Verfügbarkeit: Otwere et justice traditionnelle chez les Mbosi

Otwere et justice traditionnelle chez les Mbosi: (Congo-Brazzaville)

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Bibliographische Detailangaben
1. Verfasser:	Itoua, Joseph (VerfasserIn)
Format:	Abschlussarbeit Buch
Sprache:	French
Veröffentlicht:	Paris Harmattan 2011
Schriftenreihe:	Études africaines
Schlagworte:	Recht Republik Kongo Hochschulschrift
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Beschreibung:	235 S. graph. Darst. 22 cm
ISBN:	9782296553613

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adam_text	TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE .5 PREMIERE PARTIE LE SYSTEME DE JUSTICE TRADITIONNELLE MBOSI.9 CHAPITRE 1 ORGANISATION ET POUVOIR DE LA JUSTICE TRADITIONNELLE .11 1. Les "juridictions": existence et organisation .1 1 2. Les Twere (les juges) .16 2.1. Les critères d'admission aux fonctions de Twere .17 2.2. Les qualités du Twere .18 2.3. La formation .19 2.4. Fonctions et images du Twere .20 2.5. Les droits et rétributions de Twere .24 CHAPITRE II LE ROLE DE LA JUSTICE .29 1. Les affaires à concilier .29 1.1. Le mariage (Iba) .30 1.2. L'adultère interne à la famille .32 1.3. Osambe (ou Osambi : conseil des familles pour santé, échec, envoûtement) .32 1 .4. Po a ndo (Conseil des familles pour décès) .32 2. Les affaires à juger. .33 2.1. La rupture des liens de parenté .33 2.2. L'adultère extra-familial .33 2.3. Les autres affaires à juger .33 229 CHAPITRE III FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE TRADITIONNELLE .35 1 . La procédure .35 1.1. La "saisine" de Twere .35 1.2. Les modalités d'information des parties à se retrouver .36 2. "Audience" et retrouvailles .37 2.1. Dispositions disciplinaires .37 2.2. Déroulement de l'audience .37 2.3. Le jugement .41 DEUXIEME PARTIE ESQUISSE DU DROIT MBOSI .45 CHAPITRE 1 LES CARACTERES GENERAUX DU DROIT MBOSI .47 1. Le droit M bosi est un droit traditionnel .47 2. Le droit M bos i est un droit basé sur le principe de solidarité clanique .48 3. Le droit M bosi est oral .48 4. Le droit M bosi est un droit complexe : droit oral liant la laïcité à la religion .49 5. Le droit M bosi vise prioritairement l'équilibre social au sein de la communauté .49 6. Le droit M bosi a des fonctions sociales .50 CHAPITRE II LES DOMMAGES EN DROIT MBOSI .51 1. Les caractères généraux du dommage .51 2. La nature des dommages .52 2.1. Les dommages matériels et corporels .52 230 2.2. Les dommages moraux . 53 3. La réparation du dommage .53 CHAPITRE III LA RESPONSABILITE CIVILE IMPLIQUEE PAR LE DROIT M BOSI .55 1. La définition de la responsabilité civile _55 2. Les caractères de la responsabilité civile .57 2.1. La responsabilité civile est une obligation .57 2.2. La responsabilité civile est collective .57 2.3. La responsabilité est transmissible .59 3. Le schéma de la réparation .60 3.1. L'auteur du dommage est un enfant mineur ou un objet .60 3.2. L'auteur du dommage est un adulte .61 3.3. Le dommage est causé à un parent .61 3.4. La victime n'est pas un parent .61 4. La preuve du partage de la responsabilité civile .62 TROISIEME PARTIE LES PROCEDURES EN JUSTICE MBOSI _67 CHAPITRE I LES PROCEDURES PENALES .69 1- La rupture des liens de parenté .69 1.1. Définition .69 1 2. Les causes de la rupture de parenté .69 1.3. Les parties en présence .71 1 .4. Procédure .71 1.5. Le déroulement du "procès" de rupture des liens de parenté .72 2. L'adultère .76 2.1. Définition ou qualification .76 2.2. La saisine du Twere .76 2.3. Les parties en présence .76 2.4. La procédure .76 231 2.5. Le rôle du Twere .79 2.6. Rémunération du Twere .79 2.7. Les peines et sanctions .79 3. Le divorce .81 3. 1 . Définition ou qualification .81 3.2. Les causes .82 3.3. Les parties en présence .84 3.4. La saisine du Twere .84 3.5. La demande en divorce .85 3.6. Le rôle du Twere ou du "tribunal" .87 3.7. Rémunération du Twere .87 3.8. Les peines et sanctions .88 4. Les conflits de frontières entre les villages .91 CHAPITRE II LES PROCEDURES DE RECONCILIATION .95 1. Osa m be (palabre organisée pour la santé d'une personne) .95 1.1. Objet .96 1 .2. Les parties en présence .96 1.3. La convocation d'Osambe .96 1.4. La saisine du Twere et son rôle .97 1.5. Le déroulement de l'audience publique .97 2. Po a ndo (palabre organisée à la suite d'un décès) .109 2.1. Objet .109 2.2. Les parties en présence .110 2.3. L'initiative de la convocation . 1 10 2.4. La saisine du Twere .111 2.5. Le rôle du Twere .113 2.6. Les peines .116 2.7. La rémunération du Twere .118 3. Caractéristiques générales .118 QUATRIEME PARTIE LE CODE DE MARIAGE .121 CHAPITRE I OBJET ET PROCEDURE DU CONTRAT DE MARIAGE. 123 232 1. Objet du contrat .123 2. Procédu re . 1 23 2.1. La saisine du Twere .123 2.2. Les parties concernées .124 2.3. Rôle du Twere .124 2.4. Rémunération du Twere .124 3. Les étapes du contrat de mariage .124 3.1. La demande de la main .125 3.2. Le consentement .127 3.3. Le dépôt d'Isare (argent donné pour la demande de main) .128 CHAPITRE II LA DOT .135 1. La structure de la dot .'35 11. La pré-dot (Heli) .135 1.2. Composition de la dot (Obwe) .136 2. Les modes du versement de la dot .140 CHAPITRE Ш LES CARACTERES DE LA DOT CHEZ LES M BOSI OLEE . ш 1. La dot exclut les femmes du contrat de mariage .141 2. La dot est la preuve d'adhésion au contrat de mariage .142 3. La dot confère l'autorité à l'homme dans le mariage .143 4. La dot légitime la paternité . 144 5· La dot est un capital . l45 6. La dot est facteur de stabilité . 145 7. La dot assure une personnalité à la femme . '4' 8. Situation actuelle du mariage coutumier et de la dot. .150 233 CHAPITRE IV LES OBLIGATIONS DES MARIES EN SOCIETE TRADITIONNELLE MBOSI .151 1. Les obligations de l'époux .15 1 2. Les obligations de l'épouse .152 CINQUIEME PARTIE LE CODE DE LA SUCCESSION .155 CHAPITRE I LE SENS DE LA SUCCESSION EN DROIT TRADITIONNEL MBOSI .157 1. Ouverture de la succession .158 2. Les scellés sur les biens du défunt .160 3. Les biens et domaines de la succession .161 3.1. Les biens meubles .161 3.2. Les biens immeubles .161 3.3. La terre .162 3.4. Les fonctions .162 CHAPITRE H LA DEVOLUTION SUCCESSORALE .165 1. Le droit à la succession .165 2. Les conditions d'admission à la succession .166 2.1. Le degré de parenté .166 2.2. L'âge et la santé mentale .167 CHAPITRE III LES BIENS A PRESENTER A LA SUCCESSION .169 1. Les biens propres du défunt .169 2. Les biens n'appartenant pas au défunt .170 234 3. Les biens exclus de la succession .171 4. Le passif d'une succession .171 5. La situation des enfants .173 CHAPITRE IV LE PARTAGE DE LA SUCCESSION .175 1. Les testaments et les legs .175 2. Les règles du partage de la succession .178 2. 1 . Le droit de privilège .180 2.2. Les biens indivisibles .184 2.3. La discrimination .185 3. Le régime du partage .186 3.1. Le régime judiciaire du partage .187 3.2. Le régime amiable du partage .191 CHAPITRE V LE CODE M BOSI DE LA SUCCESSION ET LE CODE DE LA FAMILLE CONGOLAIS ---------------193 L Traits propres au peuple M bosi . ·93 2. Adaptation au Code de la famille congolais . I94 CONCLUSION GENERALE .^7 GLOSSAIRE _.201 SOURCES ET REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES —205 Sources orales _. 205 Bibliographie . „~ . 206 ANNEXE QUESTIONNAIRE . 225 TABLE DES ILLUSTRATIONS . 225 235 OTWERE ET JUSTICE TRADITIONNELLE CHEZ LES MBOSI Contrairement à l'opinion réductrice (européenne) qui fait de l'Afrique noire un monde sans civilisation, Joseph ITOUA découvre que l'institution suprême de la société Mbosi, Otwere, avait doté son peuple d'une civilisation. Parmi les éléments d'identité de cette civilisation, l'auteur souligne le système de justice dans le milieu Mbosi Olee. Tronçon d'une thèse de Doctorat Unique d'histoire qu'il a présentée et soutenue à l'université Charles De Gaulle Lille III, la présente étude ne peut être considérée comme la manifestation de réaliser une uvre de droit coutumier. Cependant, après avoir décrit l'organisation et le pouvoir de la justice traditionnelle Mbosi, tenté l'esquisse du droit Mbosi en tant que cadre institutionnel de la justice, relevé les supports procéduraux de cette justice, Joseph ITOUA décèle l'existence de deux Codes qui ordonnent et règlent deux grands domaines de vie sociale que l'auteur intitule : Code de mariage et Code de succession. Le Docteur Joseph ITOUA est enseignant d'histoire et des sciences de l'éducation à l'Ecole Normale Supérieure (ENS) de /'un/vers/té Marien Ngouabi (Orazzaville-Congo). Il est chercheur au centre de recherche et d'études en sciences sociales et humaines (CRESSH) de la délégation générale à la recherche scientifique et technique (DGRST) au Ministère de la recherche scientifique. // est aussi chargé de cours de Management des ressources humaines à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) et directeur de rédaction de la Revue MIBEKO. En couverture : Mwandzi, symbole d'Otwere, emblème des nations traditionnelles mbosi.
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