La dimension sociale du droit international privé: [cours général]
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| Format: | Book |
| Language: | French |
| Published: |
La Haye
ADI-Poche
2011
|
| Series: | Les livres de poche de l'Académie de Droit International de La Haye
|
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| Online Access: | Inhaltsverzeichnis Klappentext |
| Item Description: | Cover title Includes bibliographical references (p. 540-548) |
| Physical Description: | 548 S. 19 cm |
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TABLE DES MATIÈRES
Chapitre
I.
Le pluralisme des méthodes
........ 27
A. Les éléments de base
............... 27
1.
Les règles du droit international privé
..... 27
1.
Règles et méthodes.
— 2.
Le conflit de lois.
— 3.
Règles de conflit de lois et règles maté¬
rielles.
— 4.
Les conflits de juridictions.
—
5.
L arbitrage.
2.
Les codifications du droit international privé
. 32
a) Les textes nationaux
............ 32
6.
Les pays.
b) Les Conventions de La Haye
....... 35
7.
Protection, coopération, procédure et loi
applicable.
— 8.
Conventions
erga omnes.
c) L Union européenne
............ 39
9.
Espace de liberté, de sécurité et de justice.
— 10.
Conflits de lois.
— 11.
Droit dérivé
et droit primaire.
d) Autres sources
............... 45
12.
OAS
et OH AD A.
— 13.
Conventions
de New York et de Washington.
3.
La méthode classique
............. 46
14.
Un concept en deux étapes.
— 15.
Va¬
leurs et objectifs.
B. L épuisement de la méthode savignienne
..... 48
1.
L allégeance à Savigny
............ 48
16.
Une méthode immuable.
2.
Le système pensé par Savigny
......... 50
17.
Le rapport de droit.
— 18.
La volonté de
l individu délimitée par le droit.
— 19.
La
nature du rapport de droit et son siège.
—
20.
L absence de politique législative.
16
Table des matières
3.
La neutralité de la règle de conflit
....... 56
21.
La bilatéralisation.
— 22.
Le positivisme
dans la Nation.
— 23.
L idée d une justice de
droit international privé.
— 24.
L influence du
droit matériel.
C. L émergence de méthodes nouvelles
....... 65
1.
Le réveil américain
.............. 65
25.
Les auteurs.
— 26.
Les arrêts.
— 27.
L ana¬
lyse des intérêts en jeu.
2.
Les lois d application immédiate ou de police
. 74
28.
Des règles de droit matériel.
— 29.
Des
règles unilatérales de conflit.
— 30.
Les droits
fondamentaux.
3.
Ľ
unilatéralité du droit communautaire européen
. 82
31.
L affectation du marché intérieur.
— 32.
La
directive sur le détachement des travailleurs.
— 33.
La loi d origine.
— 34.
Les libertés fonda¬
mentales.
D. Les composants du pluralisme
.......... 94
1.
Proximité et flexibilité
............. 94
35.
Le lien le plus étroit.
— 36.
L ordre public
de proximité.
— 37.
Les concurrents.
2.
L ordre juridique dans l espace
........ 99
38.
L intégration de l approche unilatéraliste.
— 39.
Une structure bipolaire.
— 40.
La liberté
des personnes et l intérêt de l Etat.
3.
Les préférences de droit matériel
....... 104
4L
Les règles de droit matériel.
— 42.
Les
rattachements alternatifs.
— 43.
L autonomie
de la volonté.
4.
Le pluralisme dépassant l ordre étatique
.... 108
44.
Les contrats d Etat.
— 45.
Le détachement
du droit des Etats.
— 46.
L internationalisation
du droit des contrats.
— 47.
La
lex mercatoria.
5.
Coordination et coopération
.......... 118
48.
L harmonie des solutions.
— 49.
La coo¬
pération des autorités.
— 50.
Une place pour les
personnes.
Table
des matières
17
Chapitre
II.
Pluralisme et cohérence
.......... 122
51.
La relation entre les branches du pluralisme.
— 52.
La notion de droit pluriel.
— 53.
L alterna-
tivité des systèmes.
— 54.
Le sens de la méthode.
A. L intérêt de la société et de l individu dans la
règle de conflit
.................. 127
1. La théorie dans sa dimension sociale
..... 127
55.
Les rapports de droit privé et l intérêt des
Etats.
— 56.
Un intérêt d intensité variée.
—
57.
Un droit international privé sans intérêts?
— 58.
Un droit international privé sans justice?
2.
L intérêt de régulation et les règles de conflit
attributives
................... 137
59.
L intérêt de l Etat dans la règle de conflit.
— 60.
Régulation et effets.
3.
L intérêt d accueil et les règles de conflit récep¬
tives
...................... 141
61.
Le respect prioritaire des situations nées de
l application du droit.
— 62.
Les jugements
étrangers.
— 63.
Le concours entre les décisions
et les règles.
— 64.
La réception de situations
de droit étranger.
— 65.
L effectivité encadrée
par l intérêt social et étatique.
4.
Le droit à l identité
.............. 148
66.
L individu: objet ou sujet?
— 67.
Un droit
individuel à l harmonie des solutions.
—
68.
L identité dans la diversité.
— 69.
L unité
du statut personnel à travers l accueil des situa¬
tions créées.
— 70.
L unité du statut patrimo¬
nial à travers la reconnaissance des décisions.
— 71.
Le droit à l identité dans la règle de
conflit de lois.
— 72.
La reconnaissance à
l étranger.
— 73.
Anticiper la diversité par une
solution unique?
— 74.
L abstention du for.
— 75.
Un droit imparfait.
B. Le droit matériel international
.......... 170
1.
Le droit uniforme
............... 170
76.
Un droit matériel des situations internatio¬
nales.
— 77.
Le champ d application.
lg
Table des matières
2.
Les règles de conflit matérielles
........ 173
78.
Les règles substantielles.
— 79.
Les règles
de faveur.
— 80.
L autonomie de la volonté.
—
81.
La spécificité et l égalité de traitement.
— 82.
Une question de politique législative.
C. La
relevance
du droit non étatique
......... 184
83.
L internationalisation des contrats d Etat.
—
84.
La
lex mercatoria
en tant qu ordre juridique?
— 85.
Le lien de
relevance par
rapport au droit
des Etats.
— 86.
Une
relevance
abstraite.
—
87.
La
relevance
fondée sur la
lex
arbitrii.
— 88.
L ordre public transnational.
— 89.
L ordre
public étatique.
D. La pertinence du conflit de lois
.......... 208
1.
L attractivité de règles de droit matériel
.... 208
90.
Eviter les carences du conflit de lois.
—
91.
Eviter les entraves aux personnes et au
marché.
2.
L attractivité de la loi du for
.......... 214
92.
Jura novit
curia et
ses limites.
— 93.
Le
choix procédural de la loi du for.
— 94.
Une
tendance hostile aux lois étrangères.
— 95.
Les
limites de l approche lex-foriste.
Chapitre
III.
La règle de conflit attributive
:
les fondements
223
A. Unilatéralité et bilatéralisation
.......... 223
96.
La désignation de la loi du for.
— 97.
Voca¬
tion universelle du droit matériel?
— 98.
L équi¬
valence des systèmes.
— 99.
La bilatéralisation.
B. L ordre public source de règles de conflit
..... 228
100.
Le champ de la loi du for.
— 101.
Les prin¬
cipes d ordre public.
— 102.
Vocation absolue
ou relative.
— 103.
Les règles d ordre public.
— 104.
Règles d ordre public et de police.
—
105.
Règles de conflit unilatérales.
—
lOő.Labila-
téralisation.
— 107.
La fonction de transition.
—
108.
L ordre public absorbé par la règle de conflit.
— 109.
L extension en règle d application.
С
Les règles d application
.............. 251
110.
Règles unilatérales non bilatéralisées.
—
111.
Les directives du droit communautaire.
Table
des matières
19
— 112.
La loi d origine.
— 113.
Relation avec les
règles bilatérales de conflit.
— 114.
Une bilatéra-
lisation possible.
D. Les valeurs-cadres
................ 264
115.
Des valeurs non directement liées au con¬
tenu du droit matériel.
— 116.
Le principe d égalité
entre homme et femme.
— 117.
L intérêt de l en¬
fant.
— 118.
Le statut personnel.
— 119.
La pro¬
tection des personnes et des familles.
— 120.
Les
contrats et les parties faibles.
— 121.
La prestation
caractéristique.
— 122.
La responsabilité civile.
—
123.
Ľattente
légitime des parties.
E. La clause d exception
............... 277
124.
Le lien le plus étroit.
— 125.
Convention et
Rome
I.
— 126.
Rome IL
— 127.
Un lien mani¬
festement plus étroit.
— 128.
Une extension fonc¬
tionnelle de la règle de conflit.
— 129.
Jurispru¬
dence suisse.
— 130.
Le lien étroit en fonction de
la dimension spatiale du droit matériel.
F. Une finalité en trois cercles
............ 294
131.
Ordre public, dimension spatiale du droit
matériel, valeurs-cadres.
Chapitre
IV.
La règle de conflit attributive
:
le déficit
fonctionnel
...................... 296
A. Le constat
..................... 296
132.
Le contact avec les lois étrangères.
—
133.
L Etat du for désigne la lexcausae.
— 134^30-
cueil dans l Etat de la
lex causae.
— 135.
Le
refus par la
lex
causae.
— 136.
La méthode unila-
téraliste.
— 137.
Méthodes et qualifications.
B. Le renvoi
..................... 304
1.
De l harmonie vers l identité des solutions.
. . 304
138.
L harmonie des solutions.
— 139.
La prio¬
rité des règles de conflit réceptives de la
lex
causae.
— 140.
L identité de la solution du
point de vue de la
lex
fori
et de la
lex
causae.
2.
La mise en œuvre
............... 314
141.
Renvoi retour et double renvoi.
—
142.
Renvoi et adaptation.
20
Table des matières
C.
L adaptation
.................... 320
1.
L équivalence des institutions
......... 320
143.
Cohérence et coordination des systèmes.
— 144.
Le conflit mobile.
— 145.
L institution
inconnue.
— 146.
Des situations d incompati¬
bilité.
2.
La question préalable
............. 328
147.
Une divergence relative au rapport préju¬
diciel.
— 148.
L harmonie internationale et
l harmonie matérielle en conflit.
D. L unilatéralisme
.................. 333
1.
De la rupture vers la transition bilatérale
.... 333
149.
L intérêt de régulation et les conflits positif
et négatif.
— 150.
La règle bilatérale et le con¬
flit négatif.
— 151.
L indispensable complé¬
ment unilatéraliste.
— 152.
L unilatéralisme
a posteriori ou a priori
.
2.
Les lois de police ou d ordre public étrangères.
343
153.
La règle bilatérale et le conflit positif.
—
154.
La transition normative.
E. L ordre juridique compétent
............ 349
155.
Un système désigné par l Etat du for pour des
situations qui lui sont extérieures.
— 156.
Le res¬
pect de l effectivité de la situation juridique à
naître.
— 157.
La
lex causae
appliquée «en bloc»
ou avec ses dispositions pertinentes.
F. La
lex
causae sans for
............... 358
1.
Uéloignement du for de raisonnement
..... 358
158.
Renoncer au for, comme l arbitre?
—
159.
Situations sans lien avec le for élu ou exor¬
bitant.
2.
Ľ
arbitre sans for
................ 361
160.
L absence d intérêt de la
lex
arbitrii
à la réso¬
lution au fond du litige.
— 161.
L arbitre sans for
n est pas un arbitre sans loi.
— 162.
La vocation
unilatérale des lois à s appliquer et la maîtrise
de l arbitre.
— 163.
L autonomie de l arbitre et
la tension avec les impératifs étatiques.
— 164.
Les conventions internationales.
— 165.
Le droit
matériel uniforme.
— 166.
Les instruments corn-
Table
des matières
21
portant des règles de conflit de lois.
— 167.
Le
déficit fonctionnel commun aux règles bilatérales
et unilatérales, se manifestant soit a posteriori,
soit apriori.
Chapitre
V.
La règle de conflit réceptive
........ 380
A. La reconnaissance des décisions et actes étran¬
gers
........................ 380
168.
Cinq conditions de base.
— 169.
Perspec¬
tives.
1.
La disparition progressive du pouvoir de révi¬
sion
...................... 385
a) L assouplissement du contrôle de compé¬
tence
.................... 385
170.
Compétence indirecte.
— 171.
Règles
précises ou ouvertes.
— 172.
Etat d origine
non compétent.
— 173.
Abandon du contrôle
de la loi appliquée.
b) L ordre public et le contrôle de la loi appli¬
quée par le juge étranger
.......... 392
174.
L ordre public atténué.
— 175.
Prin¬
cipes de protection de situations acquises.
— 176.
L ordre public d accueil.
—
177.
L abandon du contrôle de la loi appli¬
quée.
— 178.
Rôle résiduel de l ordre
public.
— 179.
Mariages étrangers.
—
180.
Dommages et intérêts punitifs.
—
181.
Convention de La Haye de
2005.
— 182.
Convention de La Haye de
2007.
— 183.
Ľ
alternativité des systèmes.
2.
La reconnaissance fondée sur la notion de pro¬
cès équitable
..................410
184.
L exécution des jugements.
— 185.
Déni
de justice et fors exorbitants.
— 186.
Les fonc¬
tions négative et positive du procès équitable.
3.
La notion d acte étranger
........... 420
187.
L acte et son contenu.
— 188.
L acte non
décisionnel.
— 189.
L acte attributif de droit.
— 190.
Actes authentiques et certificats.
—
191.
Qualification et équivalence.
— 192.
Condi¬
tions pertinentes.
22
Table des matières
В.
L accueil de situations de droit étranger
...... 434
1.
Des droits acquis à la méthode de la reconnais¬
sance
..................... 434
a) Une théorie vouée à l abandon
.......434
193.
С
omitas
et droits acquis.
— 194.
Recon¬
naissance étendue aux
vested rights
? —
195.
L article
5
de la LDIP vénézuélienne.
— 196.
Le for de raisonnement au lieu de
l acquisition du droit
?
b) La théorie du renouveau
.......... 444
197.
Absorption du conflit de lois?
—
198.
Conventions de La Haye.
— 199.
Le
conflit d autorités.
— 200.
Les actes non
décisionnels.
— 201.
Une nouvelle mé¬
thode de la reconnaissance.
— 202.
Les ef¬
fets de rapports nés à l étranger.
— 203.
La
spécificité par rapport aux règles de
conflit attributives.
— 204.
La loi appli¬
cable non désignée.
— 205.
Règles de
conflit attributives utilisant le terme
«
recon¬
naissance».
c) Le cadre de pertinence
........... 461
206.
La priorité de l intérêt d accueil.
—
207.
L effet d attribution de la formation
d un droit individuel de plein droit.
—
208.
Règles et principes de réception.
2.
Les règles de réception
............ 467
a) Fondement
................. 467
209.
Une situation juridique née à l étran¬
ger.
— 210.
L intérêt d accueil de l Etat requis
lié à l ordre public.
— 211.
Autres impératifs
de respect.
b) La maîtrise effective sur un rapport de droit
472
212.
Règles ou local data s imposant aux
parties.
— 213.
Situations d ordre public
s imposant au contrat.
— 214.
Règles de
protection des marchés.
— 215.
Cas de
l absence de convergence des intérêts.
c) Les sanctions économiques
.........477
216.
Embargos.
Table des matières
23
d)
La transition normative
........... 480
217.
L accueil à travers le droit matériel.
—
218.
Le rattachement spécial (Sonderankniip-
fung).
— 219.
Cas non visés par l article
9,
paragraphe
3,
du Règlement Rome
I.
—
220.
Les règles de conflit de lois.
3.
Les principes de réception
........... 488
221.
Valeurs et objectifs fondamentaux.
a) Le droit communautaire européen
.....489
222.
Reconnaissance mutuelle et citoyen¬
neté de l Union européenne.
— 223.
La
liberté d établissement des sociétés.
—
224.
Le nom des personnes physiques.
— 225.
Effet d anticipation sur la loi appli¬
cable.
— 226.
Extensions possibles au statut
personnel et familial.
— 227.
Les effets du
statut
familia).
— 228.
Le droit à l identité.
— 229.
Marchandises, services et capitaux.
— 230.
Conséquences en matière de lois
de police.
— 231.
Rôle du droit internatio¬
nal privé.
h) Les droits de
ľhomme
........... 519
232.
Respect de la vie privée et familiale
(article
8
de la CEDH).
- 233.
Droits de
l individu.
— 234.
Reconnaissance de liens
familiaux.
— 235.
Perspectives.
c) Les actes sans for
.............. 531
236.
Protection par l Etat requis de situa¬
tions sans validité dans l Etat de leur créa¬
tion.
— 237.
Mariages non valides dans le
pays de leur célébration.
— 238.
Sen¬
tences arbitrales annulées dans l Etat de la
lex
arbitrii.
Bibliographie
...................... 540
A propos de l auteur
.................. 544
Notice biographique
................. 544
Principales publications
............... 544
ACADÉMIE
DE DROIT INTERNATIONAL DE LA HAYE
Une collection de cours de droit en livres de poche
Andreas Bucher,
professeur honoraire de
l Université de Genève, a été membre de la
délégation suisse à plusieurs sessions diplo¬
matiques de la Conférence de La Haye de
droit international privé et président de la
commission relative à la Convention sur les
accords d élection de for lors de la ving¬
tième session; membre de la commission
d experts pour la codification du droit inter¬
national privé suisse. Il est membre de
l Institut de droit international.
Ce cours apporte la cohérence au pluralisme des méthodes, dans une
perspective qui tient compte des intérêts de la société. Les règles de
conflit de lois sont présentées dans une nouvelle structure, exhaustive,
permettant de définir la place des règles unilatérales et bilatérales et des
lois de police et d y intégrer le droit de l Union européenne. On distin¬
guera ainsi entre les règles attributives, matérielles et réceptives de
conflit de lois.
Le lecteur emportera le message que les «mécanismes», la «proxi¬
mité», l «harmonie des solutions», la «coopération» et tant d autres
«techniques» en droit international privé doivent être remplies d une
idée de justice sans laquelle elles n ont pas de mérite. Cette justice met
en valeur l identité et la protection de la personne à travers les ordres
juridiques. Le regard sur cette idée sera le meilleur guide dans l étude
des règles et des méthodes du droit international privé.
ISBN
978-90-04-20917-6
Imprimé en France
Printed in
France
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