deux réformes inachevées de la
pratique administrative d'optimisation de la dépense publique
et de rationalisation de la décision publique 63
Section 1 La nouvelle gouvernance financière : un
bouleversement de la définition et de la gestion du budget
de l’État déterminé comme une véritable politique publique
§1 L’élément consensuel : loi de finance, LOLFEB et
BOP, des outils stratégiques de modernisation de l’action
publique 65
A Loi de finance et LOLFEB : question de
définition, de procédure de préparation et d'adoption 66
1 L’entente sur un aiguillon sémantique
préalable 66
2 La préparation du projet de loi de finances : un
orchestre dirigé par le Premier et préparé par les
ministres du budget et de l’économie sous l’autorité
du Président de la République 69
3 Le Parlement : deus ex machina de l’adoption
de la loi de finances 72
B Levée de l’équivoque entre la budgétisation
par objectifs de programmes et les budgets
opérationnels de programmes 74
§2 La LOLFEB : un des moyens de passer d’une logique
de moyens de fonctionnement à une logique d’objectifs
et de résultats 77
A L’élément certain : la LOLFEB, nouvelle
Constitution financière de F État 77
B L’élément incertain : l'efficacité pratique de la
dépense publique par la LOLFEB 80
Section 2 L’élément conflictuel : la compréhension des
causes LOLFEBIENNE et BOPIENNE 85
§1 LOLFEB et rationalisation des dépenses publiques 85
A La rationalisation des dépenses publiques par
le contrôle trinitaire des opérations relatives à
l’exécution des LF 85
1 Le contrôle parlementaire 86
2 Le contrôle administratif 87
3 Le contrôle juridictionnel 88
B La rationalisation des dépenses publiques par
le contrôle des affectations budgétaires 89
§2 LOLFEB et régulation de la dépense publique 93
A Le pouvoir de régulation budgétaire : une
prérogative de vigilance dans l’exécution budgétaire93
B Le hiatus de la LOLFEB : la carence en termes
d’évaluation des politiques publiques 95
Conclusion du chapitre 100
CHAPITRE II 101
L’agencification spécialisée : une réforme opportune de
l’administration publique mais à la marge du parlement et du
gouvernement 101
Section 1 Statut et définition de l’agence spécialisée 102
§ 1 Le statut juridique des agences 102
A Le statut juridique pluri-forme de l’agence 103
B Le rôle ambigu des agences face aux
ministères 105
§2 Le statut juridique non-protecteur des agences 107
A Le mode de désignation antidémocratique des
dirigeants des agences 108
B La révocabilité du mandat des dirigeants des
agences 110
§3 Les fondements du recours aux agences 110
A Les motifs du recours aux agences 111
B La nécessité d’une définition claire des
critères justifiant le recours aux agences 113
Section 2 L’avènement des agences au Gabon : une
nouvelle gestion publique efficace ? 114
§1 La création des agences au Gabon : manifestation
d’une manipulation irrégulière des normes
constitutionnelles 115
A Le Président de la République : titulaire du
pouvoir créateur des agences par méprise de la
normativité constitutionnelle 116
B Le Parlement : attributaire principiel mais
délesté de la prérogative de création des agences 118
§2 La nomination des dirigeants des agences : une
pratique manifestement anti-démocratique car exclusive
du Parlement 120
§3 Les agences : obstacles à la garantie de la cohérence
d’ensemble de l’action de l’État 123
A Le défaut de cohérence de l’action publique de
l’État 123
B Le défaut de priorité des administrations
centrales à la mission de pilotage des agences 125
C La réduction des dépenses publiques par la
débudgétisation des agences et de la
défonctionnarisation des fonctionnaires 127
Conclusion du chapitre 130
CHAPITRE III 133
Le programme phare de réforme et de modernisation
administrative (PPRMA) : une initiation utile à la summa
divisio conception/exécution des politiques publiques mais
une réforme sectorielle inaboutie 133
Section 1 À la découverte du PPRMA 134
§ 1 Une répartition des grandes fonctions de l’État en
référence aux principes du New Public Management 136
§2 Des réformes spécifiques du fonctionnement de
l’administration à l'aune des réductions des dépenses
publiques et de l'efficacité de l’action des fonctionnaires
A La politique de réduction des effectifs de la
fonction publique : entre réduction de la masse
salariale et recherche de l’efficacité administrative 138
B L’instauration d’un Nouveau système de
rémunération et la fin de l’administration des primes
C La réévaluation de la cotisation retraite 147
Section 2 Vers une analyse du PPRMA 148
§1 Le PPRMA : révélateur d'un pouvoir indécis quant à
la « privatisation » de la relation d'emploi et au mode de
gestion des fonctionnaires 148
i
A La généralisation de la « privatisation » de la
relation d'emploi au sein de la fonction publique 149
B La conjugaison de la rigidité statutaire et de la
souplesse du mode de gestion des fonctionnaires
titulaires 150
§2 Le PPRMA : accélérateur d’une profusion d’agences
, d’exécution au détriment d'une refondation des
administrations centrales 155
Conclusion du chapitre 159
Conclusion de la première partie 161
PARTIE II 165
LA RÉFORME DE L’ÉTAT ENVISAGEABLE 165
CHAPITRE 1 173
Pour un état garant transtemporel de la cohésion sociale 173
Section 1 La préservation de la cohésion sociale : un droit-
créance de l’État 174
§ 1 L’État comme acteur fournisseur de repère 175
§2 L’État comme acteur producteur du collectif 178
§3 L’État comme acteur chargé de recoudre le tissu
social 181
Section 2 L’État : d'agent essentiel du maintien de l’ordre
à l’agent chef de file en matière de sécurité 182
§1 Le maintien de l’ordre : horizon désormais
dépassable pour des raisons d’ordre public et de sécurité
de l’État 183
A Le réengagement indispensable de l’État dans
le maintien de l’ordre et de la sécurité 184
B L’infléchissement de l’activité policière 186
C La nécessaire coproduction du maintien de
l’ordre et de la sécurité 188
§2 Le surpassement du maintien de l’ordre au service de
la protection contre les risques multidimensionnels 189
Conclusion du chapitre 193
CHAPITRE II 195
Pour un état superviseur incontesté et intemporel de l’activité
économique 195
Section 1 L’État central : chef d'orchestre privilégié
puisque beaucoup plus régulateur que réglementateur, 196
§1 L’État : un entrepreneur économique
progressivement replié 197
A Le déclin de 1État-providence-opérateur
économique 198
B L’essoufflement de l’État-providence
développeur 202
1 Les effets de la crise économique et financière
2 La fluctuation incessante des prix des matières
premières 205
3 L’économie politique du bongoisme 1er 209
C L’émergence d’un État régulateur 212
Section 2 La constitution de l’État stratège dans le
domaine économique 216
§ 1 Le thème de l’État stratège 216
§2 Les dimensions de l’État-stratège-économique 217
Conclusion du chapitre 221
CHAPITRE III 223
Pour un État protecteur social 223
Section 1 L’État social : une consolidation indispensable
§1 Le libéralisme économique 224
§2 Le socialisme 224
§3 L’idéologie adaptée à la situation du Gabon 225
Section 2 Un rôle essentiel de l’État en matière de
protection sociale 227
§1 L’impératif de cohésion sociale et de solidarité
nationale 228
A La généralisation de l’assurance maladie
obligatoire 228
1 La CNSS et la CNAMGS, deux structures du
régime gabonais de sécurité sociale 229
a) La Caisse Nationale de Sécurité Sociale
(CNSS) 230
b) La Caisse Nationale d’Assurance Maladie et de
Garantie Sociale (CNAMGS) 233
c) Le mode de financement des différents fonds
2 L’inadaptation du mode de financement des fonds
de la CNAMGS 242
a) Analyse du mode de financement du fonds de
garantie sociale des gabonais économiquement
faibles (FGSGEF) 243
b) Analyse du financement du fonds de garantie
d’assurance maladie des agents publics et
fonctionnaires de F État 249
3 L’impérieuse nécessité de couvrir le secteur
informel : le rapport STRATEC-ARC du 6 juin
4 La problématique de la garantie sociale 255
B L’avance sur solde pour investissement
(ASPI) dans la Fonction publique et la revalorisation
des pensions 258
§2 La nécessaire formule compromissoire par
conjonction des modèles « bismarckien » et
« beveridgien » de sécurité sociale 262
A Le modèle « bismarckien » actuel de sécurité
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à renforcer 262
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