L' astreinte:
Gespeichert in:
| 1. Verfasser: | |
|---|---|
| Format: | Buch |
| Sprache: | French |
| Veröffentlicht: |
Bruxelles
Larcier
2013
|
| Ausgabe: | 3e éd., la matière est arrêtée au 31 janvier 2013 |
| Schlagworte: | |
| Online-Zugang: | Inhaltsverzeichnis Klappentext |
| Beschreibung: | "Cet ouvrage est tiré à part du Répertoire Notariale ... "--Verso de la p. de t Bibliogr.: p. 95-99 |
| Beschreibung: | 102 p. |
| ISBN: | 9782804461249 2804461246 |
Internformat
MARC
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ASTREINTE
TABLE DES MATIERES
д
Numéros
1.
2.
Inhoud
.
Table alphabétique
.
Zaakregister
.
Table des décisions citées
.
INTRODUCTION
Définition générale de l'astreinte
.
Objet et délimitation de l'étude
.
Pages
7
13
19
25
29
29
CHAPITRE
I
NOTIONS ET CARACTÈRES GÉNÉRAUX
3.
Plan du chapitre
. 30
Section
і
Introduction de l'astreinte en droit belge
4.
La situation avant la loi du
31
janvier
1980 :
prohibition de l'astreinte
. 30
5.
La Convention
Benelux
et la loi du
31
janvier
1980. 31
6.
Importance du modèle hollandais et objectifs de la réforme
. 31
7.
Insertion des dispositions de la loi uniforme dans le Code judiciaire
. 31
8.
Intervention de la Cour de justice
Benelux
. 31
Section
II
Caractères généraux de l'astreinte
9.
Définition
. 32
10.
Caractère comminatoire de l'astreinte
. 32
11.
Caractère punitif de l'astreinte
. 32
12.
Caractère accessoire de l'astreinte
. 33
13.
a
)
Caractère accessoire et simultanéité
. 33
14.
b) Caractère accessoire et réformation du titre
. 34
15.
c) Caractère accessoire, compétence, ressort et appellabilité
. 34
16.
Caractère définitif de l'astreinte
. 35
17.
a) Caractère définitif et efficacité de l'astreinte
. 35
18.
b) Caractère définitif et attribution de l'astreinte
. 35
19.
Caractère d'ordre public de la législation sur l'astreinte
. 35
Section
III
Astreinte et clause pénale
20.
Notion
. 36
21.
Caractère indemnitaire de la clause pénale
:
l'enseignement traditionnel de la
Cour de cassation
. 36
22.
Les nouvelles dispositions du Code civil
. 37
DWANGSOM
Numéros
23.
24.
Cumul de l'astreinte et de la clause pénale
.
Clause pénale et force exécutoire de l'acte notarié.
Pages
37
37
CHAPITRE
II
CONDITIONS D'OCTROI DE L'ASTREINTE
25.
Plan du chapitre
. 39
Section
і
L'astreinte doit être demandée
26.
Principe
. 39
27.
Formulation de la demande d'astreinte
. 39
28.
La demande d'astreinte doit émaner d'une partie
. 39
29.
Le moment auquel l'astreinte peut être demandée
. 40
30.
Demande d'astreinte formée en degré d'appel
. 40
Section
II
L'astreinte implique une condamnation judiciaire
31.
Principe et plan
. 41
§ 1. - -
Quel juge peut prononcer l'astreinte
?
32.
Principe
. 41
33.
L'astreinte et le juge répressif.
. 42
34.
L'astreinte et les pouvoirs publics
a) Le juge judiciaire
. 43
35.
b) Le Conseil d'État
. 43
36.
Astreinte et arbitrage
. 43
37.
L'astreinte et
ľexécution
transfrontalière
. 44
38.
Astreinte, procès-verbal et jugement d'accord
. 44
38-1.
Astreinte et acte notarié
. 45
§ 2. .
Que faut-il entendre par
*
condamnation principale
» ?
39.
Principe
. 45
40.
Condamnation principale et procédures unilatérales
. 46
40-1.
Condamnation principale et solidarité
. 46
41.
Mesures d'instruction ou conservatoires
. 47
42.
a) La comparution personnelle
. 47
43.
b) La production de documents
. 48
44.
c) L'audition de témoins
. 48
45.
d) L'expertise médicale
. 49
46.
e) La prestation de serment et l'inventaire
. 50
46-1.
f) Injonction donnée à un auxiliaire de justice
. 51
46-2.
g) Séquestre
. 51
§ 3.
Condamnation principale et contentieux de l'annulation
47.
L'arrêt de la Cour de cassation du
23
mars
1984. 51
48
L'arrêt de la Cour de justice
Benelux
du l"r juillet
1988. 52
49.
La modification des lois
surle
Conseil d'Etat
. 52
Section III
L'astreinte est modalisée par le juge qui l'ordonne
50.
Principe
. 53
51.
Point de départ de l'astreinte et signification de la décision
. 53
ASTREINTE
Numéros
52.
52-1.
53
54.
55.
56.
Faculté pour le juge d'accorder un délai de rémission
.
Prise de cours et
computation
du délai de rémission
.
Sortes d'astreintes
.
Montant de l'astreinte et liberté du juge
.
Fixation d'un montant maximum
.
Modalités de l'astreinte et précision du dispositif de la décision.
Pages
53
54
55
56
56
56
CHAPITRE
III
CHAMP D'APPLICATION DE L'ASTREINTE
57.
Plan du chapitre
. 57
Section
і
L'astreinte vise à assurer l'exécution
en nature des obligations
58.
Principe
. 57
59.
Astreinte et exécution forcée en nature
. 57
60.
Astreinte et liberté individuelle
. 58
61.
Ľ
astreinte peut sanctionner des obligations de nature procédurale
. 58
62.
L'astreinte n'est point exclue par la possibilité d'une exécution en nature
directe ou indirecte
. 58
63.
L'astreinte peut sanctionner des obligations relevant du droit de la famille.
. 59
64.
Autres domaines d'application de l'astreinte
. 60
Section
II
Exclusion des condamnations
au paiement d'une somme d'argent
65.
Principe
. 60
66.
La jurisprudence de la Cour de justice
Benelux
. 61
67.
Interprétation restrictive de l'exception
. 62
68.
Astreinte et consignations
. 62
69.
Exclusion de l'astreinte si la condamnation au paiement d'une somme d'argent
est passible d'exécution par voie de saisie
. 62
Section
III
Exclusion des actions en exécution
de contrats de travail
70.
Principe
. 63
71.
Interprétation restrictive ou
extensive
de l'exclusion
?. 63
72.
L'arrêt de la Cour de justice
Benelux
du
20
octobre
1997. 64
73.
Applications
a) La délivrance des documents sociaux
. 65
74.
b) Les clauses de non concurrence
. 65
75.
c) Astreinte et conflits coliectifs
. 65
76.
d) Astreinte et sécurité sociale
. 66
CHAPITRE
IV
RECOUVREMENT DE L'ASTREINTE
77,
Principe et plan du chapitre.
67
DWANGSOM
Xuméros Pages
Section I
Les conditions d'exigibilité de l'astreinte
78.
Plan
. 67
§ 1. —
L'exigence de la signification préalable
de la décision contenant l'injonction assortie
d
'astreinte
79.
Principe
. 67
80.
Caractère général de la règle
. 68
81.
Signification et notification
. 68
82.
Le point de départ de l'astreinte
:
l'article
52
du Code judiciaire est-il applicable
? 69
§ 2.
Caractère exécutoire de la décision
contenant l'injonction assortie
d
'astreinte
83.
L'arrêt de la Cour de justice
Benelux
du
5
juillet
1985. 69
84.
Astreinte et jugement non exécutoire par provision
. 69
85.
Astreinte et décision exécutoire par provision
. 70
86.
Astreinte et cantonnement.
,. 70
86-1.
Sort de l'astreinte encourue et réformation du titre
. 71
87.
Astreinte et saisie conservatoire
. 71
§ 3. —
L'inexécution de l'injonction judiciaire
assortie
d
'astreinte
88.
Principe
. 71
89.
Débition de l'astreinte et charge de la preuve
. 71
90.
L'administration de la preuve du non-respect de l'injonction judiciaire
. 72
SI. La preuve du manquement par le recours au constat d'huissier
. 72
92.
a) Valeur probante du constat d'huissier
. 73
93.
b) Valeur probante du constat et conditions d'exercice régulier de la mission
de l'huissier
. 73
94.
c) Modalités et frais d'exécution du constat
. 74
Section
II
Le contrôle judiciaire de la régularité
de l'exécution de l'astreinte
95.
Principe
:
exclusion de toute procédure de liquidation
. 74
96.
Le contrôle ultérieur de la régularité de l'exécution de l'astreinte
. 75
97
Etendue du contrôle par le juge des saisies
. 75
98.
Le juge des saisies peut-il interpréter la décision comminant l'astreinte
?. 76
99.
Le juge des saisies et l'interprétation du titre
:
hésitations de la jurisprudence.
77
100.
Interprétation du titre et suspension des poursuites par le juge des saisies.
. . 77
101.
Le contrôle de la régularité de l'exécution de l'astreinte et le recours aux mesures
d'instruction
. 78
102.
Débition d'astreinte et inexécution partielle
. 79
103.
L'action préventive du créancier devant le juge des saisies
. 79
Section
III
L'astreinte et l'exercice des voies de recours
§ 1.
Caractère appelable de la décision condamnant
au paiement
d
'une astreinte
104.
Principe
. 79
L05. La décision infligeant une astreinte est-elle, comme telle, appelable
?. 80
106.
La jurisprudence de la Cour de cassation
. 80
ASTREINTE
Numéros
§ 2. —
Sort de l'astreinte encourue et réformation du titre
107.
Position de la question
.
108.
L'arrêt de la Cour de justice
Benelux
du
14
avril
1983.
109.
Appréciation
.
110.
Sort de l'astreinte encourue sur base d'une décision de référé
.
CHAPITRE
V
RÉVISION DE L'ASTREINTE
111.
Notion et plan
.
Section
і
Révision de l'astreinte pour cause de faillît«
du condamné
112.
Principe
.
113.
Caractère automatique de la cause de révision
.
L
14.
Caractère restrictif de la cause de révision
.
Section
II
La révision pour cause de décès
du débiteur condamné sous astreinte
115.
Principe
.
116.
Révision automatique
.
117.
Révision sur demande des héritiers
.
Section
III
Révision en cas d'impossibilité définitive ou temporaire,
totale ou partielle, de satisfaire à la condamnation principale
1
L8. Principe
.
119.
Notion d'impossibilité
a) Les travaux préparatoires
.
120.
b) L'impossibilité n'équivaut pas à l'alourdissement de l'exécution
.
120-1.
c) L'impossibilité s'apprécie en principe sur la base de circonstances postérieures
à la condamnation principale
.
121.
d) L'impossibilité
«
putative
».
122.
e) Exclusion de la prise en considération de la disproportion entre l'astreinte
fixée et la valeur de la partie inexécutée des prestations
.
123.
f) Applications
jurisprudentielies
.
Section
IV
La révision de l'astreinte et la compétence du juge
124:.
Principe
:
la révision de l'astreinte ne peut être prononcée que parle juge qui
ľa
ordonnée
.
125.
Révision de l'astreinte et surséance provisoire aux poursuites
.
126
Révision de l'astreinte et appel formé contre le jugement exécutoire portant
condamnation principale
.
CHAPITRE
VI
PRESCRIPTION DE L'ASTREINTE
127.
Principe
.
81
81
82
82
83
83
84
84
84
84
84
85
85
86
86
86
87
87
88
88
89
90
DWANGSOM
Numéros
Pages
Section
1
Calcul du délai de prescription
128.
Principe
—
Moyen d'ordre public
. 90
129.
Mode de calcul du délai de prescription
. 90
130.
Calcul du délai de prescription et astreinte fixée par unité de temps ou par
contravention
. 91
Section
II
Les causes d'interruption de la prescription
131.
Principe
. 91
132
Durée de l'effet intemiptif, lequel ne concerne que les astreintes encourues au
moment de l'interruption
. 91
133
Effet de l'interruption de la prescription
. 92
134
Quid
de l'acte d'appel du débiteur
?. 92
13Л.
Commandement ou acte de saisie irrégulier
. 92
135-1.
Prescription et incidents d'exécution
. 93
Section
III
La suspension de la prescription
136.
Principe
. 93
13".
Suspension de la prescription et exercice des voies de recours
. 93
138.
Première hypothèse
:
la décision n'est pas exécutoire par provision
. 93
13S. Deuxième hypothèse
:
la décision est exécutoire par provision
. 94
140.
I/intentement d'une demande d'interprétation ou de rectification entraîne-t-il
an effet suspensif
?. 94
Bibliographie
. 95
Textes légaux
. 101
ASTREINTE
INHOUD
De
Nederlandse versie van deze inhoud werd opgesteld door
Mr. Jean-Louis Rehs,
notaris te
Geraardsbergen
en docent aan de Vrije Universiteit Brussel.
Bijgewerkt door Jan Notredame, licentiaat in hei notariaat.
Nummers
1.
2.
Table des matières
.
Table alphabétique
.
Zaakregister
.
Lijst der aangehaalde gerechtelijke beslissingen
INLEIDING
Algemene definitie van de dwangsom
.
Voorwerp en afbakening van de studie
.
Bladz.
1
13
19
25
29
29
HOOFDSTUK
I
BEGRIPPEN EN ALGEMENE KENMERKEN
3.
Plan van het hoofdstuk
. 30
Afdeling
і
De invoeging van de dwangsom in het Belgisch recht
4.
De toestand vóór de wet van
31
januari
1980 :
verbod van dwangsom
. 30
5.
De Benelux-overeenkomst en de wet van
31
januari
1980. 31
6.
Belang van het Hollands voorbeeld en doelstellingen van de hervorming.
. 31
7.
Invoeging van de bepalingen van de eenvormige wet in het Gerechtelijk
Wetboek
. 31
8.
Tussenkomst van het Benelux Gerechtshof.
. 31
Afdeling
II
Algemene kenmerken van de dwangsom
9.
Definitie
. 32
10.
Afdreigend kenmerk van de dwangsom
. 32
11.
Straffend kenmerk van de dwangsom
. 32
12.
Accessoir karakter van de dwangsom
. 33
13.
a) Accessoir karakter en gelijktijdigheid
. 33
14.
b) Accessoir karakter en hervorming van de titel
. 34
15.
c) Accessoir karakter, bevoegdheid, rechtsgebied en vatbaarheid voor beroep.
. 34
16.
Definitief kenmerk van de dwangsom
. 35
17.
a) Definitief kenmerk en doeltreffendheid van de dwangsom
. 35
18.
b) Definitief kenmerken toekenning van de dwangsom
. 35
19.
Kenmerk van openbare orde van de wetgeving betreffende de dwangsom.
. . 35
Afdeling
III
Dwangsom en
strafbeding
20.
Begrip
. 36
21.
Vergoedend kenmerk van het
strafbeding :
de traditionele leer van het Hof
van Cassatie
. 36
DWANGSOM
Hummers
22.
23.
24.
De nieuwe bepalingen van het Burgerlijk wetboek
.
Cumulatie van de dwangsom met het
strafbeding.
Strafbeding
en uitvoerbare kracht van de notariële akte.
Bladz.
37
37
37
HOOFDSTUK
II
DE VOORWAARDEN TOT TOEKENNING
VAN DE DWANGSOM
26
27.
28.
29.
ЗО
31
32
33
34
35
36
37.
38
38-1.
3»
40
40
L.
4L.
42,
43
44
45
46
46-1.
46-2.
47
48
49.
Plan van het hoofdstuk
.
Afdeling
і
De dwangsom moet gevorderd worden
Beginsel
.
Formulering van de vordering van dwangsom
.
De vordering van de dwangsom moet uitgaan van een partij
. . .
Het ogenblik waarop de dwangsom kan worden gevorderd
.
Vordering van dwangsom in graad van beroep
.
Afdeling
II
De dwangsom veronderstelt
een gerechtelijke veroordeling
Beginsel en plan
.
§ 1. -
Welke rechter kan tot betaling
van een dwangsom veroordelen
?
Beginsel
.
De dwangsom en de strafrechter
.
De dwangsom en de openbare machten
a) De
gerechtelijke rechter
.
b) De Raad van State
.
Dwangsom en scheidsgerecht
.
De dwangsom en de buitenlandse tenuitvoerlegging
.
Dwangsom en proces-verbaal van akkoord
.
Dwangsom en notariële akte
.
§ 2.
Wat dient verstaan onder thoofdveroojdeling»
?
Beginsel
.
Hoofd veroordeling en eenzijdige rechtsplegingen
.
Hoofdveroordeling en hoofdelijkheid
.
Bewarende of onderzoeksmaatregelen
.
a) Verschijning in persoon
.
b) De overlegging van documenten
.
c) Het getuigenverhoor
.
d) Geneeskundig onderzoek
.
e) Eedaflegging en boedelbeschrijving
.
f) Aanmaning aan de uitvoerders van de rechtsbedeling
.
g) iSekwester
.
§ 3.
Hoofdveroordeling en geschil van nietigverklaring
Het arrest van het Hof van Cassatie van
23
maart
1984
Het arrest van het Benelux Gerechtshof van \ juli
1988
De wijziging van de wetten over de Raad van State.
.
39
39
39
39
40
40
41
41
42
43
43
43
44
44
45
45
46
46
47
47
48
48
49
50
51
.51
51
52
52
ASTREINTE
Nummers
Bladz.
Afdeling
III
De modaliteiten van de dwangsom worden
door de rechter bepaald
50.
Beginsel
. 53
51.
Vertrekpunt van de dwangsom en betekening van de beslissiag
. 53
52.
Bevoegdheid van de rechter om een termijn van kwijtschelding toe te kennen.
53
52-1.
Ingaan en berekening van de termijn van kwijtschelding
. 54
53.
Soorten dwangsommen
. 55
54.
Bedrag van de dwangsom en vrij oordeel van de rechter
. 56
55.
Vaststelling van een maximum bedrag
. 56
56.
Modaliteiten van de dwangsom en nauwkeurige omschrijving van het beschik¬
kend gedeelte van de beslissing
. 56
HOOFDSTUK
III
TOEPASSINGSGEBIED VAN DE DWANGSOM
57.
Plan van het hoofdstuk.
58.
59.
60.
61.
62.
63.
64.
65.
66.
67.
68.
69.
70.
71.
72.
73.
74.
75.
76.
Afdeling
і
De dwangsom strekt tot de uitvoering
van de verbintenissen in natura
Beginsel
.
Dwangsom en gedwongen uitvoering in natura
.
Dwangsom en individuele vrijheid
.
De dwangsom kan verbintenissen van rechtspleging bekrachtigen
.
De dwangsom wordt niet uitgesloten door de mogelijkheid van rechtstreekse
of onrechtstreekse uitvoering in natura
.
De dwangsom kan verbintenissen van het familierecht bekrachtigen
.
Andere toepassingsdomeinen van de dwangsom
.
Afdeling
II
Uitsluiting van de veroordelingen
tot betaling van een geldsom
Beginsel
.
Rechtspraak van het Benelux Gerechtshof.
.
Enge interpretatie van de uitzondering
.
Dwangsom en consignaties
.
Uitsluiting van de dwangsom indien de veroordeling tot betaling van een
geldsom vatbaar is voor uitvoering bij beslag
.
Afdeling
III
Uitsluiting van de vorderingen
tot uitvoering van arbeidsovereenkomsten
Beginsel
.
Enge of brede interpretatie van de uitsluiting
?.
Arrest van het Benelux Gerechtshof van
20
oktober
1997.
Toepassingen
a) Afgifte van sociale documenten door de werkgever
.
b) Bedingen van niet-mededinging
.
c) Dwangsom en collectieve conflicten
.
d) Dwangsom en sociale zekerheid
.
57
57
57
58
58
58
59
60
60
61
62
62
62
63
63
64
65
65
65
69
10
DWANGSOM
Nummers
Blsudz.
HOOFDSTUK
IV
TENUITVOERLEGGING VAN DE DWANGSOM
77.
78.
79.
80.
81.
82.
83.
84.
85.
86.
86 1.
87.
88.
89.
90.
91.
92.
93.
94.
95.
96.
97.
98.
99.
100.
101.
102.
103.
Beginsel en plan van het hoofdstuk
. 67
Afdeling
і
De voorwaarden van opeisbaarheid van de dwangsom
Plan
.
6?
§ 1.
De noodzakelijkheid van de voorafgaande betekening
van de beslissing houdende bevel gepaard met een dwangsom
Beginsel
. 67
Algemeen kenmerk van de regel
. 68
Betekening en kennisgeving
.». 68
Vertrekpunt van de dwangsom
:
is artikel
52
van Gerechtelijk Wetboek toe¬
passelijk
?. 69
§ 2.
Uitvoerbare kracht van de beslissing
houdende bevel gepaard mei een dwangsom
Het arrest van het Benelux Gerechtshof van
5
juli
1985. 69
Dwangsom en vonnis niet uitvoerbaar bij voorraad
. 69
Dwangsom en beslissing uitvoerbaar bij voorraad
. 70
Dwangsom en kantonnement
. 70
Lot van de dwangsom en herziening van de titel
. 71
Dwangsom en bewarend beslag
. 71
§ 3.
De niet-uitvoering van het gerechtelijk bevel
gepaard met een dwangsom
Beginsel
. 71
Verbeurte van de dwangsom en bewijslast
. 71
De levering van het bewijs van de niet-naleving van het gerechtelijk bevel.
72
Het bewijs van de tekortkoming bij middel van vaststelling door gerechts¬
deurwaarder
. 72
a) Bewijskracht van de vaststelling door gerechtsdeurwaarder
. 73
b) Bewijskracht van de vaststelling en voorwaarden tot regelmatige uitvoering
van de opdracht van de gerechtsdeurwaarder
. 73
c) Uitvoeringsmodaliteiten en kosten van de vaststelling
. 74
Afdeling
II
Het gerechtelijk toezicht over de regelmatigheid
van de uitvoering van de dwangsom
Beginsel
:
uitsluiting van elke vereffeningsprocedure
. 74
Toezicht achteraf van de regelmatigheid van de uitvoering van de dwangsom
. 75
Omvang van het toezicht door de beslagrechter
. 75
Mag de beslagrechter de beslissing, die de dwangsom stelt, interpreteren
?. 76
De beslagrechter en de interpretatie van de titel
:
aarzelingen van de recht¬
spraak
. 77
Interpretatie van de titel en opschorting van de vervolgingen door de beslag¬
rechter
. 77
Het toezicht over de regelmatigheid van de uitvoering van de dwangsom en
het beroep op onderzoeksmaatregelen
.
7g
Verbeurte van de dwangsom en gedeeltelijke niet-uitvoering
. 79
Bewarende vordering van de schuldeiser vóór de beslagrechter
. 79
ASTREiVTE
11
Nummers
Afdeling
III
De dwangsom
en de
uitoefening
van verhaalmiddelen
§ 1. -
Hoger beroep tegen de beslissing
waarbij tot betaling van een dwangsom wordt veroordeeld
104.
Beginsel
.
105.
Is de beslissing waarbij een dwangsom is opgelegd, op zichzelf vatbaar voor
hoger beroep
?.
106.
Rechtspraak van het Hof van Cassatie
.
§ 2.
Lot van opgelegde dwangsom en herziening van de titel
107.
Omschrijving van de vraag
.
108.
Het arrest van het Benelux Gerechtshof van
14
april
1983.
109.
Beoordeling
.
110.
Lot van de dwangsom opgelegd door een beslissing in kort geding
.
Bladz.
79
80
80
81
81
82
82
HOOFDSTUK
V
DE HERZIENING VAN DE DWANGSOM
111.
Begrip en plan.
83
112.
113.
114.
US.
116.
117.
118
119
120
120 1
121.
122
123
Afdeling
і
Herziening ingevolge faling
van de veroordeelde
Beginsel
.
Automatisch karakter van de oorzaak van herziening
.
Beperkend karakter van de oorzaak van herziening
.
Afdeling
II
De herziening om reden van overlijden van de schuldenaar,
die tot een dwangsom werd veroordeeld
Beginsel
.
Automatische herziening
.
Herziening op verzoek der erfgenamen
.
Afdeling
III
Herziening in geval van definitieve
of tijdelijke, gehele of gedeeltelijke onmogelijkheid
te voldoen aan de hoofdveroordeling
Beginsel
.
Het begrip «onmogelijkheid»
a) De
voorbereidende werkzaamheden
.
b) Onmogelijkheid is niet gelijkgesteld met verzwaring van de uitvoering.
.
c) De onmogelijkheid beoordeelt zich in principe op basis van latere omstan¬
digheden aan de hoofdveroordeling
.
d) Putatieve onmogelijkheid
.
e) Uitsluiting van elke overweging van de wanverhouding tussen de vast¬
gestelde dwangsom en de waarde van de niet-uitgevoerde prestaties.
. .
f) Toepassingen in de rechtspraak
.
83
84
84
84
84
84
85
85
86
86
86
87
87
12
DWANGSOM
Nummers
Afdeling
IV
De herziening van de dwangsom
en de bevoegdheid van de rechter
124.
Beginsel
:
de herziening van de dwangsom mag alleen worden uitgesproken
door de rechter die ze heeft bevolen
.
125.
De herziening van de dwangsom en voorlopige opschorting van de vervolgingen.
126.
De herziening van de dwangsom en het beroep aangetekend tegen het uitvoerbaar
vonnis inhoudend de hoofdveroordeling
.
Bladz.
88
88
89
HOOFDSTUK
VI
DE VERJARING VAN DE DWANGSOM
127.
Beginsel
.
Afdeling
і
Berekening van de termijn van verjaring
128.
Beginsel Middel van openbare orde
.
129.
Wijze van berekening van de termijn van verjaring
.
130.
Berekening van de termijn van verjaring en dwangsom bepaald bij eenheid
van
t i
jd of per overtreding
.
Afdeling
II
De oorzaken van onderbreking van de verjaring
131.
Beginsel
.
132.
Duur van het stuitend gevolg dat slechts de dwangsommen betreft die op het
ogenblik van de onderbreking worden verbeurd
.
133
Gevolg van de onderbreking van de verjaring
.
134r Qv,id van de beroepsakte van de schuldenaar
?.
135
Onregelmatig bevel tot betaling of akte van beslag
.
135-1
De Terjaring en geschillen van uitvoering
.
Afdeling
III
De opschorting van de verjaring
13«.
Beginsel
.
137.
Opschorting van de verjaring en uitoefening van de verhaalmiddelen
.
138
Etr¿te
hypothese
:
de beslissing is niet bij voorraad uitvoerbaar
.
139.
Tweede hypothese
:
de beslissing is wel uitvoerbaar bij voorraad
.
140
Heeft het instellen van een vordering tot interpretatie of verbetering een
opschortend gevolg
?.
Bibliografie
.
Wetteksten
.
90
90
90
91
91
91
92
92
92
93
93
93
93
94
94
95
L'ASTREINTE
Depuis son introduction en droit belge par la loi du
31
janvier
1980
approuvant
la Convention
Benelux
relative à l'astreinte, celle-ci connaît un succès sans cesse
croissant tant cette mesure de contrainte, destinée à vaincre la résistance opposée à
l'exécution en nature de l'obligation qu'elle assortit, répond à la nécessité d'assurer
l'effective exécution de la décision de justice.
11
s'agit d'un mécanisme quotidiennement
mis en uvre dans toutes les branches du droit.
Les textes demeurent quasi inchangés mais les très nombreuses questions suscitées
par leur application fréquente dans les matières les plus diverses donnent lieu à une
très abondante jurisprudence permettant de mieux préciser la portée des règles,
spécialement en ce qui concerne le champ d'application de la mesure, le titre exécutoire
sur la base duquel l'astreinte est recouvrée, le régime, lié à l'impossibilité d'exécuter
la condamnation principale, de la suppression, de la suspension et de la réduction de
la sanction, la répartition des compétences entre le juge du fond (y compris juge de
l'astTeinte) et le juge des saisies (juge de l'exécution) et la prescription (interruption
et suspension). L'apport de la jurisprudence de plus en plus abondante de la Cour de
Justice
Benelux
et de la Cour de cassation a été déterminant pour aplanir de multiples
controverses, pour clarifier le droit de l'astreinte et en assurer l'exacte et uniforme
application par les cours et tribunaux.
Le premier commentaire de l'astreinte paru dans le Répertoire Notarial, en
1992,
sous la
signature du professeur Jacques van Compernolle, s'est immédiatement imposé par la
qualité et la sûreté de ses analyses. Le foisonnement jurisprudentiel en la matière a rendu
nécessaire une deuxième édition en
2007
et cette troisième édition intégrant les apports
les plus récents dans une matière qui n'a jamais été autant sollicitée et qui, sous l'effet
de cet imposant mûrissement jurisprudentiel, devrait être de mieux en mieux maîtrisée.
Cette nouvelle version est l'uvre commune des professeurs van Compernolle et
de Levai.
Les auteurs
:
Jacques varc COMPERNOLLE, professeur
emèrite
de l'Université catholique de Louvain
Georges de LEVAL, professeur honoraire de iUnfversité de Liège
ASTR
978-2-8044-6124-9
•
Droit beige
U
(Olì
fin
.r-, i
•
Droit luxembourgeois
I
Д ГС
Ι β
Г
www.larcicr.com
·
www.stradalex-com
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