Participation financière, stock-options et rachats d'entreprise par les salariés:
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Paris
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1991
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adam_text | Sommaire
Introduction générale 9
PREMIÈRE PARTIE
La participation financière en France
CHAPITRE I : Les systèmes de participation financière . . 15
CHAPITRE II : Incidences de la participation financière sur
les relations actionnaires dirigeants et sur
la structure de l entreprise 57
DEUXIÈME PARTIE
Les plans d options sur actions
Chapitre III : Pourquoi utiliser les plans d options sur
actions ? 89
Chapitre IV : Plans d options et intéressement
des dirigeants et salariés 109
Chapitre V : Plans d options sur actions et activité de
signalisation 127
TROISIÈME PARTIE
La reprise de la firme par ses salariés en France
CHAPITRE VI : Les montages financiers de la reprise de la
firme par ses salariés 151
CHAPITRE VII : Les enjeux de la reprise de la firme par ses
salariés 179
Conclusion générale 213
Table des matières 225
Table des matières
Introduction générale 9
PREMIERE PARTIE
La participation financière en France
CHAPITRE I Les systèmes de participation financière . . 15
Section I. Les systèmes ne reposant pas sur l actionnariat 15
§ 1. La participation légale 15
A. Le cadre juridique 15
B. La pratique 19
§ 2. L intéressement 20
A. Le cadre légal 20
B. La pratique de l intéressement 23
§ 3. Les salaires à partie variable en fonction
des résultats 25
A. Les systèmes en présence 25
B. La pratique 25
Section II. Les formules d actionnariat des salariés et des
dirigeants 26
§ 1. Les plans d épargne d entreprise (PEE) 27
A. Le cadre légal 27
B. La pratique 30
§ 2. Les plans d actionnariat des salariés (PAS) 30
A. Le cadre légal 30
B. La pratique 33
§ 3. Les plans d options sur actions (POA) 34
A. Le cadre légal 34
B. La pratique 38
§ 4. Le rachat de l entreprise par ses salariés (RES) . 40
A. Le cadre légal 40
B. La pratique 43
226 Table des matières
§ 5. Les autres modes d actionnariat des salariés ... 44
A. Les cessions directes d actions 44
B. L émission de bons de souscription réservée aux
salariés 44
C. Les émissions d obligations à bons de souscrip¬
tion d actions, d obligations convertibles et
d obligations remboursables en actions 45
Section III. Quelques éléments de comparaisons internatio¬
nales 45
§ 1. Les systèmes ne reposant pas sur l actionnariat . 46
A. La participation légale 46
B. Les autres systèmes de participation aux bénéfi¬
ces 46
§ 2. Les formules d actionnariat 49
A. Les plans d épargne d entreprise 49
B. Les plans d actionnariat 51
C. Les plans de stock options 53
D. Les rachats d entreprises par leurs salariés . . 54
Références 55
CHAPITRE II. Incidences de la participation financière sur
les relations actionnaires dirigeants et sur
la structure de l entreprise 57
Section I. Participation financière et relations actionnaires
salariés 58
§ 1. Le cadre d analyse 58
§ 2. Incidences de la participation financière sur les
relations actionnaires dirigeants 61
Section II. Participation financière, structure et propriété
de la firme 69
§ 1. Participation financière et système de contrôle et
d autorité 70
A. La firme entrepreneuriale 71
B. La firme managériale 73
§ 2. Participation financière et répartition de la pro¬
priété et du pouvoir dans l entreprise 78
A. La firme entrepreneuriale 78
B. La firme managériale 78
Références 79
Conclusion de la première partie 83
Table des matières 227
DEUXIEME PARTIE
Les plans d options sur actions
CHAPITRE III. Pourquoi utiliser les plans d options sur
actions ? 89
Section I. Les plans d options sur actions à l initiative des
actionnaires 89
§ 1. L hypothèse d incitation 89
§ 2. L hypothèse fiscale 93
Section II. Les plans d options sur actions à l initiative des
dirigeants 95
Section III. Les bénéficiaires et leurs options 97
§ 1. Stratégie d exercice 97
§ 2. Evaluation de l option 102
§ 3. Stratégie de cession des actions 106
Références 107
CHAPITRE IV. Plans d options et intéressement
des dirigeants et salariés 109
Section I. L arbitrage réalisé par chacune des parties . . . 109
§ 1. Le plan d options d achat d actions 110
A. Intérêt des bénéficiaires 110
B. Intérêt des actionnaires 113
§ 2. Le plan d options de souscription d actions 117
A. Intérêt des bénéficiaires 117
B. Intérêt des actionnaires 118
Section II. Conditions financières de réussite des plans
d options sur actions 119
§ 1. Plage de fixation de la prime d acquisition 119
A. Le plan d options d achat d actions 119
B. Le plan d options de souscription d actions . . 121
§ 2. Détermination du niveau de la prime d acquisition 122
Références 124
CHAPITRE V. Plans d options sur actions et activité de
signalisation 127
Section I. Présentation du contexte d asymétrie informa¬
tionnelle 127
228 Table des matières
Section II. Modèle de signalisation par les plans d options
sur actions 130
§ 1. Le plan d options d achat d actions 130
§ 2. Le plan d options de souscription d actions 139
Références 143
Conclusion de la deuxième partie 145
TROISIEME PARTIE
La reprise de la firme par les salariés en France
CHAPITRE VI. Les montages financiers de la reprise de la
firme par ses salariés 151
Section I. La création d une société holding 151
§ 1. Rachat de la firme sans utilisation du levier finan¬
cier 152
A. Reprise sans création de société holding 152
B. Constitution d une société holding 154
§ 2. Rachat de la firme avec utilisation du levier finan¬
cier 156
A. Reprise sans création de société holding 157
B. Constitution d une holding 158
Section IL La procédure du rachat de l entreprise par ses
salariés (RES) 165
§ 1. Le montage classique : la holding 166
§ 2. Le rachat de l entreprise par ses salariés au moyen
d une fusion ,. . 171
Section III. L utilisation d autres modes de participation
financière 172
§ 1. La participation légale 173
§ 2. Les plans d épargne d entreprise 174
§ 3. Les plans d options sur actions 174
Références 177
CHAPITRE VII. Les enjeux de la reprise de la firme par ses
salariés 179
Section I. Motifs de la reprise de la firme par les salariés 179
§ 1. Retrait des propriétaires de la firme 179
§ 2. Restructuration des activités de l entreprise .... 182
§ 3. Restructuration du capital de l entreprise 182
Table des matières 229
§ 4. Le comportement effectif des entreprises 184
Section IL Conséquences de la reprise de la firme par ses
salariés 186
§ 1. Degré de reprise de la firme 186
A. Reprise totale 186
B. Reprise partielle de la firme 186
§ 2. Reprise de la firme par ses salariés et relations
actionnaires/dirigeants 188
A. Reprise totale de la firme 189
B. Reprise partielle de la firme 192
§ 3. Reprise de la firme par ses salariés et relations
actionnaires/créanciers 194
A. La nature des relations d agence entre actionnai¬
res et prêteurs 194
B. Leverage management buy out et relations
actionnaires/créanciers 196
§ 4. Performance de la firme reprise par ses salariés 199
A. La théorie : structure organisationnelle et per¬
formance 199
B. La pratique 201
§ 5. Facteurs explicatifs de l accroissement de la perfor¬
mance des firmes reprises par leurs salariés . . . 203
A. Le gain fiscal 203
B. Le transfert de richesse prêteurs/repreneurs . 204
C. La réduction de l asymétrie informationnelle
dans la firme managériale 205
D. La motivation accrue des salariés et la réduction
des coûts d agence 205
Références 208
Conclusion de la troisième partie 211
Conclusion générale 213
Bibliographie générale 217
Annexes 219
Abréviations 223
Table des matières 225
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