Histoire de la politique du cinéma français: [1] Le cinéma et la IIIe République
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| adam_text | Titel: Bd. 1. Histoire de la politique du cinéma français. Le cinéma et la IIIe République
Autor: Léglise, Paul
Jahr: 1970
TABLE DES MATIERES
Préface de Monsieur Fernand Terrou i
Introduction. — Objet, esprit et méthode de l ouvrage 1
Première Partie
LE CINEMA MUET (DES ORIGINES A 1929) 7
Chapitre Premier. — Le film, « œuvre mécanique d un machinisme muet » . 13
I. — Les dispositions légales de 1791 et 1793 s appliquaient-elles au
cinéma ? 15
Les apparitions et les miracles de Lourdes (1904), 15. - Le
docteur Doyen, 15. - La sortie de la messe de Narbonne (1905), 17.
• La succession d Alexandre Dumas père, 18.
II. — La contrefaçon des oeuvres littéraires et artistiques 19
Les œuvres littéraires, 19. - Les œuvres artistiques, 21.
III. — Le dépôt légal 21
IV. — Les conventions internationales 23
Chapitre 2. — Uindustrie cinématographique sous la dépendance du minis¬
tère de l Intérieur 25
I. — Mesures de sécurité 25
II, — L affaire de Béthune et l éclosion des censures locales 27
Suppression de la censure des théâtres (1906), 27. - L affaire
de Béthune (1909), 29. - Les circulaires de 1913 et l arrêté
de 1916, 32.
Chapitre 3. — Les institutions corporatives et les contrats de location des
films 35
I. — L organisation corporative 35
II. — Le règlement des loueurs du 15 février 1919 39
Io Les privilèges de location, 40. - 2° Les prix, 40. - 3° La pro¬
jection des films, 41.
III. — Le contrat-type pour la location des films du 21 août 1929 et la
procédure d arbitrage 42
Chapitre 4. — L action de l Etat par le cinéma 45
p. leclise 22
322
LE CINÉMA ET LA IIIe RÉPUBLIQUE
I. — Les départements ministériels et le cinéma 45
Le cinéma d enseignement, 45. - La diffusion culturelle à l étran¬
ger, 47. - Le cinéma agricole, 47. • Le service cinématographique
de l armée, 48. • Propagandes diverses, 48.
II. — Office national du cinématographe (1927) 49
Chapitre 5. — La genèse de la fiscalité cinématographique 51
I. — Le droit des pauvres 51
II. — La taxe d Etat sur les spectacles 52
III. — La taxe municipale sur les spectacles 58
IV. — Assiette et tarif d imposition 58
V. — Impôts directs 59
VI, — Droits de douane 60
Chapitre 6. — A la recherche (Tun statut» ou de la rue des Saussaies à la rue
de Valois 61
I. — La commission d étude du 2 mai 1917 61
II. —¦ Le contrôle des films et le décret du 25 juillet 1919 63
III. — Les travaux préparatoires du décret du 18 février 1928 67
IV. — Le décret Herriot du 18 février 1928 69
Seconde Partie
LE CINEMA PARLANT (1929-1940) 71
Chapitre 7. — Le Conseil supérieur du cinématographe {1931) 75
Création, 77. - L œuvre, 78.
Chapitre 8. — La vie corporative jusqu à Vintervention d Henri Clerc (1929-
1933) 81
Congrès international de Paris (1929), 83. - Congrès international
de Bruxelles (1930), 84. - Congrès de Bordeaux (1930) et élection
de Raymond Lussiez, 84. - Congrès international de Rome (1931)
et échec du congrès de Londres (1932), 86. - Réorganisations cor¬
poratives, 86.
Chapitre 9. — Dissensions corporatives et Triumvirat dictatorial (1933-1935) .. 89
I. — La formation du triumvirat 89
Les « conditions générales de location des films », 90. - La création
du « triumvirat », 92.
II. — Le congrès de Berlin (avril-mai 1935) 93
Chapitre 10. — L action de la puissance publique jusqu au rapport Petsche
(1932-1935) 97
Le projet de « Centre national de cinéma », 97. - L offensive
d Henri Clerc, 98. - L affaire G.F.F.A., 100. - Les commissions
du statut général et du statut fiscal, 101. - Escarmouches, 102.
Chapitre 11. — Le rapport Petsche (juin 1935) 105
Situation générale du cinéma, 106. - Renflouement de la G.F.F.A.,
107. - Réorganisation générale du cinéma français, 108. - Le
€ Fonds national du cinéma », 108. • Autres mesures de réorga¬
nisation, 111. - Accueil du rapport Petsche, 112.
Chapitre 12. — Vers la Confédération générale du cinéma 115
LE CINÉMA ET LA M? RÉPUBLIQUE
323
Chapitre 13. — Le rapport de Carmoy (juillet 1936) . 121
I. — Organisation et situation de l industrie cinématographique en France
et à l étranger 122
La production, 123. • La distribution, 123. - L exploitation, 124. -
Les industries techniques, 125. - La main-d œuvre, 125. - Le finan¬
cement des films, 125. • A l étranger, 127.
II. — Solutions préconisées 129
Organisation générale, 129. * Interventions législatives, 130. - Pro¬
tection douanière, 130. - Régime fiscal, 131. • Organisation du
crédit, 131. - Rapport Petsche et rapport de Carmoy, 133.
Chapitre 14. — Les conflits sociaux et les conventions collectives de travail
(1936-1937) 135
I. — Les grèves de juin 1936 135
II. — Les organisaitons syndicales ouvrières 139
III. — Les conventions collectives de travail 142
Production, 142. - Artistes cinématographiques, 144. - Exploi¬
tation, 145. • Force obligatoire des conventions collectives, 145.
IV. — Les œuvres sociales 145
Chapitre 15. — La Confédération générale du cinéma et le Congrès interna¬
tional de Paris (1937) 149
I. — Création de la Confédération 149
Les statuts, 150. - La « Caisse centrale de la cinématographie », 153.
II. — Menaces de division 154
La limitation des salles, 155. - L avilissement du prix des
places, 157. - Le double programme, 157. - Le jour du change¬
ment de programme, 159. - Intervention de l Etat, 160.
III. — Le congrès international de Paris (juillet 1937) 160
Chapitre 16. — Où allait donc te cinéma français ? (enquête du groupe inter¬
parlementaire pour la défense du cinématographe, 1936-37) 163
I. — Le « gâchis » et la volonté d assainissement 164
II. — Financement et crédit 165
III. — Exportation et concurrence étrangère 167
IV. — Organisation professionnelle et dispersion ministérielle 169
Projets patronaux, 169. - Autres projets, 171. - Dispersion minis¬
térielle, 172. - Le prix des places, 173. - La prolifération des
cinémas, 173. ¦ Le double programme, 174.
V. — Censure et qualité 175
VI. —Fiscalité 176
VII. — L effort culturel 177
Chapitre 17. — La politique cinématographique de Jean Zay (1936-1939) .. 179
I. — Du discours-programme de 1937 à l effritement de la Confédération
générale * 179
Le discours-programme, 180. - La dispersion des attributions
cinématographiques, 182. - Les divisions corporatives, 183. - Le
comité d enquête sur la production cinématographique, 185.
II. — Les projets de statut du cinéma 186
La commission Grunebaum-Balin, 187. - L étude de Raymond
Valabrègue, 189. - Le projet de statut général du cinéma, 190.
III. — L institution du contrôle des recettes 192
324 LE CINÉMA ET LA IIIe REPUBLIQUE
IV. — Les « Grands prix du cinéma » et la préparation du premier Festi¬
val de Cannes 195
Chapitre 18. — Le Commissariat général à l Information 199
Les premiers jours de la guerre, 199. - Essai de centralisation
et de coordination interministérielle, 201. - La direction d Henry
Torres et le rapport Louis Deschizeaux, 202.
Chapitre 19. — L auteur d un film et ses droits 205
I. — Evolution de la jurisprudence 205
L enregistrement mécanique, 206. - L œuvre artistique et auto¬
nome, 207. - L affaire € Mascarade », 207.
II. — Remous autour des droits d auteur 209
Le congrès de Budapest (1930), 210. - Contre-offensives des
producteurs, 210. - Vers le triomphe des thèses des sociétés
d auteurs de films, 211.
Chapitre 20. — Aspects et situation de l action culturelle par le film 215
I. — Action de l Etat par le film et initiatives privées 215
Le cinéma d enseignement, 216. - L agriculture, 217. - Le service
cinématographique de l armée. 218. - La marine, 218. - L air, 219. -
Les films scientifiques, 219. - Les affaires étrangères, 219. - Essais
de coordination interministérielle, 220. - Cinémathèque natio¬
nale, 221. - Associations de culture cinématographique, 223.
* Formation professionnelle, 225. - Rayonnement culturel du
cinéma, avant-garde, « journées du cinéma », 226.
II. — Position de la profession à l égard du film éducatif 228
Les patronages et le cinéma pour enfants, 228. - Les cinémas
municipaux, 229. — La défense du film éducatif, 230.
III. — Action internationale 231
L Institut international du cinéma éducatif, 231. - Autres aspects
de l action internationale, 234.
Chapitre 21. — De la censure au contrôle et du contrôle à la censure 237
I. — La politique du contrôle des films 238
§ 1. — L histoire du droit positif 238
Les manœuvres d Anatole de Monzie, 238. - Revirement des
Beaux-Arts, 242. - Le décret de 1936, 243. - Le projet de Jean
Zay, 244.
§ 2. — L application du droit positif 244
Les vetos de l administration, 245. - La circulaire des critères, 245.
- Les premières victimes, 246. - Les films soviétiques, 247. - L an¬
née 1933, 248. - Autres victimes, 249 .- La censure et l enfant, 249.
II. — Censures municipales 250
III. — Censure et presse filmée 252
L arrêté de 1928 et le contrôle amiable, 252. - L assassinat du roi
de Yougoslavie, 254. - L affaire Prince, 254. - L interview de
Philibert Besson, 255. - Le décret de 1936, 256. - Applications
du décret de 1936, 257.
IV. — Le régime de censure des films pendant la guerre 1939-1940 258
Chapitre 22. — Le contingentement des films et les accords cinématogra¬
phiques avec l étranger 261
I. — Les décrets de contingentement et les accords franco-américains .. 261
II. — Les accords cinématographiques franco-allemands 267
LE CINÉMA ET LA IIIe RÉPUBLIQUE
325
III. — Les accords franco-italiens et la formule du clearing cinématogra¬
phique 270
Chapitre 23. — Un grand film à épisodes : la chevauchée fiscale 273
I. — Impôts directs et droits de douane 273
La patente, 273. - Les droits de timbre, 275. - Les droits de
douane, 276.
II. — De l espoir à l échec (1929-1932) 276
Les projets en instance, 277. - La commission fiscale des spectacles
et le 279. - Remous devant l échec, 280.
III. — Un héros épisodique : Emile Samuel ou le « Robespierre du
cinéma» (1932-1935) 281
La réunion du « Triumph », 282. • L effacement du Robespierre,
283. • Le réveil du Robespierre, 284.
IV. — La publicité radiophonique au secours de la fiscalité des spectacles
(1935-1937) 289
V. —¦ Les 6 % à la production (1937) 291
VI. — Les étrennes de 1938, ou l intermède des attractions 293
VII. — La « protestation silencieuse » et l épée gouvernementale du Damo¬
cles Paul Reynaud (1939) 295
Annexes 301
1. — Projet de loi sur la cinématographie (1939) 301
2. — Décret du 29 juillet 1939 relatif au contrôle des recettes des salles
de cinéma 315
Bibliographie 317
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