Du paupérisme à la Sécurité sociale 1850 - 1940: essai sur les origines de la Sécurité sociale en France
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Nancy
Presses Univ. de Nancy
1989
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A LA
SÉCURITÉ SOCIALE
1850-1940
Essai sur les origines
de la Sécurité sociale en France
TABLE DES MATIÈRES
Chapitre I
PAUPÉRISME, PAUPÉRISATION ET INSÉCURITÉ
I Introduction
II Le Paupérisme et ses penseurs sous la Monarchie de juillet 7
Sous la Monarchie de Juillet une abondante littérature phi-
lanthropique prouve l intérêt suscité par le problème du paupé-
risme Quoique le développement industriel de la France ne soit
pas au niveau du développement industriel anglais, c est
l industrialisation qu on dénonce comme cause du paupérisme
Par-delà le thème de l industrialisation, on trouve l idée que le
développement du paupérisme est lié à la séparation du capital
et du travail
III Marx et la paupérisation 13
La pensée de Marx concernant la paupérisation de la classe
ouvrière a beaucoup de traits communs avec celle que nous
trouvons chez ces auteurs L idée du salaire comme minimum
de subsistance — idée que Marx reprend à une tradition déjà
ancienne — apparaît comme une condition de la théorie de la
paupérisation : elle ne la constitue pas La paupérisation c est
d abord la radicalisation de la séparation entre le travail et le
capital En outre la paupérisation est déterminée par la sur-
exploitation capitaliste (mécanisme de la plus-value) et par la
surpopulation relative L insécurité ouvrière apparaît donc
comme l un des éléments fondamentaux de la paupérisation
IV La sécurité sociale et l a incertitude de l existence » ouvrière 25
La sécurité sociale, qui a réduit considérablement cette
« incertitude de l existence » ouvrière, se présente comme un
phénomène original dans le développement du capitalisme
contemporain, phénomène dont la signification n est pas évi-
dente
Quatre remarques avant d aborder cette étude : 1° L impor-
tance de la sécurité sociale ne tient pas seulement à celle du
salaire indirect qu elle distribue ; 2° L « incertitude de l exis-
tence » n a guère été réduite pour la main-d œuvre immigrée ;
3 L « incertitude de l existence » est liée au problème du droit
au travail ou à celui d une politique de l emploi ; 4° La sécurité
sociale peut-elle être conçue comme une conquête ouvrière » ?
Chapitre II
L OBJECTION LIBÉRALE ET LE PROBLÈME DE L OBLIGATION
I La résistance au progrès de la législation 33
Nos institutions de sécurité sociale sont le résultat d une
élaboration lente et difficile Cette lenteur tient en partie à la
complexité des problèmes soulevés : à propos de décisions d im-
portance secondaire on voit se poser des questions de principe,
des problèmes de technique financière, des problèmes écono-
miques, juridiques et sociaux, des problèmes administratifs
qui s enchevêtrent La résistance au mouvement s organise
autour des idées libérales qui offrent une conception cohérente
de l homme et de la société — L opposition libérale au projet
de loi relatif aux accidents du travail
II L objection libérale et la réflexion économique 47
L objection libérale fondée sur une réflexion économique —
La tradition malthusienne — Jacques Rueff et l assurance
contre le chômage
III Le problème de l obligation Le cadre historique des débats — 56
L objection libérale fondée sur une réflexion juridique et
morale apparaît dans toute sa force à l occasion des débats
sur l obligation en matière d assurances sociales — Le cadre
historique de ces débats (1901-1914)
IV L objection libérale et l obligation de l Etat 65
L objection libérale et l obligation de l Etat en matière
d assurances sociales Assistance obligatoire et assurances so-
ciales
V L objection libérale et l obligation des salariés 80
L objection libérale et l obligation faite aux salariés de coti-
ser aux retraites ouvrières
VI L objection libérale et l obligation faite aux employeurs 95
Chapitre III
LES ATTITUDES PATRONALES
I Les institutions patronales de prévoyance et le contrôle du
personnel 103
Au xix* siècle les institutions patronales de prévoyance et de
secours créées dans les grandes entreprises sont les premières
ébauches de notre Sécurité sociale Ces institutions semblent
répondre à une préoccupation des patrons de la grande indus-
trie : quel remède apporter à l instabilité du personnel ?
Comment contrôler la main-d œuvre ?
II Les institutions patronales des mines 111
III Les institutions patronales des chemins de fer 119
IV L intervention du législateur et ses causes 126
L intervention du législateur à la fin du xix* siècle va mena-
cer les institutions patronales existantes Les caisses patronales
prêtent le flanc à trois critiques : 1° Les prestations distribuées
par ces caisses sont incertaines ; 2° La gestion de ces caisses
laisse à désirer ; 3° La plus grande partie de la population
ouvrière n est pas protégée Différence entre les grandes entre-
prises et les petites et moyennes entreprises
V Le cadre historique des débats sur les assurances sociales
(1920-1930) 142
VI La volonté du grand patronat de sauvegarder ses droits ges-
tionnaires 155
Les arguments du patronat Les charges qui vont peser sur
le budget de l Etat, l équilibre financier du système, les charges
qui vont accabler la production Le problème de l application
par palier et de la séparation des risques : le souci du patronat
de garder le contrôle des institutions d assurances sociales
Divers projets élaborés dans la période considérée montrent
que le grand patronat est plus soucieux de maintenir son droit
gestionnaire que d éviter des charges financières qui pré-
occupent surtout le petit patronat
VIL Le cas des allocations familiales 172
Le cas des allocations familiales confirme les précédentes
analyses — Conclusion : il n y a pas de coïncidence totale entre
les attitudes patronales et la position libérale que nous avions
précédemment tenté de définir
Chapitre TV
LES ATTITUDES OUVRIÈRES
I Introduction 185
Les attitudes de la classe ouvrière témoignent d abord de
son impuissance
II La Mutualité et le mouvement ouvrier 190
Des sociétés de secours mutuels aux sociétés de résistance
III La Mutualité et ses bienfaiteurs 199
L intervention des notables dans la Mutualité
IV Mineurs et cheminots face aux institutions patronales 214
La lutte sur tous les terrains pour réformer les institutions
et en conquérir la gestion
V Le mouvement ouvrier et les Retraites ouvrières et paysannes 229
L opposition à l « escroquerie » des R O P
VI Le mouvement ouvrier et les Assurances sociales 250
Si l on peut distinguer l attitude du grand patronat et celle
du petit patronat, on peut aussi distinguer dans la classe ou-
vrière deux attitudes, l une « réformiste », l autre « révolution-
naire », qui ne sont pas sans rapport avec l importance des
entreprises où travaillent les ouvriers qui les adoptent
Chapitre V
LE MOTEUR ET LE FREIN
I Introduction 263
La composition des forces ouvrières et patronales en pré-
sence Compte tenu de la complexité de cette composition, à
qui attribuer le progrès de la législation sociale ? D autre part
si l objection libérale ne correspond qu imparfaitement à la
position du patronat, quel est sons sens et sa portée ?
IL Le moteur : les républicains de progrès 268
Le solidarisme de Léon Bourgeois Raisons politiques et so-
ciales de cette entreprise Ses origines dans les idées sociales de
la Révolution Spécificité de ce point de vue qui ne peut être
confondu avec celui des forces ouvrières
III Le frein : les agriculteurs ; les médecins 282
IV Le frein : les classes moyennes et la petite propriété 295
Petite propriété et Sécurité sociale Le « 3,5 % » et la capita-
lisation La petite propriété objet d une faveur quasi unanime
Les agressions contre la petite propriété et son déclin
CONCLUSION 321
BIBLIOGRAPHIE 328
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