Condorcet: guide de la révolution française ; théoricien du droit constitutionnel et précurseur de la science sociale
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1. Verfasser: | |
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Format: | Buch |
Sprache: | French |
Veröffentlicht: |
Genève
Slatkine Repr.
1971
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Ausgabe: | Réimpr. de l'éd. de Paris 1904 |
Schlagworte: | |
Online-Zugang: | Inhaltsverzeichnis |
Beschreibung: | XXIII,891 S. |
Internformat
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Préface .... . . . . . . . . . , . . vii-xni
Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . xv-xxiii
LIVRE I
Condorcet guide de la Révolution Française ou Histoire externe
des théories constitutionnelles et sociologiques de Condorcet
dans leur développement et dans leurs rapports avec le mi-
lieu (1-358)
Avant-Propos du Livre Premier : Plan et méthode de l’ouvrage et
du Livre I (3-6)
CHAPITRE PREMIER
De la naissance de Condorcet (17 sept. 1743) à la réunion des Etats-
Généraux (5 mai 1789) (7-43). I.
I. Portrait de Condorcet. Son activité prodigieuse (7-10). Ou-
vrages mathématiques ; sa renommée ; l Académie des sciences;
les Eloges (10-12). L’Académie Française; le Lycée (12-14).
—- II. Brillante et courageuse campagne en faveur de la libre-
pensée(les Lettres d un théologien, 1774), de la tolérance, de la
justice et de l humanité, de la liberté et de l égalité (14-18) ;
influence de la Loge des Neufs sœurs (19-20). — III. L’Eco-
nomie politique : nombreux ouvrages de 1775 h 177Ô ; la science
sociale ; la morale indépendante (20-22). — ÎV. Influence de
872
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
l Amérique et des événements contemporains ^22-23): action
et réaction du milieu sur Condorcet et de Condorcet sur le mi-
lieu (23). De Vinfluence de la Révolution d Amérique sur l Europe,
1786. Traduction de la Constitution fédérale 1787 (23-24). Lettres
d un bourgeois de Newhaven à un citoyen de Virginie sur l inuti-
lité de partager le pouvoir législatif en plusieurs corps, 1787. Let-
tres d üri՜ citoyen des Etats-Unis à un Français sur les affaires prèm
sentes, 1788 (24). Expériences des Assemblées provinciales. Sen-
timents d un républicain sur les Assemblée.* provinciales et les
Etais Généraux, 1788. Traité de Droit constitutionnel intitulé :
Essai sur la Constitution et les fonctions des Assemblées provin-
ciales, 1788 (24-26). — V. Les finances. Plan d un emprunt pu-
blic avec des hypothèques spéciales, 1789 (27). — VL Programme
royal, 27 déc. 1788. Ouverture de la période électorale, 24 jan-
vier 1789. Inquiétudes de Condorcet (27-30). Il publie six opus-
cules destinés à guider l’opinion publique et les électeurs :
Idées sur le despotisme ; Déclaration des Droits (30-33); Lettres
d un gentilhomme à MlV. du Tiers-Elals (33-37) ; Réflexions sur
les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leurs dé-
putés aux Etats-Généraux (38-40) ; Au corps électoral contre l es-
clavage des noirs ; Admission des députés des planteurs de Saint-
Domingue (40) ; deux opuscules destinés à guider les élus î Sur
la forme des élections ; Examen sur cette question : est-il utile
de diviser une Assemblée nationale en plusieurs Chambres (40-41) ?
Conclusion (41-43).
CHAPITRE II
Les Etats Généraux, l Assemblée Nationale Constituante. — Histoire
des idées de Condorcet : 1° jusqu à l acceptation de la Constitution
par Louis XVI (4 février 1790) ; 2° jusqu à la fuite du roi à Va-
rennes (20 juin 1791) (44-93).
I* Liaison intime des événements de l’époque et des ouvrages de
Condorcet. Son rôle â la commune de Paris (44-47). -— II. Tra-
vaux de la Constituante et marche parallèle des travaux de
Condorcet avec échanges réciproques ; comité de Constitution
du 6 juillet 1789 ; Sur la nécessité de faire ratifier la Constitution
par les citoyens (47). Discussion de la Déclaration des droits,
opinion et railleries d’Etienne Dumont (47-49). Opinion de Con-
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES fi73
dorcet; texte inédit (49-51). Lettres à M. le comte Mathieu de Mont-
morency, 1789 (51-52). Sur la formation des communes; sur la
formation des communautés de campagne, 1789 (53). Adresse à
VAssemblée nationale pour que Paris fasse partie d un grand dé-
parlement, 1789 (53-54). Hé flexions sur ce qui a été fait et sur ce
qui reste à faire, 1789, appréciation par Condorcet de l’œuvre de
la Constituante jusqu’à ce jour et nouveau plan de travail (55*
59). — III. Décrets de novembre et décembre 1789 sur le marc
d’argent ; campagne anti-censitaire. Evolution et rôle de Con-
dorcet : Adresse à l Assemblée nationale contre le marc d argent,
28 janvier, 20 avril,5 juin 1790 (59-60). — IV. Nouvelle appré-
ciation de l’œuvre de la Constituante : Réponse à 1 ¿dresse aux
provinces ou Réflexions sur les écrits publiés contre l*Assemblée
nationale, 1er février 1790 (61-63). — V. Acceptation de la Cons-
titution par Louis XVI, 4 février 1790 (63-64). Nombreuses pu-
blications de Condorcet: Sur le décret du 13 avril 1790, Religion
catholique, 12 juin 1790 ; Réflexions sur l usufruit des bénéficiers,
1790 ; Sur la Constitution civile du clergé, mai 1790 (65-68). A
Monsieur *** sur la société de 1789 (68). Politique internationale:
Extrait du Pacte de Famille, 1790 (68-69). Séance du 12 juin
1790, Condorcet conduit une délégation de l’Académie à l As·
semblée ; mot du Président (69-70). Paris et les provinces : Sur
le préjugé qui suppose une contrariété d intérêts entre Paris et les
provinces, juillet 1790 (70-71).—VI. Les finances : les caisses d ac-
cumulation ; sur la proposition d acquitter la dette exigible en as-
signats, 1790 ; nouvelles réflexions sur le projet de payer la dette
exigible en papier forcé, septembre 1790 ; causes de la disette du
numéraire, de ses effets et des moyens d y remédier, 1790 ; des lois
constitutionnelles sur l administration des finances, 19 juin 1790 ;
sur la constitution du Pouvoir chargé d administrer te trésor na-
tional, 1790 ; mémoires sur la fixation de l impôt, 1790 ; sur l im-
pôt personnel, 1790 ; instruction adressée aux directoires des qua-
tre-vingt-trois départements du royaume, 1790 ; sur les monnaies,
décembre 1790(71-76); Condorcet rentre au comité de la Tré-
sorerie ; sa lettre du 14 avril 1791 (76-77). — VII. Le droit cons-
titutionnel : Sur l admission des femmes au droit de cité; 3 juillet
1790 ; le féminisme de Condorcet, fragment inédit (81) ; Mm* de
Condorcet née de Grouchy (78-82). — VIII. Réformes judi-
ciaires : Réflexions sur l accusation judiciaire, 1790 ; sur les tri-
bunaux d appel, 29 juillet 1790 (82-83). Le respect de la loi : Aux
874
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
amis de la liberté sur les moyens d en assurer la durée, 7 août
1790 ; le véritable et le faux ami du peuple, 1790-1791 (83-84).—
IX. Le pouvoir exécutif, le pouvoir constituant : Sur le choix
des ministres, 1790 ; Sur Vétendue des pouvoirs de VAssemblée na·
tionale, 1790; discours sur les Conventions nationales, 1 août
1791 (84-88). — X. Evolution des idées républicaines ; le club
des monarchiens uiis à l’index par Condorcet; les idées répu-
blicaines de Condorcet gagnent du terrain ; questions posées à
Th. Paine ; influence de ce dernier ; fuite du roi, 20-21 juin 1791
(88-93).
CHAPITRE III
La Constituante (suite et fin). — De la suspension de Louis XVi
(25 juin 1791), à la fin de là Constituantet(30 sept. 1791j (93-115).
I. Conséquences de la fuite à Varennes ; achèvement brusque
de l’évolution républicaine ; affiche de Paine ; effet produit (94-
98). Discours anti-monarehiste de Condorcet au Cercle social
(9 juillet 1791) ; inimitiés et attaques immédiates contre Con-
dorcet (98-99). Analyse de ce discours (100-102). Publication du
Républicain (102*105) ; Lettre d’un jeune mécanicien (105-106).—
IL Affaire du Champ de Mars, 17 juillet 1791 ; réaction anti-
républicaine ; protestation de Condorcet (106-110) ; opuscules
(110,note) ; lui et sa femme refusent le préceptorat du Dauphin;
lettre du Journal universel du département de la Haute-Garonne
(110-112). — III. Révision de la Constitution ; fragment inédit ;
fin de la Constituante (112-114).— Conclusion des chapitres
II et III (114-115).
CHAPITRE IV
La Législative (1er oct. 1791, 20 sept. 1792). — Rôle de Condorcet
comme journaliste, comme député de Paris et comme théoricien du
Droit constitutionnel ( 116-168). I.
I. Démission de Condorcet comme commissaire à la Trésorerie ;
sa candidature à la Législative ; attaques contre Condorcet;
son élection (116-117). Sa profession de foi, fragment inédit ; ses
remerciements à l’Assemblée électorale (117-119). Essai de la
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES 875
monarchie constitutionnelle ; ralliement provisoire et condi-
tionnel de Condorcet (119-120). Condorcet journaliste (120, note
1). Caractères nouveaux de l activité de Condorcet (120-124). —
13. Le Droit constitutionnel : Sur la nécessité d ôter au Clergé
Vétat civil des citoyens, octobre 1791 ; sur le décret du 26 août
4792,relatif au serment imposé par la Constitution civile du clergé,
septembre 1792; note inédite(124-126). Les finances : Sur la dis-
Iribution des assignats et sur l établissement du payement par re-
gistre, janvier 1792; sur la liberté de la circulation des subsis-
tances, mars 1792 (126). Ce que c’est qu’un cultivateur ou un ar-
tisan français, février .1792 (127), D un avantage particulier à la
Constitution française (127). Opinion sur la nécessité d une convo-
cation extraordinaire des Assemblées primaires en 4792 (127). fte-
vision des travaux՛de la première législature, janvier-juin 1792
(127-128). Réflexions sur la Révolution de 4688 et sur celle du
40 août 4792 (128-129). Critique de la royauté : De Vin fluence
d un monarque et d une cour sur les mœurs d un peuple libre (129).
— III. Rôle de Condorcet à la Législative : il est élu successi-
vement secrétaire, vice-Président, Président.. Suppression du
comité des finances (8 et 9 octobre 1791). Discours sur les émi-
grants, 23 oct. (ІЛ0-132). Lettre au roi (132), La Présidence de
Condorcet ; il ne fut pas un orateur ; il est le rédacteur officiel
des Adresses (132-135). Il rédige successivement : projet d une
Déclaration de l Assemblée nationale, 29 déc., 1791 ; opinion sw
le rapport des comités militaire9 diplomatique et de L ordinaire des
finances réunis, 28 déc. 179J ; discours sur l office de l Empereur,
25 janvier 1792 (135-138) ; discours sur la nomination et la desti-
tution des commissaires de la Trésorerie nationale et des membres
du bureau de comptabilité, 3 février 1792 (138-139), VAssemblée na-
tionale aux Français, 16 février 1792 ; discours sur les finances
(139-141). Séance du 20 avril 1792 : rapport sur l éducation natio-
nale; la déclaration de guerre au roi de Hongrie et de Bohême ;
nouveau discours : Projet d une exposition des motifs, etc. (141-
144). Suite du rapport sur l éducation nationale (144). Attaques
contre Condorcet ; son mot contre Robespierre; Brissot prononce
une magnifique apologie de Condorcet aux Jacobins (144-146).
La liste civile (146). Attentat du juge de paix Larivière et opi-
nion, etc., de Condorcet (147). Il fait brûler les titres généalo-
giques, 19 juin 1792 (147-148). —IV. Marche irrésistible de la
Révolution ; vetos de Louis XVI; journée du 20 juin 1792,
876
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
appréciation de Condorcet ; discours : Opinion survies mesures
générales propres à sauver la patrie des dangers imminents dont
elle est menacée, 6 juillet 1792 (148-151). Projet de message au
roi (151-152). Discours du 9 août 1792 : Rapport sur une pétition
de la Commune de Paris, tendant à la déchéance du rot ; instruc-
lion sur L exercice du droit de souveraineté. Explication et ana-
lyse de ce discours (152-157). Journée du 10 août 1792 ; réali-
sation subite des idées constitutionnelles de Condorcet ; son
rôle dans l élection de Danton et de Monge (157-161). Exposi-
tion des motifs, etc., 13 août ; adresse de l’Assemblée nationale
aux Français, 19 août 1792 (161-163). Sur la guerre, 4 sept.
1792 (163-164). Massacres de septembre ; indignation de Con-
dorcet (164).Appel à la raison et à la légalité : Adresse du 19 sept·
(165). Conclusion du chapitré IV : rôle exact de Condorcet (165-
168).
CHAPITRE V
La Convention. Le Procès de Louis XVI
(21 sept. 1792. 21 janvier 1793) (169-188). I.
I. Attaques contre Condorcet pendant la période électorale : son
insuccès complet à Paris ; il est plébiscité par 5 départements,
il opte pour l Aisne ; profession de foi, fragment inédit (169-
172). Nouvel aspect de l activité de Condorcet (172). — II. Abo-
lition de la royauté. Procès de Louis XVI. Attitude de Condor-
cet et de Paine. Les papiers de l armoire de fer. Lettre de
Paine (172-175). Condorcet rédige son Opinion sur le jugement de
Louis ХУ1, novembre 1792 (176-178). Ses votes et ceux de Paine
(179-180). Plan secret des Girondins (180). Discours de Condor-
cet et de Paine à la Convention (181-184). Condamnation de
Louis XVI, rejet du sursis ; exécution (184-185). Conséquences.
Adresse au peuple d*Angleterre. La Nation française à tous les peu·
ples.Aux hommes libres. Aux Bataves. Aux Germains. Avis aux Es-
pagnols (185-186). — III. Droit constitutionnel : Delà nature des
pouvoirs politiques dans une nation libre, nov. 1792. Sur les trou-
bles relatifs aux subsistances, 27 déc., 1792 ; ce que les citoyens ont
droit d’attendre de leurs représentants, 10 avril 1793 (186-187).
Adresse, etc. (187). Le Journal d’instruction sociale (188).
877
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
CHAPITRE VI
La Convention (suite). — Le comité de Constitution. Histoire détaillée
de la Constitution girondine : ses antécédents, son élaboration,
sa discussioni son échec (ii oct., 92, 30 juin 93) (188-309).
I. Formation du comité de Constitution ; la majorité en est gi-
rondine. Condorcet considéré comme montagnard par les Jaco-
bins et revendiqué par les Girondins ; son indépendance, frag-
ment inédit (189-192). — II. Travail intérieur du comité ; part
probable de chacun des membres : Sieyès (193-195), Brissot
(195), Pétion, Vergniaud, Gensonné, Barère, Danton, Barbaroux
(196-197), Hérault de Séchelies, Lanthenas, de Bry, Fauchet,
Lavicomterie(i97). — III. Etude spéciale du rôle de Condorcet,
de Paine et de Williams : existence et rôle de Paine avant le
comité de Constitution ; son amitié avec Condorcet ; ses ou-
vrages, ses idées, son influence; son entrée au comité ; son
projet manuscrit de Constitution perdu par Barère (197-204).—
IV. Reconstitution de ce projet : analyse de la Constitution de
Pensylvánie (204-210). Analyse de la Dissertation sur les pre-
miers principes de gouvernement (210-213). Mesure de son in-
fluence ; opinion de Conway et deMme Roland (213-214). — V.
Etude spéciale de David Williams ; son rôle, ses ouvrages, sa
réputation; il est appelé au comité. Analyse détaillée de ses
Observations, etc. ; la théorie organique des sociétés (214-226). —
VI. Part respective de Condorcet, de Paine et de Williams dans
l’élaboration de la Girondine ; part prépondérante de Condor-
cet (226*230).— VII. Circonstances au milieu desquelles s’en-
gage la discussion de la Girondine ; sources et documents (230
231). Lecture du rapport et do la Constitution (23Í-233). Séances
des 15 et 16 février 1793; analyse du Rapport, originalité pro-
fonde de Condorcet (233-240). — VIÍI. Opinion des contempo-
rains : Marat (240),Jeanbon Saint-André(240),Couthon (240-241),
Thurîot (241), Anthoine (242) ; le comité Jacobin; l’opposition
montagnarde se dessine immédiatement (242). La Feuille villa-
geoise reproduit, le compte rendu de Condorcet lui-même (242-
245). Le Patriote français (245-246). Le Républicain (Zi6-247).—
IX. Accueil fait à la Girondine au sein même delà Convention:
Jeanbon saint-André ;.Pabbé Coupé ; décret de la Convention (247).
878 TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Séancô du 20 février ; Ainar, Marat ; hostilité de la montagne;
intervention de Barère en faveur deia Girondine (247-251)· Inac-
tion voulue, concertée (251-252). Comité de l’analyse ou Commis-
sion des six (252-253). Intervention de Condorcet : Sur la néces-
sité (Vétablir en France une Constitution nouvelle, mars 1793 (253-
254). Premiereet deuxième apparition du Comité des six : Lan-
juinais, 15 avril (254 255), Homme, 17 avril (255-256). Séance
du 17 avril : On discute la déclaration des droits ; le préam-
bule non théolcgique ; l’article premier, discussion sur « le na-
turel » et le « social » ; Vergniaud (256-259). Satisfaction des
amis de Condorcet (260), Harmand (260-261). Autres articles votés
(262). Liberté de la presse (262). Liberté du culte (262*263).
Séance du 24 avril : Lanjuinais (263), Robespierre; sa Déclara-
tion des droits (263-267). Opposition évidente de la montagne.
Saint-Just (267-270). Discours de Cloots (270-271), de Robert
(271-274). Violents incidents de séance (274-276). Discours de
Daunou (276) et d’Edme Petit (276*277). Séance du 29 avril:
Lanjuinais et Valazé (277). Séance du 8 mai : Vergniaud (277-
280) . Séance du 10 mai : Isnard, Lasource (280), Danton (280-
281) , Lanthenas (281),Robespierre (281-285). On vote l’article 1er
(285). Décret du 10 mai.(285), Condorcet fait un dernier effort,
13 mai ; ses propositions sont écartées ; Thuriot; le Républicain
(285-288). Rapports de Lanjuinais (289-292). Ce n’est plus le
projet de Condorcet qui est discuté. Séance du 15 mai : on vote
le titre 1er avec des modifications. Séance du 29 mai : vote.de
la Déclaration,en 2* lecture. — X. Comparaison des différents
textes de la Girondine,originalité et influence de Condorcet (293-
306). — XI. Malgré l’autorité morale de Condorcet (Adresses,
306-307), la Girondine est écartée : séance du 29 mai. Journées
du 31 mai et du 2 juin. Condorcet est toujours respecté (306-
309). ..
CHAPITRE VII
La Convention (suite). — Proscription, derniei s écrits et mort de Con-
dorcet (24 juin 1793 — 29 mars 1794) (310-337). I.
I. Elaboration précipitée et vote hâtif de la Constitution mon-
tagnarde, 3-24 juin 1793(310-311). Attitude de Condorcet ; ana-
lyse de son état d’âme; raisons qui l’ont poussé à protester; il
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES 879
n était pas « Girondin » (311-317). Analyse détaillée de la pro-
testation de Condorcet et comparaison des deux Constitutions :
Girondine et montagnarde, par Condorcet lui-même : Aux ci-
toyens français sur la nouvelle Constitution, fin juin 1793 (317-
325). Chabot dénonce Condorcet à la Convention, 8 juillet 1793 ;
ce dernier est décrété d accusation (325 326). — IL Le poison
préparé par Cabanis (326). Condorcet réfugié rue des Fossoyeurs
(Servandoni). Décret du 28 juillet; nouvelle et inopportune pro-
testation de Condorcet ; il est mis hors la loi (327-328). Der-
nières pensées ; derniers ouvrages (329). Il quitte sa retraite ;
sa mort (330-333). Nouveau portrait de Condorcet (333-337).
CHAPITRE VIII :
Condorcet, guide posthume de la Révolution et du parti républicain.
Histoire externe des théories constitutionnelles et sociales de Con-
dorcet depuis sa mort jusqu*à nos jours (338-354). I.
I. Attaques de Robespierre et railleries de La Harpe (339). — II·
Réhabilitation sentimentale de la mémoire des Girondins et de
Condorcet au sein de la Convention. M.-J. Chénier, Daunou
(339-341). — III. Discussion de la Constitution de l’an III; in·
fluence posthume de Condorcet (342-347).— IV. Le nom de
Condorcet dans le Conseil des Cinq Cents et dans le Conseil
des Anciens (347-348). — V. Le Consulat et l’Empire : Mme de
Condorcet ; les Idéologues ; la Décade philosophique, l’opposi-
tion à Bonaparte. Bonaparte et la Restauration persécutent les
Idéologues, les continuateurs, les parents et amis de Condorcet
(348-351). — VI. Réveil des idées républicaines. Les frères Fa-
bre (351-352). — VII. Influence de Condorcet sur les nouvelles
conceptions sociales du xix® siècle: Saint-Simon,Auguste Comte
(352). — VIII. Eloges d Arago, de Littré, (de Lanfrey). L’école
positiviste. Les lois scolaires de la 3e République. Nouvelle pé-
riode de faveuV. Influence actuelle et future (353-354). Conclu-
sion du Livre I : rôle de Condorcet (355*358).,
880
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
LIVRE II
Condorcet théoricien du Droit constitutionnel ou Etude raisonnée
des principales théories constitutionnelles de Condorcet.
(359-683). .
Avant-Propos des Livres II et III : Comparaison de Ja méthode
suivie dans les livres II et III avec celle du livre I (361). Parenté
historique et doctrinale du droit constitutionnel et de la science
sociale; cadres et contenus de ces deux sciences (362*365). Né-
cessité de les distinguer et de les exposer à part, dans deux
livres distincts (365*366). Cadres du droit constitutionnel et de
la science sociale chez Condorcet (366).Méthode suivie pour com-
menter ses théories (366-367).
CHAPITRE PREMIER
La Déclaration des Droits de Vhomme et du citoyen (368-421).
I. Antécédents de la Déclaration dans les ouvrages antérieurs de
Condorcet; polémique de Taine, Janet, Boutmy, Jellinek (368-
370). Préambule non théologique (371-372). — II. Laïcité et
positivité des droits naturels. Leur origine. Ecole du droit des
gens et de la nature; problème métaphysique; Leibniz ; pro-
blème social (372-374), Grotius (374), Hobbes (374-3 !5), Pufen-
dorf (375), Rousseau et Montesquieu (375*376). Caractères des
droits naturels ; leur origine ; leur nature (376-380). Impor-
tance de cette théorie. Légalité est íe droit fondamental (380-
381). — III. Tendances cartésiennes de Condorcet (331). But
de la société (381-382). — Condorcet et Rousseau (382). La Dé՝
claration doit précéder la Constitution (382*383). — IV. Enu-
mération des droits naturels. Droits supprimes, droits ajoutés.
Caractère systématique de cette Déclaration (383-385).— V. La
Liberté : les différentes libertés,l’indépendunce (386) ; la liberté
politique (solution individualiste du problème du gouvernement,
l’obéissance à la loi) (386-388), la liberté delà presse (388-390),
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
881
la liberté de conscience et de culte, campagne contre l’intolé-
rance et la superstition ; exclusion des religions d’Etat et d’un
culte national ; laïcité de l’Etat ; nature de la vérité et de la mo-
rale (390-398) ; la sûreté (398) ; laJiberlé moderne comparée à
la liberté antique; l’individualisme ; Benjamin Constant (398-
400).— VI ¿L égalité, fondement delà philosophie politique chez
Condorcet (400-402); l esclavage.(402-403) ; les femmes (403) ;
Condorcet n est pas un niveleur (403*405).— ll.La sûreté indivi-
duelle, nouveaux principes de droit pénal (405-406). — VIII. La
propriété. Condorcet n’est pas socialiste (406-408). — IX. Garan-
tie sociale des droits ; étude de la Souveraineté nationale indi-
visible ; problème fondamental du Droit constitutionnel chez
Condorcet : conciliation de la Souveraineté nationale avec le
gouvernement ; précautions contre le gouvernement. Condorcet
et Rousseau (408-414).------Résistance à l oppression (415-416). —
XL Revision de la Constitution (416-417). — XII. Les impôts
(417). L instruction publique (418). L assistance (419). V- XIII.
Intérêt historique et doctrinal de cette Déclaration ; cohérence
logique des principes et des applications (420-421).
CHAPITRE II
Le Droit électoral. Divisions territoriales. Electorat. Eligibilité.
Assemblées primaires (422-464). I.
I. Importance du Droit électoral chez Condorcet, fondement phi-
losophique du vote comme expression de la vérité, le probabi-
lisme et le cartésianisme chez Condorcet (Essai sur Vapplication
de l analyse, etc., 424) (422-426).— II.Division du territoire.Dif-
ficultés de ce problème pour Condorcet; Vanti-fédéralisme de
Condorcet de 1788 à 1793 (fragment inédit 432) 427-434). — III.
Le droit de vote est un droit individuel ; suffrage Universel (434-
437). — IV. Conditions de l’électorat : âge, résidence, nationa·
lité et naturalisation; le suffrage universel ; l*éligibilité(437-440).
— V. Domesticité (440). Le cens; critique du régime censitaire
(441-447). —VI. Electorat des femmes ; le féminisme chez Con-
dorcet (447-450). — VIL Electorat des nègres (450-452).— VIII.
Les Assemblées primaires ; organisation ; fonctions ; organi-
sation des élections : procédure du vote ; liste de présentation
Condorcet 56
882
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
et listé.d élection. Importance et organisation pratique de ce
scrutin chez Condorcet; police intérieure de ces Assemblées
(452-461). —IX- Méthode de délibération ; les différentes ma-
jorités ; Je quorum (461-464).
CHAPITRE III
Droit Administratif (465-476).
I. Philosophie de ce droit en général ; les agents délégués, leur
rôle; étendue des divisions territoriales; les grandes com-
munes (465-468) ; organisation des corps administratifs : corps
délibérants et comités exécutifs (468-470) ; pouvoirs des citoyens
assemblés ; fonctions des administrateurs ; séparation 3e ľadmi-
nistratif et du judiciaire ; responsabilité des administrateurs
(470*472) ; le trésorier (472) ; le commissaire national ; utilité
et rôle (473-475). — II. Caractère général de cette organisation,
ses principes, son unité. Plan des chapitres suivants (475-476).
POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE PEUPLE
CHAPITRE IV
Le pouvoir législatif (477-548).
I. Forme du gouvernement et philosophie du gouvernement repré-
sentatif ; société et gouvernement: les Economistes ; Hume
(478-479); Rousseau (négation du. gouvernement représentatif
(479-480); Montesquieu (gouvernement représentatif) (480-481) ;
Turgot (481-482); de Lolme (482); Sieyès (482-483) ; Paine
(484); D. Williams (485). Opinion de Condorcet sur ce problème
fondamental; comment il le pose et le résout ; histoire de ses
idées de 178G à 1793 : la représentation, le mandat impératif
(489) ; la qualité de représentant ; le referendum admis à défaut
de gouvernement direct; combinaison du gouvernement direct
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
883
et du gouvernement représentatif; essence même de la repré-
sentation, de la fonction législative et deTobéissanco à la loi;
Condorcet concilie Rousseau et Montesquieu (486-498). Le gou-
vernement représentatif d’après le Rapport et la Girondine:
pouvoirs délégués ; pouvoirs retenus (498-500). — IL Le pou-
voir législatif. Nature de ce pouvoir ; la loi ; obéissance à la
oi (500-504). — III. Organisation du pouvoir législatif; pro-
blème de Y unité des Chambres ; histoire des idées de Condorcet ;
ses discussions dialectiques et mathématiques contre les
inconvénients de la dualité ; combinaisons possibles ; système
de Tunité et précautions prises pour paralyser ses inconvé-
nients. Velléités d éclectisme entre les deux systèmes: organi-
sation d un conseil national ; division en deux sections, texte
inédit (519) (504-520) théorie finale de Condorcet : l unité
adoptée, vu tes circonstances (520-525). — IV. Durée des pou-
voirs ; renouvellement intégral ; recrutement et élection;
nombre des députés et base de la représentation : la popula-
tion seule (525-528). — V. Permanence de l Assemblée ; réu-
nion de plein droit ; vérification des pouvoirs ; élection du
Président et des secrétaires; tenue des séances; formation du
Bureau (commission d’étude) (528-531). Laïcité des ouvertures
de sessions (531-532). —VI. Inviolabilité des représentants;
histoire des idées de Condorcet de 1788 à 1793 (532-537) ; l in-
demnité (537-538). — VII. Fonctions du Corps législatif et forma-
tion de la loi : distinction des lois et des décrets; leur nature
et leur durée (538-540) ; leur formation : histoire des idées de
Condorcet de 1787 à 1793 sur ce point ; influence de l analyse
cartésienne; le travail législatif en séance et en commission
(540-543) ; méthode adoptée dans le Rapport et la Girondine ;
le système des deux lectures ; l’initiative ; fonctions du Bureau
(commission d’étude) (543-547). — Conclusion (547-548).
884
TABLE ANALYTIQUE DES MATIEHES
POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE PEUPLE (stute),
CHAPITRE V ....
Le Pouvoir exécutif.·Ses rapports avec le législatif.
I. Critique de la royauté; textes inédits (549-552). — IL Organi-
sation d’une nouvelle forme du pouvoir exécutif ; nouveaux
principes (552-553). Philosophie du pouvoir exécutif : nature
de ce pouvoir; théorie cartésienne du syllogisme de l’action;
ce pouvoir doit être délégué ; soumission à la loi et obéissance
à l’exécutif; utilité et rôle de l’exécutif {553-555).—. III. Ten-
dance marquée à affaiblir l exécutif; histoire des idées de
Condorcet de 1788 à 1793 (railleries contre le système anglais
et de Montesquieu), 556 (note 7). La collégialité ; ses avantages ;
le Conseil exécutif; renouvellement partiel (558-560). — IV.
Election des ministres au suffrage universel direct par la
totalité des électeurs de la République; agents subordonnés,
délégués territoriaux, ^fonctionnaires ; nature de leur pouvoir
(560-563). — V. Fonctions de l’exécutif (fragment inédit 564) ;
rapports du pouvoir central· et des pouvoirs locaux ; centrali-
sation et décentralisation ; le commissaire national (556) ; ébauche
de la tutelle administrative ; attributions diverses de l exécutif;
Condorcet lui enlève les finances (563-568). — VI. Responsabi-
lité des ministres (568-569). — Rapports de l’exécutif et du
législatif: unité d action ; subordination des pouvoirs au pou-
voir législatif ; gouvernement représentatifsnon parlement aire ;
critique du régime anglais et de Montesquieu ; limites dans
lesquelles se meut l’action de l exécutif (569-575).
ESSAI LIMITÉ DE GOUVÉRNEMENT DIRECT
CHAPITRE VI
Pouvoirs retenus et exercés directement par le peuple (576 587).
I, Evoluliondes idées de Condorcet (576-578). — II. Censure et ini-
tiative populaires en matière législative ; referendum législatif
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES 885
(578-586). — IIC. Referendum consultatif ; droits de pétition et
d’accusation (586-587). ·՛՛ ■·
CHAPITRE VII
Pouvoirs communs au peuple et à ses représentants {c est-à-dire
délégués et retenus). Le Pouvoir constituant. La Revision. Le
Referendum constitutionnel (588-606).
I. Histoire des idées de Condorcet de 1788 à 1793 sur le pouvoir
constituant et les Conventions (fragment inédit, 593) (589-600).
Relativité des r lois constitutionnelles ; principe de la revision
(600); nature propre et distincte du pouroir constituant (601);
convocation des conventions : réunion de plein droit; initiative
populaire ; initiative des représentants (602) ; maintien des
autorités constituées (603-604) ; recrutement, attribution et
fonctionnement des Conventions (604-605) ; ratification popu-
laire par le referendum (605-606).
AUTRES POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE PEUPLE
. .. CHAPITRE VIII
Le pouvoir judiciaire (607- 637).
I. Règles générales: unité des lois. Publicitéde la justice. Election
des juges. Gratuité de la justice. Séparation du pouvoir judi-
ciaire d’avec tous les autres pouvoirs : législatif,, exécutif et
administratif (608-611). Histoire des oritiques: acerbes de Con-
dorcet de 1770 à 1793 contre l’ancienne organisation de la jus-
tice. Ses griefs contre les anciens Parlements (611-615).
II. La justice civile: séparée de la justice criminelle, exclusion
des justices spéciales; organisation de l’appel par jurés (615).
Trois principes et trois organisations : l’arbitrage privé, la
conciliation en justice de paix, le jury civil. Constitution et
886 TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
lüuctions de ce jury. Cadres de la justice civile (615-62Q). —
III. La justice criminelle : critiques de Condorcet contre J an-
cienne justice criminelle (620-622).Fondement du droit de punir ;
vrai caraclère des peines; abolition de la peine de mort : histoire
des idées de Condorcet sur ce point, de 1785 à 1793 (622-625).
Le jury d’accusation, le jury de jugement (625) ; T avocat-conseil
(625^627), formalités protectrices des droits de l’accusé ; orga-
nisation du tribunal (627). — IV. Les censeurs judiciaires ou
Cours de cassation ambulantes (627-630). — V. Le jury national
ou Haute Cour de justice (630-632). — VI. Garanties de la
liberté civile (632-635). — VII. Originalité et valeur de l organi-
sation générale de la Justice présentée par Condorcet ; laïcité et
humanité; intervention du peuple; la méthode déductive et
cartésienne (635-637).
POUVOIRS DÉRIVÉS UES POUVOIRS DÉLÉGUÉS
CHAPITRE IX
Organisation financière : Impôts. Trésorerie nationale et Bureau
de comptabilité (638 657).
L Rôle financier de Condorcet avant et pendant la Révolution, de
1776 à 1793 : ses ouvrages, ses fonctions comme inspecteur
général des monnaies, comme secrétaire de l’Académie des
sciences, comme membre du comité de Trésorerie, comme
député à la Législative et à la Convention (638-646). — IL Les
impôts: droit budgétaire de la nation; aunalité du budget ;
suprématie financière du corps législatif ^contrôle des dépenses,
économie des budgets ; égalité do tous devant l impôt; impôt
proportionnel : dégressif à la base* progressif au sommet avec
quelques précautions (646-652). — III. Gestion des finances
publiques : indépendance du trésor public par rapport à l Exé-
cutif; élection des commissaires de la Trésorerie au suffrage
universel direct ; fonctions; rôle du ministre des finances ;
bureau de la comptabilité (652-656). Principes nouveaux et
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES 887
féconds introduits par Condorcet dans la science financière et
■dans la comptabilité publique (656-657).
POUVOIRS DÉRIVÉS DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS
{Suite et fin).
CHAPITRE X
Uarméc. Le Droit international (658-677).
L Histoire des idées de Condorcet sur la guerre, la paix univer-
selle, le tribunal arbitral et les relations internationales, les
milices nationales, le service libre ; nouveaux principes de poli-
tique internationale; rôle de Condorcet à la ^législative; res-
ponsabilité des généraux; nature et rôle de la force publique
(658-669). — IL L’armée, recrutement, rôle, réquisition, subor-
dination du pouvoir militaire au pouvoir civil; l élection des
gradés (669-672). —III. Droit international : Je propagandisme
armé et interventionniste ; tempéraments apportés par Con-
dorcet ; patrie et humanité; le droit des gens. Déclarations de
guerre. Capitulations et suspensions. Conventions et traités.
Avenir pacifique de l Humanité (672-677).
Conclusion du Livre JJ (678-683).
Rappel de la conclusion du Livre I (678). Conclusion du Livre II :
en contribuant à Fonder la première République, Condorcet a
fondé, en môme temps, la science du Droit constitutionnel dans
sa totalité ; causes sociales de son apparition (679); objet de
cette science, sa méthode, son fondement, ses cadres (679-680).
Puissance de l œuvre de Condorcet. Unité de ses théories : éga-
lité, souveraineté nationale, justice, raison et progrès (680-681).
Condorcet éducateur politique de ses contemporains; ses
principes d’action politique (la politique comme art rationnel)
et son influence effective : autrefois ; aujourd’hui même
681-683).
888
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
LIVRE III
Condorcet, précurseur de la science sociale, ou l’Economie poli-
tique, la Morale et la Sociologie chez Condorcet (685-810).
CHAPITRE PREMIER
L Economie politique (687-728).
I. Ambition cl cadres très vastes de l’Econonaie politique à ses
débuts. Elle se sépare du Droit constitutionnel et de la science
sociale dans֊ les ouvrages de Condorcet (687-688). Etat de
l’Economie — politique en 1775 (689-692). Rapports de Con-
dorcet avec les Pbysiocrates, avec Turgot et Ad, Smith. Ses ana-
logies avec eux. Enumération de ses ouvrages économiques
(692-695). — II. Plan de ce chapitre (695). L’Economie poli-
tique est une science; sa certitude (695-696) ; rôle du calcul
et de l’observation ; limites du calcul ; . loi de l’offre et
de la demande (696-697) ; la valeur fondée sur Futilité, la
rareté et le besoin (697-698). Vrai rôle de calcul (698-699). Objet
de l’Economie politique, ses cadres (699-701). — III. Cri-
tique du mercantilisme et du prohibitionnisme. Appréciations
sur Colbert. Critique des monopoles,; des* corvées, des divers
règlements sur le commerce des blés (701-705). Apologie de la
liberté du commerce intérieur, suppression de toutes les
entraves ; ses avantages généraux (705-707) ; particuliers :
population (707), prix (bases du prix ; ses variations ; équilibre
des prix (707-709) ; salaires (la loi d’airai n ; rapport du salaire
avec le prix des subsistances (709-710). Théorie du prix
moyen (710-712). Liberté du commerce extérieur : ses avantages
d’après Boisguillebert, Quesnay, Gournay-Turgot (712-713);
d’après Condorcet: utilité de l’exportation et de l importation
libres (713-714). Principes qui président aux échanges (714).
Uniformité des prix (715). — Nouvelle politique internatio-
nale (716-717). — IV. Les impôts : ouvrages et compétence de
Condorcet. Ses trois principes. Impôts : personnel, propor-
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
889
lionne!, progressif. Individualisme et optimisme (717-722). —
V. Les monnaies: Compétence de Condorcet ; causes de la
disette du numéraire (monnaie de papier et monnaie métalli-
que : dépréciation des՝ assignats). Remèdes (création de petits
assignats). Théorie des monnaies ; suppression de tout instru-
ment d’échange (722-728). - VI. Rôle de Condorcet comme
Economiste et financier (728).
CHAPITRE II
La morale (729-767);
I. Histoire des morales du sentiment avant Condorcet (Rousseau,
Shaftesbury, Hutcheson, Hume, Ad. Smith), et de la morale
utilitaire (Helvétius, Priestley, d’Holbach (728-734).— IL Lettrés
sur la sympathie de MMe Condorcet : analyse psychologique
de la sympathie ; critique des morales religieuses et du sens
moral fondement positif dé la morale ; ses principales
règles (734-742). — III. Morale de Condorcet : critique de la mo-
rale théoïogique, texteinédit (742-745). — IV.՛ Critique de la mo-
rale métaphysique (745-746). — V. Critique des moralės fondées
sur le droit positif et le « sens moral » (746-747). —VI. La
morale positive et indépendante : nature dé l’homme ; la bien-
veillance et la sympathie ; Jë plaisir de la sympathie ; carac-
tères des idées morales ; méthode cartésienne et géométrique
(747-749) ; origine et développement des idées morales ;
morale de la bienveillance et de la sympathie (749-752);
rharmonié des intérêts (752) ; l altruisme (753) ; patrie, huma-
nité ; philanthropie, vertu ; avenir delà moralité(754-756).Carac-
tères généraux de cette morale individualiste (756). — VII. Evo-
lution de la morale du sentiment après Condorcet : l utilita-
risme et Paltruisme chez Saint-Simon (757); l altruisme pur chez
A. Comté, négation dé lindi vidu (758-760). — VLIL Evolution
de la morale altruiste : là morale sociale ou solid ariste (760-762) :
MM. Espihas (762), Durkheim (762-764), Léqn Bourgeois (764-
765). Transformation récente du solidarisme (765-766) ; l in-
dividualisme et le socialisme conciliés dans le mutualisme, avec
un retour aux conceptions de Condorcet (766-767)/
890
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
CHAPITRE III
La sociologie proprement dite (768).
I. Objet et caractère propres de la sociologie chez Condorcet.
Plan du chapitre m (768-770). — IL Partie négative : les reli-
gions (770), l âme : existence, nalure, immortalité (770-771) ; la
cosmogonie, les causes finales ; l’ancienne métaphysique (771-
773). Partie positive : le sens commun; la méthode critique et le
relativisme (773) ; psychologie (Locke, Hume, Turgot), origine
et formation des idées; le phénoménisme; le scepticisme; le pro-
babilisme (773-776 rejet de l autorité, le libre examen, l’esprit
critique, l individualisme, relativité de la connaissance (776-778).
Ebauche de la philosophie positive ; plan, esprit, utilité, divi-
sion du travail scientifique ; classification et solidarité des
sciences (778-781). — III. Loi du développement historique des
sciences et des méthodes d explication ; Turgot ; texte capital et
inédit sur les méthodes ďexplicalion (ébauche delà loi des trois
états) (782-784). — IV. La méthode positive dans les sciences et
dans la science sociale : ses caractères généraux ; l observation,
le calcul (784-785). — V. Leur part respective dans les sciences
sociales ; rôle important de l expérience dans la philosophie de
Condorcet (785-788). L’histoire (788-790). Le progrès (790-792).
Exclusion de la théologie et de la métaphysique (792).iDifficul-
tés et certitude des sciences sociales (793). — VL Applications
générales de là méthode de Condorcet : Statique sociale : la
société est un fait naturel; Condorcet s’écarte de Rousseau (le
progrès opposé à l’état de nature) (793-796). Dynamique sociale :
théorie du progrès, sa nature, sa direction, ses phases, sa
source psychologique : la perfectibilité indéfinie (796-798).
Applications particulières : théoriques : le déterminisme et l opti-
misme socratiques (798) ; applications pratiques : renvoi au droit
constitutionnel, l art social, la politique rationnelle (799-800). La
morale. Histoire des progrès ; optimisme de Condorcet et avenir
de l Humanité. Conception positive du bonheur. — Tableau
de la cité future (800-804). — VII. Influence de Condorcet sur
Saint-Simon (805) et Auguste Comte : comparaison de Condorcet
et d’Aug. Comte (805-810).
TAB LB ANALYTIQUE DES MATIÈRES
891
LIVRE IV
Originalité et influence de Condorcet. Avenir de la Démocratie
contemporaine (810-857).
Avant-Propos du Livre IV (813).— L Influences subies par Condorcet :
influence des philosophes : Descartes ; Je rationalisme cartésien
transporté dans le domaine moral et politique (814-816). Relati-
visme et empirisme des Anglais et des Ecossais (816-817). Les
Encyclopédistes (817). Turgot (817). — II. Influence des politi-
ques: Montesquieu (817-820),Rousseau (820-821),les Physiocrates
82i), Paine et Williams (822). Originalité de Condorcet en
face de Paine et de Williams (823). — III. Influence àumilieu:
Voltaire, Turgot, la Loge des Neuf sœurs, le salon de MraeHeWé-
tius, les événements contemporains (824). — IV. Réaction de
Condorcet sur ces différentes influences ; influence qu il a
exercée : Condorcet a-t-il été un homme ďaction ? Son rôle
véritable dans la Révolution Française (824-829). — V. Unité et
sincérité de l évolution républicaine de Condorcet (829-835). —
VI. Condorcet observateur: les hommes de la Révolution et
surtout Condorcet ont eu le souci de la continuité historique et
de l observation des faits. Condorcet n est pas un utopiste.
Action persistante de. ses idées (835-844). — VIL L utopie de
Condorcet: Souveraineté de la raison collective (844-846);
suppression des pouvoirs (846-849) ; métaphysique politique de
Condorcet (849-852) ; caractère utopique et irréalisable de la cen-
sure populaire (853-854) ; caractère réalisable de toutes les au-
tres idées de Condorcet (854-855) ; son utopie est un idéal (855-
856); il brille pour la démocratie contemporaine qui le réalise
peu ù. peu. Avenir de notre démocratie orientée et conduite par
Condorcet (856-857).
Conclusion générale (858-859).
Place de Condorcet dans l’Histoire.
1. — La mémoire de Condorcet a été tour à tour dénigrée et
exaltée. Explication de ce fait (858-860). Sainte-Beuve (860-863),
Lanfrey (863-864), Caro (864), Gillet (865). L Université. La
société positiviste. La statue du quai Conti (866). Mot de Mon-
tesquieu (867). — IL Place de Condorcet dans l’histoire natio-
nale et dan9 ¡’histoire de l’Humanité (867-869).
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