Négociation et contrôle des conditions bancaires:
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Format: | Buch |
Sprache: | French |
Veröffentlicht: |
Paris
Éd. d'Organisation
1994
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adam_text | TABLE DES MATIÈRES
PRÉFACE 15
AVERTISSEMENT 16
INTRODUCTION 17
Chapitre 1 CATALOGUE DES CONDITIONS BANCAIRES
ET MARGE DE NÉGOCIATION 19
Les conditions bancaires 20
La rémunération des services bancaires ; 20
Le taux d intérêt 20
Le taux de référence 21
Les différentes catégories de taux 22
Les taux du marché monétaire 22
Les taux basés sur le taux au jour le jour entre banques 22
Les taux basés sur les taux à terme du marché interbancaire 23
Les taux basés sur les taux de bons du Trésor 24
Les taux basés sur le marché obligataire 24
Les commissions prorata temporis 25
Les commissions fixes 25
La commission de mouvement 26
La commission de plus fort découvert 26
Les divers frais fixes 26
Les jours de valeur et les jours de banque 27
Les jours de valeur 27
Les jours de banque 29
Nature des jours 29
La chambre de compensation 30
La marge de négociation des conditions bancaires 30
La relation bancaire 31
Combien de banques ? 32
Quelles banques ? 32
Comment utiliser les banques choisies ? 33
La préparation des documents nécessaires
à la négociation des conditions bancaires 35
Tableaux des conditions actuelles, classés
par banque 35
Tableaux des mouvements détaillés par banque
et par type d opération 41
La négociation des conditions bancaires 44
Le taux d intérêt nominal 44
Le taux de référence 44
La majoration spécifique 45
La commission d endos 45
Taxe sur les en cours de crédit 45
Majoration catégorielle 46
Cotation Banque de France 46
Les commissions fixes 49
La commission de plus fort découvert 49
La commission de dépassement 49
La commission de mouvement 50
Les frais de tenue de compte 50
La commission de service bancaire 51
Les jours de banque 51
Les frais liés au montage du dossier de crédit 51
Les frais télématiques 52
Les jours de valeur. 52
Sur les mouvements de crédit 52
La remise de chèques 52
La remise d effets. 53
Les virements de trésorerie 53
Les virements reçus des tiers 53
Sur les mouvements de débit 54
Le paiement par chèques. 54
Le paiement par effets 54
Les virements émis en faveur des tiers. 55
Les virements de trésorerie. 55
Les prélèvements émis 55
Négociation des conditions bancaires
ET ENJEUX FINANCIERS 56
Opération bancaire et calcul d enjeux. 56
Financement à court terme et calcul d enjeux 57
Exemple du découvert bancaire 57
Chapitre 2 LE CONTRÔLE D UN RELEVÉ
DE COMPTE BANCAIRE 59
Quelques définitions 60
Qu est ce que la date d opération ? 60
Qu est ce que la date de valeur ? 61
Le contrôle du relevé de compte bancaire 62
Qu est ce que l heure de caisse ? 63
Le contrôle de la date de valeur 63
Les mouvements de débit 63
Retrait d espèces 63
Paiement de chèques 64
Paiement d avis de prélèvements 64
Virement émis 64
Paiement d effets domiciliés avisés 69
Impayés sur remises de chèques et d effets 69
Les mouvements de crédit. 69
Versement d espèces 69
Remise de chèques 70
Remise à l encaissement de lettres de change 71
Virements reçus 73
Le contrôle des mouvements exonérés de commission
de compte ou de mouvement 73
Comment faire régulariser les opérations erronées ? 74
La date de valeur erronée 75
L opération de débit n a pas été exonérée de la commission de
compte ou de mouvement. 75
Modèle de relevé de compte bancaire 76
Examen des opérations sur le relevé de compte 76
Tableau récapitulatif des économies réalisées
par suite de réclamations auprès des banques 81
Comment calculer les économies réalisées 81
Lettre type de réclamation auprès des banques 84
Erreur de commission de compte 84
Erreur de la date de valeur 85
Contrôle automatique des conditions bancaires 86
Contrôle des dates de valeur. 86
Contrôle de l échelle d intérêt 87
Chapitre 3 LE CONTRÔLE D UN BORDEREAU
DE REMISE D EFFETS À L ESCOMPTE 89
La décomposition du taux d escompte 90
La date de valeur de crédit de l effet escompté 91
Le nombre de jours décomptés 91
La commission de service 95
Le contrôle du ticket d agios 95
La situation des en cours d escompte 100
Chapitre 4 LE CONTRÔLE D UN BORDEREAU
DE REMISE D EFFETS À L ENCAISSEMENT 103
La date de valeur 105
La commission de service 105
Chapitre 5 LE CONTRÔLE DES INTÉRÊTS
D UN COMPTE COURANT DU GROUPE
(En cas de pool de Trésorerie) 107
Le fonctionnement du compte courant 108
Le contrôle des intérêts facturés 110
Chapitre 6 LE CONTRÔLE DE L ÉCHELLE D INTÉRÊT 113
définition 114
Qu est ce qu un découvert bancaire ? 117
Les étapes du calcul des intérêts débiteurs ? 117
La décomposition du taux d intérêt 118
Les intérêts débiteurs 118
La commission de plus fort découvert (PFD) 119
La commission de dépassement 120
La commission de compte ou de mouvement 120
Les frais fixes 120
La TVA 121
La détermination du taux effectif global (TEG) 121
Le contrôle proprement dit 122
Les éléments de statistiques 133
La fusion des comptes 134
Le contrôle des nombres antérieurs 135
Chapitre 7 LE CONTRÔLE DES ÉCHÉANCIERS
DE L EMPRUNT 137
Les divers composants d un emprunt 138
Le montant de l emprunt. 138
Le taux d intérêt 138
Les modalités de remboursement 138
Périodicité 138
Rythme 139
Terme de l échéance 139
Frais divers 139
Les échéanciers 139
1er exemple de calcul : périodicité annuelle 141
2e exemple de calcul : périodicité trimestrielle. 142
Le contrôle des échéanciers de l emprunt 143
Le contrôle de la date de mise à disposition
des fonds 143
Le contrôle des échéanciers 144
Le contrôle du taux d intérêt 145
Le contrôle des frais de dossier. 146
Le contrôle de la prime d assurance 146
Le remboursement par anticipation 146
Calcul de l enjeu économique : calcul du montant à verser. 147
Détermination du montant du nouvel emprunt. 148
Élaboration d un tableau d amortissement
du nouvel emprunt. 148
Évaluation du résultat de l opération 149
ANNEXES 151
Tableau comparatif des conditions standards
entre six pays d Europe 152
Décompte d effets financiers et des dépôts à terme 152
Modèle du suivi des frais financiers 152
Modèle du suivi des commissions de service bancaire 153
Situation en cours de financement 153
Évolution du T4M depuis 1985 . 154
Date d application du taux de base bancaire depuis 1985 154
L évolution du taux de base bancaire depuis 1985 155
L ÉVOLUTION COMPARÉE DU TBB ET DU T4M 155
Variation de TBB d un mois sur l autre en % 156
Variation de T4M d un mois sur l autre en % 156
Analyse des graphiques 156
graphique 1 : Taux du marché monétaire depuis 1985 157
graphique 2 : Taux de base bancaire depuis 1985 158
graphique 3 : Évolution comparée : T4M et TBB
depuis 1985 159
graphique 4 : Amplitude TBB et T4M depuis 1985 160
RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES 161
INDEX 163
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