Histoire de l'objection de consicence en Suisse au 20ème siècle: aspects historiques, politiques et juridiques
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Neuchâtel
Jean-Luc Portmann
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Sommaire V
Abréviations XVI
Avant-propos XVII
Bref résumé XVIII
BREVE INTRODUCTION SEMANTIQUE p. 1
I. Définition en général p. 1
II. Définition en droit pénal militaire p. 3
1. De 1950 à 1967 p. 3
2. De 1967 à 1991 p. 4
3. Dès 1991 à aujourd hui p. 5
III. Conclusion et avis personnel p. 5
PREMIERE PARTIE : L HISTOIRE DE
L OBJECTION DE CONSCIENCE AU
SENS LARGE EN SUISSE A TRAVERS
SES DEBUTS EPIQUES JUSQU’EN 1924 p. 7
CHAPITRE I : LES ANCÊTRES p. 9
I. L Antiquité grecque et romaine p. 9
II. Conclusions p. 14
V
CHAPITRE II : LES ANABAPTISTES (OU
MENNONITES) ET LES AMISH DANS
LES CANTONS SUISSES p. 17
I. Introduction p. 17
IL Les objecteurs de conscience anabaptistes
et amish p. 18
III. Conclusions p. 20
CHAPITRE III : LES PREMIERS RECALCITRANTS
A UN SERVICE DE GUERRE AU
XXEME SIECLE EN SUISSE p. 23
I. Introduction p. 23
II. Charles Naine p. 23
III. JohnBaudraz p. 31
IV. Le refus de la taxe militaire par Pierre Cérésole,
l objection de conscience de Jules Humbert-Droz
et les événements de 1917 p. 34
V. Conclusions p. 42
CHAPITRE IV : LES PREMIERES TENTATIVES
D INTRODUIRE UN SERVICE CIVIL EN SUISSE p. 45
I. Introduction générale p. 45
II. La 1ère initiative populaire antimilitariste p. 47
III. Autres tentatives de décriminaliser l objection de
conscience p. 48
IV. Conclusions p. 53
VI
DEUXIEME PARTIE : LE CHEMIN DE CROIX
DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE
AU SENS LARGE p. 57
CHAPITRE V : L OBJECTION DE CONSCIENCE EN
SUISSE DE 1945 A1967 VUE PAR LA
CONFEDERATION SUISSE p. 59
I. La motion d André Oltramare et la révision de 1949 du
Code pénal militaire p. 59
II. Les interventions Borel et la révision de 1967
du Code pénal militaire p. 63
III. Conclusions p. 64
CHAPITRE VI : LE RÔLE DES ORGANISATIONS
INTERNATIONALES ET EUROPEENNES AINSI QUE
CELUI DE QUELQUES ORGANISATIONS NON-
GOUVERNEMENTALES EN FAVEUR DE
L INTRODUCTION D’UN SERVICE DE
REMPLACEMENT POUR LES OBJECTEURS DE
CONSCIENCE - AU SENS LARGE -
A UN SERVICE DE GUERRE EN SUISSE p. 65
I. La situation générale des objecteurs de conscience en
Europe occidentale — au sens où on l entend pendant la guerre
froide p. 66
II. Les travaux des différentes organisations internationales
et européennes p. 67
1. Au plan universel p. 67
VII
2. Au plan européenne p. 68
III. La Déclaration de Sean McBride p. 71
IV. Le rôle des Eglises p. 72
1. Message des différentes religions p. 72
2. Du côté protestant p. 73
3. Du côté catholique p. 76
V. L influence de quelques organisations internationales
non-gouvernementales - liste non-exhaustive p. 80
1. Amnesty international p. 80
2. Le Bureau européen de l objection de conscience p. 83
3. Le Rassemblement international des objecteurs de
conscience {International
Conscientious Objectors Meeting) p. 85
VI. Conclusions p. 86
CHAPITRE VII : LES ALTERNATIVES A
L OBJECTION DE CONSCIENCE p. 87
I. Une première alternative à l objection de conscience : la
voie bleue p. 87
1. Introduction p. 87
2. Critique de la voie bleue par deux médecins p. 89
3. Question ordinaire au national p. 91
4. Conclusions p. 92
II. Excursus : Aspects psycho-sociologiques de l objection
de conscience : les expériences de Stanley Milgram p. 92
VIII
III. Une seconde alternative à l objection conscience : le
refus de porter une arme p. 94
1. Historique p. 94
2. Le service militaire non-armé pendant
la guerre froide p. 95
3. Conclusions p. 97
CHAPITRE VIII : LE CHEMIN DE CROIX
DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS
LARGE p. 99
I. Jusqu au procès p. 100
1. Le refus d exécuter un service de guerre p. 100
2. L instruction p. 102
3. Le choix du défenseur p. 105
II. Fin de l instruction et entrée en scène
de l auditeur p. 107
H. Le procès et un éventuel recours p. 108
1. Introduction p. 108
2. Administration des preuve, débats
et délibérations p. 110
3. Jugement p. 112
4. Voies de recours p. 113
III. Le jugement et la fixation de la peine p. 119
1. Les faits et le droit justifiant la qualité
d objecteur statutaire p. 119
2. Les convictions religieuses ou morales p. 120
IX
3. Le grave conflit de conscience p. 121
4. Les médias et les insoumis p. 124
IV. Quelques cas qui illustrent le manque de
fondement de la distinction entre réfractaires et
objecteurs statutaires p. 124
V. Conclusions p. 132
CHAPITRE IX : QUELQUES ELEMENTS SUR LA
PRISON POUR LES OBJECTEURS p. 133
I. Introduction p. 133
II. L exécution des peines pour les bons objecteurs
jusqu en 1986 p. 134
III. l exécution des peines pour les réfractaires jusqu en
1986 p.135
IV. Adoucissement dans l emprisonnement d une partie des
insoumis de ce côté de la Sarine dès 1986 p. 136
V. Après le 26 novembre 1989 et l acceptation du principe
du service civil par le Conseil fédéral p. 136
VI. Le pénitencier vécu par un ecclésiastiques
innocent p. 137
VII. En guise de conclusions p. 140
CHAPITRE X : ESSAI DE TYPOLOGIE DES
OBJECTEURS DE CONSCIENCE
AU SENS LARGE p. 145
I. Introduction p. 145
II. Les insoumis qui justifient leur refus par des
X
motivations religieuses p. 146
1. Les Témoins de Jéhovah p. 146
2. Les autres insoumis clamant des
motivations religieuses p. 149
III. Les hommes mus par des arguments moraux ou
éthiques leur empêchant d accomplir du service militaire p. 150
IV. Les réfractaires p. 152
V. Conclusions p. 155
TROISIEME PARTIE : LA TRES SINUEUSE
QUÊTE D’UN SERVICE CIVIL POUR LES
OBJECTEURS DE CONSCIENCE AU SENS
LARGE (1968-1996) p. 157
CHAPITRE XI : L INITIATIVE DE
MÜNCHENSTEIN p. 159
I. Le lancement de l initiative populaire p. 159
II. Réactions des autorités p. 164
1. Avis de l exécutif p. 164
2. Avis du législatif p. 166
3. Message du Conseil fédéral concernant le texte à
rédiger p. 168
4. Elaboration du texte final par les Chambres p. 169
III. Analyse de la votation p. 174
IV. Conclusions p. 178
XI
CHAPITRE XII : L INITIATIVE POUR UN
AUTHENTIQUE SERVICE CIVIL FONDE SUR LA
PREUVE PAR L ACTE p. 181
I. Lancement de cette initiative p. 181
n. Réactions des autorités p. 183
1. Gouvernement p. 183
2. Conseils législatifs p. 183
III. Analyse de la votation p. 185
IV. Conclusions p. 192
CHAPITRE XIII : LE REVIREMENT DU CONSEIL
FEDERAL AU SUJET DU SORT DES OBJECTEURS DE
CONSCIENCE - AU SENS LARGE - SUITE A LA
VOTATION DU 26 NOVEMBRE 1989 p. 195
I. Le Groupe pour une Suisse sans armée et sa première
initiative p. 195
II. Contexte international et national en 1989 p. 196
III. Positions de nos trois conseils p. 197
IV. Analyse de la votation p. 200
V. Conclusions p. 206
CHAPITRE XIV : LA REVISION PARTIELLE DU CODE
PENAL MILITAIRE (PROJET BARRAS) p. 207
I. Introduction p. 207
II. Réactions des autorités p. 208
1. Le Conseil fédéral p. 208
XII
2. La position de nos deux conseils
législatifs fédéraux p. 209
III. Analyse de la votation populaire du 2 juin 1991 sur la
révision du Code pénal militaire nécessitant la majorité du
Peuple uniquement p. 212
IV. Conclusions p. 214
CHAPITRE XV : INTRODUCTION D UN ARTICLE
CONSTITUTIONNEL SUR LE SERVICE CIVIL
(APERÇU) p. 217
CHAPITRE XVI : LE SERVICE CIVIL p. 221
I. Volonté de nos trois conseils et de différents groupes de
pression p. 221
II. Domaines d affectation p. 224
III. Conditions pour pouvoir exécuter un service de
remplacement jusqu en 2009 p. 224
IV. Service civil plus long en lieu et place du service
militaire p. 226
V. Répression résiduelle p. 227
VI. En guise de conclusions p. 227
CONCLUSIONS GENERALES p. 229
I. Luttes non-violentes p. 229
II. Dangers considérables et ennemis des démocraties
occidentales pendant le XXème siècle p. 232
IH. Mot de la fin... p. 239
XIII
ANNEXE I : LES EGLISES PRÔNANT L’OBJECTION
DE CONSCIENCE OU LE PACIFISME p. 243
I. Les anabaptistes-mennonites p. 243
IL Les amish p. 246
III. Les quakers p. 247
1. George Fox et la genèse du quakerisme p. 247
2. William Perm p. 250
3. Les quakers et les exclus p. 253
4. Conclusions p. 256
IV. Les témoins de Jéhovah p. 257
1. Aperçu historique p. 257
2. Quelques éléments de la doctrine des
Témoins de Jéhovah p. 261
ANNEXE II : LA POLITIQUE DU MAINTIEN
DE L ORDRE INTERIEUR AU MOYEN
DE L ARMEE p. 265
I. Introduction p. 265
II. Chronologie de la répression intérieure par l armée en
Suisse p. 267
III. L intervention fédérale de 1932 p. 276
ANNEXE III : DE QUELQUES ORGANISATIONS
AYANT ASSURE UN SOUTIEN PLUS OU MOINS FORT
A LA CAUSE DES OBJECTEURS LATUSENSO ET DE
QUELQUES VETERANS p. 279
I. Associations pacifistes p. 279
XIV
IL De quelques association spécialement décisives et de
quelques vétérans renommés p. 282
1. Pierre Cérésole et le Service civil international p. 282
2. Hélène Monastier p. 282
3. René Bovard p. 286
4. Michel Grenier, le Centre Martin Luther King, rebaptisé
en 2004, Centre pour l action non-violente p. 289
5. Arthur Villard p. 296
6. Max-Henri Béguin p. 298
7. Andréas Gross p. 299
8. Le Groupe pour une Suisse sans armée p. 300
9. Ruedi Winet et les Permanences de conseil et de soutien
aux insoumis Outre-Sarine p. 302
10. Le Groupe tessinois pour le service civil, devenu,
dès 2010, Centre pour la non-violence
de la Suisse italienne p. 304
ANNEXE IV : PROBLEMATIQUE
CONSTITUTIONELLE p. 307
BIBLIOGRAPHIE p.313
XV
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