Droit international public:
Gespeichert in:
1. Verfasser: | |
---|---|
Format: | Buch |
Sprache: | French |
Veröffentlicht: |
Paris
Presses universitaires de France
2012
|
Ausgabe: | 1. éd. |
Schriftenreihe: | Thémis : Droit
|
Schlagworte: | |
Online-Zugang: | Inhaltsverzeichnis |
Beschreibung: | Notes bibliogr. Index |
Beschreibung: | XIX, 623 S. 22 cm |
ISBN: | 9782130555001 2130555004 |
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Sommaire
Liste des sigles et abréviations
. XVII
Introduction générale
. 1
A. Unité du système international autour d'une logique relative
. 3
1.
Production du droit international
. 3
2.
Existence du droit international
. 7
3.
Réalisation du droit international
. 11
B. Diversification du droit international par l'émergence d'une logique
objective
. 18
1.
Absence de législateur supra-étatique
. 18
2.
Émergence d'une «législation internationale»
. 21
Indications bibliographiques et documentaires
. 27
PREMIERE PARTIE
MODES DE FORMATION DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
Indications bibliographiques
. 30
Chapitre
I.
—
Mode conventionnel
. 33
Indications bibliographiques
. 38
SECTION
1 /
Formation de l'engagement conventionnel
. 38
§ 1.
Participants à l'opération conventionnelle
. 39
A. Sujets participants
. 39
1.
États
. 39
2.
Autres sujets
. 41
VI
Droit international public
В.
Représentants des sujets participants
. 43
1.
Mécanisme général d'habilitation
:
identification par renvoi au
droit interne
. 43
2.
Présomptions résultant du droit international
. 44
§2.
Éléments de l'opération conventionnelle
. 46
A. Dimension internationale
. 46
1.
Phase collective
:
établissement du traité
. 46
2.
Phase individuelle
:
l'engagement à l'égard du traité
. 51
3.
Phase finale
:
entrée en vigueur du traité
. 56
B. Dimension interne
. 59
1.
Exclusivité de l'exécutif
. 60
2.
Contrôle politique de l'exécutif
. 61
3.
Contrôle juridique de l'exécutif
. 65
Indications bibliographiques
. 69
SECTION
2 /
Étendue de l'engagement conventionnel
. 69
§ 1.
Identification des réserves
. 70
A. Notion
. 70
1.
Ce qu'elles sont
. 70
2.
Ce qu'elles ne sont pas
. 72
B. Enjeux
. 73
1.
Termes du problème
. 73
2.
Philosophie générale du régime retenu
. 75
§2.
Statut des réserves
. 75
A. Admissibilité de la réserve
:
validité de l'engagement conventionnel
76
1.
Conditions d'admissibilité
. 76
2.
Établissement de l'admissibilité
. 79
B. Opposabilité de la réserve
:
sort de la disposition réservée
. 84
1.
Mécanisme
. 84
2.
Champ d'application
. 88
Indications bibliographiques
. 90
Sections
/
Effets de l'engagement conventionnel
. 91
§ 1.
Modification des situations juridiques par le traité
.
9I
A. Effet conventionnel
:
efficacité du lien conventionnel
. 92
Sommaire
VII
1.
Nécessaire exécution du lien conventionnel par les parties
. 92
2.
Inefficacité de l'engagement à l'égard des tiers
. 96
B. Effet extraconventionnel
:
opposabilité des énoncés conventionnels
97
1.
Extension volontaire
. 97
2.
Extension par un phénomène autoritaire
. 101
§2.
Modification des situations juridiques résultant du traité
. 104
A. Dénonciation unilatérale du traité
. 105
1.
Identification du problème
. 105
2.
Droit de dénonciation unilatérale
. 106
B. Intervention d'un engagement successif incompatible
. 109
1.
Rapports entre traités successifs
. 109
2.
Rapports entre traités et coutumes
. 120
Indications bibliographiques
. 125
Chapitre
II.
—
Mode couhimier
. 127
SECTION
1 /
Formation de la coutume
:
ses éléments constitutifs
. 133
§ 1.
Objet de la surdétermination coutumière
:
la «pratique»
. 133
A. Composant de la pratique
:
le précédent
. 133
1.
Définition
. 133
2.
Consistance
:
diversité des matériaux
. 135
B. Concordance des précédents
:
la
«
pratique coutumière
». 138
1.
Concordance dans le contenu
. 138
2.
Concordance dans l'espace
. 139
3.
Concordance dans le temps
. 141
§2.
Consistance de la surdétermination coutumière
:
Yopinio
juris
. 142
A. Présentations théoriques
. 143
1.
Analyse volontariste
. 143
2.
Analyse objectiviste
. 146
B. Droit positif
. 147
1.
La coutume, mode volontaire de création
. 147
2.
Point de vue génétique et point de vue probatoire
. 149
Section
2 /
Opposabilité de la coutume
:
son champ d'application
. 151
§ 1.
Principe
:
opposabilité en l'absence d'opposition expresse
. 151
VIII
Droit international public
A. Portée générale de la coutume
. 151
B. Opposition expresse au processus coutumier
. 153
1.
Moyen
:
l'wobjection persistante»
. 153
2.
Champ d'application
:
situation des États institués après la
formation d'une coutume
. 155
§2.
Cas particuliers
:
modulations de l'opposabilité
. 156
A. Opposabilité étendue
:
coutumes universelles
. 156
B. Opposabilité restreinte
:
coutumes spéciales
. 157
SECTION
3 /
Existence de la coutume
:
son identification
. 159
§1.
Méthode d'identification
. 159
A. Théorie dite des deux éléments
. 159
1.
Détermination des critères
. 159
2.
Consistance des critères
. 161
B. Appréciation critique
. 163
1.
Caractère opératoire
. 163
2.
Signification
. 165
§2.
Modes d'identification
. 166
A. Énonciation par la codification
. 166
1.
Opération de codification
. 167
2.
Effets de la codification
. 169
B. Énonciation juridictionnelle
. 174
1.
Fonction juridictionnelle et coutume
. '74
2.
Fonction juridictionnelle et «principes généraux»
. 176
Éléments bibliographiques
. 185
Chapitre
III.
—
Mode unilatéral
. 187
SECTION UNIQUE
/
Actes unilatéraux étatiques
. 188
§ 1.
Définition du mode étatique de formation du droit international
. 189
A. Un acte juridique
. 189
1.
Un acte juridique international
. 189
2.
Acte juridique international et «volonté»
. 190
B. Un acte imputable à un ou plusieurs États
. 193
1.
Caractère étatique
. 193
Sommaire
IX
2.
Caractère unilatéral
. 196
§2.
Variété des modes étatiques de formation du droit international
. 197
A. Classification formelle
. 197
1.
Origine formelle de l'acte
. 197
2.
Degré de détermination par le droit international
. 198
B. Classification matérielle
. 201
1.
Objet de l'opération
. 201
2.
Cause de l'acte
. 202
§3.
Efficacité internationale des modes étatiques de formation du droit
international
. 209
A. Validité des actes déterminés par une règle
. 209
1.
Principe
. 209
2.
Réalisation du principe
. 211
B. Opposabilité des actes non déterminés
. 215
1.
Position du problème
. 215
2.
Opposabilité de la «conduite unilatérale» à son auteur
. 216
3.
Opposabilité consentie de l'«acte» à ses destinataires
. 219
Éléments bibliographiques
. 222
DEUXIÈME PARTIE
OBJET ET SUJETS DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
Chapitre
I.
—
Coexistence des souverains
. 227
Section
1 /
Dimension institutionnelle
:
le phénomène étatique
. 228
§1.
La qualité d'État
:
ses éléments d'identification
. 228
A. Conditions nécessaires à l'existence de l'État
. 229
1.
Conditions matérielles
. 229
2.
Condition organique
. 230
B. Opération d'acquisition de la qualité étatique
. 234
1.
Existence objective de la qualité étatique
. 234
2.
Établissement subjectif de la qualité étatique
. 235
§2.
La condition étatique
:
le statut d'État
. 241
A. Situation statutaire de l'État
. 241
X
Droit international public
1.
L'État, personne capable
. 241
2.
L'État, personne souveraine
. 243
3.
L'État, personne libre
. 245
B. Droits statutaires de l'État
. 250
1.
Opposabilité du statut d'État
. 250
2.
«Droit» au respect du territoire
. 253
3.
«Droit» à l'indépendance des autorités
. 256
4. «
Droit
»
à l'indépendance dans l'exercice des fonctions souve¬
raines
. 259
§3.
La vie de l'État
:
ses éléments constitutifs
. 270
A. Apparition de la collectivité étatique
. 270
1.
Apparition par sécession
. 270
2.
Apparition par substitution
. 276
B. Mutation de la collectivité étatique
. 279
1.
Transformation
. 279
2.
Disparition
. 283
Éléments bibliographiques
. 287
SECTION
2 /
Dimension spatiale
:
la délimitation des sphères de liberté et de
pouvoir
. 288
§ 1.
Répartition de l'espace
. 289
A. Distribution de l'espace
. 289
1.
Genre territorial
. 289
2.
Genre international
. 291
B. Titre sur l'espace
. 296
1.
Acquisition du titre territorial
. 297
2.
Succession dans la détention d'un titre territorial
. 306
C. Délimitation des espaces
. 310
1.
Frontières entre États
. 310
2.
Frontière de l'État
. 314
§2.
Espace et pouvoirs de l'État
. 315
A. Pouvoirs de l'État dans l'espace
:
les droits d'utilisation
. 316
1.
Pouvoirs de l'État territorial
. 316
2.
Communications dans les espaces maritimes
. 318
B. Pouvoirs de l'État sur l'espace
:
les droits d'exploitation
. 321
Sommaire
XI
1.
Pouvoirs de l'État territorial
. 321
2.
Exploitation des ressources maritimes
. 325
Indications bibliographiques
. 329
Chapitre
II.
—
Condition des particuliers
. 331
SECTION
1 /
Les sujets internes, objet de la réglementation entre États
. 332
§1.
Rattachement à l'État
:
la nationalité des sujets internes
. 333
A. Logique d'ensemble
. 333
B. Personnes physiques
. 335
1.
Acquisition et perte de la nationalité
. 335
2.
Opposabilité internationale de la nationalité
. 337
C. Personnes morales
. 339
1.
Établissement de la nationalité
. 339
2.
Opposabilité internationale
. 340
§2.
Soumission à l'État
:
la compétence à l'égard des sujets internes
. 342
A. Consistance de la compétence
. 342
1.
Nature de la compétence
. 342
2.
Type de compétence
. 344
3.
Cause de la compétence
. 346
B. Force des titres fondant la compétence normative
. 351
1.
Rattachement spatial
. 351
2.
Rattachement personnel
. 354
3.
Rattachement matériel
. 359
С
Force des titres fondant la compétence opérationnelle
. 364
1.
Exclusivité renforcée du rattachement territorial
. 364
2.
Défaut de rattachement territorial
. 373
§3.
Encadrement par l'État
:
les pouvoirs sur les sujets internes
. 375
A. Détermination des pouvoirs étatiques
:
la condition internationale
des «étrangers»
. 376
1.
Liberté de l'État
. 376
2.
Encadrement de l'État
. 379
B. Garantie du droit de l'État
:
l'action en
«
protection diplomatique
» 383
1.
Mécanisme d'ensemble
. 383
2.
Caractères
. 385
XII
Droit
international
public
3.
Actualité
. 386
Indications bibliographiques
. 388
SECTION
2 /
Les sujets internes, sujets de la réglementation entre États
. 389
§ 1.
Personnalité internationale
. 389
A. Enjeu
:
l'immédiateté du droit international
. 390
1.
École dualiste
. 391
2.
Analyse
moniste
. 392
B.
Solutions du droit positif
. 393
1.
Reconnaissance de la personnalité
. 393
2.
Apparition d'une espèce particulière de sujets internationaux
. 396
§2.
Capacité internationale
. 397
A. Portée active
:
la protection
. 398
1.
Capacité substantielle
:
inaptitude à s'engager
. 398
2.
Capacité processuelle
:
droit de réclamer
. 399
B. Portée passive
:
la répression
. 405
1.
Capacité substantielle
:
aptitude à produire du droit par des
comportements
. 405
2.
Capacité processuelle
:
aptitude à être attrait devant des tribu¬
naux répressifs
. 406
§3.
Vers une législation internationale?
. 407
A. Mode opératoire
. 408
B. Champ d'application
. 410
1.
Détermination de la compétence extraterritoriale
. 410
2.
Encadrement de l'exécution d'obligations interétatiques
. 413
3.
Assujettissement de la coopération internationale
. 415
Indications bibliographiques
. 419
TROISIÈME PARTIE
RÉALISATION DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
Chapitre
I.
—
Exécution
. 423
SECTION
1 /
Régime commun
:
exécution dans l'ordre international
. 423
§1.
Exécuter quoi?
. 424
Sommaire
XIII
A. Objet de l'opération
. 424
1.
Propositions juridiques
. 424
2.
Règles opératoires
. 427
B. Signification de l'engagement
. 429
1.
Interprétation par les assujettis
. 430
2.
Interprétation par une autorité tierce
. 434
§2.
Exécuter comment?
. 437
A. Détermination des faits
. 438
1.
Caractère principal du mode subjectif.
. 438
2.
Caractère subsidiaire de la technique objective
. 439
B. Détermination du droit
. 439
1.
Caractère principal du mode subjectif.
. 439
2.
Caractère subsidiaire de la technique objective
. 442
Indications bibliographiques
. 445
SECTION
2 /
Variété
:
exécution interne du droit international
. 446
§1.
Incorporation des règles internationales en droit interne
. 449
A. Nature du procédé
. 449
1.
Débat théorique
:
unité ou dualité des systèmes?
. 450
2.
Solutions du droit positif
. 452
B. Modification formelle du droit international par l'incorporation
. 456
1.
Mécanisme
. 456
2.
Conditions. Le cas français
. 457
3.
Champ d'application. Le cas français
. 461
C. Modification substantielle du droit international par l'incorpora¬
tion
. 467
1.
La règle interne d'origine internationale a un mode opératoire
différent
. 467
2.
La règle interne d'origine internationale a un champ d'applica¬
tion différent
. 468
3.
La règle interne d'origine internationale a un contenu différent
470
§2.
Applicabilité interne des règles internationales incorporées
. 473
A. Position du problème
: «
effet direct
»
du droit d'origine internatio¬
nale
. 473
B. Solutions du droit positif.
. 474
XIV
Droit international
public
1.
Droit international
. 474
2.
Droit français
. 477
Indications bibliographiques
. 481
Chapitre
II.
—
Inexécution
. 483
SECTION
1 /
La mise en cause des engagements
:
la nullité et l'extinction
. 483
§ 1.
Motifs de mutation unilatérale
. 485
A. Motifs affectant la validité originaire
. 485
1.
Motifs d'invalidité externe
. 486
2.
Motif d'invalidité interne
. 491
B. Motifs affectant l'applicabilité de l'engagement
. 495
1.
Exécution inéquitable
. 495
2.
Exécution contraire à une règle
imperative
. 496
§2.
Mode opératoire des mutations unilatérales
. 497
A. Conditions de l'opération
. 497
1.
Une opération à procédure
. 497
2.
Portée
. 499
B. Nature de l'opération
. 502
1.
Établissement de la nullité et de l'extinction
. 502
2.
Effets de l'établissement
. 503
Indications bibliographiques
. 505
SECTION
2 /
Réparation des manquements dommageables
:
la responsabilité
internationale
. 506
§ 1.
Situation d'État responsable
. 508
A. Consistance de la responsabilité
. 508
1.
Ce qui en relève
. 508
2.
Ce qui n'en relève pas
. 510
B. Modalités de la responsabilité
. 513
1.
Réparation
. 513
2.
Cessation du fait illicite et garanties de non-répétition
. 515
§2.
Qualité d'État responsable
. 516
A. Fait internationalement illicite
. 516
Sommaire
XV
1.
Consistance de l'illicéité internationale
. 517
2.
Réalisation de l'illicéité internationale
. 518
B. Fait de l'État
. 523
1.
Faits résultant d'une action de l'État
. 523
2.
Faits résultant de la carence de l'État
. 526
С
Fait dommageable
. 526
1.
Place du dommage
. 526
2.
Consistance du dommage
. 528
Indications bibliographiques
. 530
Section
3 /
Cessation des manquements
:
les voies d'exécution
. 531
§ 1.
Voies d'exécution individuelles sans emploi de la force armée
:
les
contre-mesures
. 534
A. Notion
. 534
1.
Effet
:
exclusion de l'illicite
. 534
2.
Objet
:
exécution de l'obligation secondaire
. 535
B. Régime
. 536
§2.
Voies d'exécution comportant l'emploi licite de la force armée
. 538
A. Mode principal
:
police des Nations unies
. 539
1.
Cadre institutionnel
. 539
2.
Sphère d'action
. 541
3.
Moyens d'action
. 544
B. Mode subsidiaire
:
légitime défense
. 549
1.
Nature
. 549
2.
Déclenchement
. 550
3.
Exercice
. 553
Indications bibliographiques
. 554
Chapitre
III.
—
Contestation
. 556
SECTION
1 /
Organisation du contentieux international
. 557
§1.
Le «contentieux international»
. 557
A. Identification
. 557
B. Statut
. 559
1.
Obligation de «règlement pacifique»
. 559
XVI
Droit international
public
2.
Libre choix des moyens
. 560
§2.
Modes de règlement
. 561
A. Mode diplomatique, mode de droit commun
. 561
1.
Critères
. 561
2.
Variétés
. 562
B. Mode juridictionnel, mode accessoire
. 564
1.
Critères
. 564
2.
Variétés
. 567
Indications bibliographiques
. 570
Section
2 /
Conditions de la juridiction
. 571
§1.
L'habilitation à juger
. 571
A. Attribution de la juridiction
:
l'engagement juridictionnel
. 571
1.
Modes d'attribution
. 571
2.
Techniques d'attribution
. 577
B. Sphère de la juridiction
:
la compétence
. 581
1.
Applicabilité de l'engagement
. 582
2.
Application de l'engagement
. 585
§2.
L'aptitude à juger
. 588
A. Conditions générales de recevabilité
. 588
1.
Existence d'un différend
. 589
2.
Possibilité d'appliquer le droit
. 590
3.
Possibilité de rendre une décision obligatoire
. 593
B. Conditions spéciales de recevabilité
. 595
1.
Condition de nationalité
. 595
2.
Condition d'épuisement des recours internes
. 602
Indications bibliographiques
. 605
Index analytique
. 607 |
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