Le droit dans la littérature francaise:
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|---|---|
| Format: | Book |
| Language: | French |
| Published: |
Bruxelles
Bruylant
2007
|
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| Online Access: | Inhaltsverzeichnis |
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| ISBN: | 9782802724551 |
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TABLE DES MATIÈRES
Pages
Préface. vu
Introduction. 1
PREMIÈRE PARTIE
LES ACTEURS
CHAPITRE I. - Les gens de justice en général. 7
CHAPITRE II. - Les magistrats en général. 9
Introduction. 9
Les magistrats sont des notables. 9
La fonction de magistrat. 10
Les qualités du magistrat. 11
L'entrée dans la magistrature et l'avancement. 12
Les magistrats dans l'opinion. 1^
Les magistrats, le pouvoir, les gens puissants et les autres influences . 19
La déformation professionnelle et l'indifférence. ¦"
Magistrats ayant réellement existé. ^"
L'attitude à l'audience.
Le costume.
La vie privée.
CHAPITRE III. - Les juges. 31
31
Terminologie.
31
Quelques juges célèbres.
, , .35
Les bons.
, . . . 40
Les moins bons.
42
Quelques portraits.
452 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE IV. - Les juges d'instruction. 46
Généralités. 46
La soumission au pouvoir. 47
Les mauvais, les moyens, les ambigus. 50
Les bons. 55
Le décor. 58
CHAPITRE V. - Les juges des enfants. 59
CHAPITRE VI. - Les magistrats du ministère public. 61
Préliminaires : Rôle - Terminologie. 61
Les magistrats du ministère public en général. 62
Les bons. 65
Les moins bons. 66
Quelques portraits. 68
CHAPITRE VII. Les greffiers. 74
Généralités. 74
Eloge et critique des greffiers. 75
Quelques portraits de greffiers. 76
Rapacité des anciens greffiers. 79
Connivence entre le juge et son greffier. 80
CHAPITRE VIII. Les avocats. 81
Le rôle des avocats. 81
Appréciations globales relatives à la profession d'avocat. 84
L'Ordre des avocats et le bâtonnier. 88
Les avocats et la politique. 90
La déformation professionnelle. 94
Le secret professionnel. 97
Les honoraires. 97
Quelques portraits d'avocate. 100
La Conférence du Jeune Barreau. 103
Les femmes au barreau. 105
TABLE DES MATIÈRES 453
Pages
Les relations avec les magistrats. jqc
Les stagiaires. jqe
Les très vieux avocats. jQg
Les jalousies et les ridicules. 200
Les avocats et les témoins. jQg
Les avocats et leurs clients. 209
Les bons. jjj
Les malhonnêtes, les canailles, les ambigus. 123
Les avocats peu talentueux, ignorants, peu zélés. 116
La vie privée des avocats. 117
Accessoires et décors. 118
CHAPITRE IX. - Les avoués. 119
Notion - Terminologie. 119
Appréciations d'ensemble. 120
Quelques avoués littéraires. 123
La vie privée. 127
Les clercs des procureurs. 128
CHAPITRE X. - Les notaires. 130
La profession notariale en général. 130
La chambre des notaires. 133
Les notaires mis en scène individuellement. 133
Les malhonnêtes et les peu délicats. 134
Les peu subtils. 136
Les bons. 137
Portraits physiques de quelques notaires. 138
La vie privée. OD
Sur le plan social et politique. 140
Le décor. U1
Les clercs de notaire.
CHAPITRE XI. - Les huissiers. 144
Les huissiers redoutés et néanmoins battus. 145
454 TABLE DES MATIÈRES
Pages
Les huissiers compétents. 146
Déformation professionnelle et indifférence. 147
Jargon. 148
La vengeance des débiteurs. 149
Les huissiers audienciers. 150
CHAPITRE XII. - Les justiciables devenus plaideurs professionnels 150
CHAPITRE XIII. - Les acteurs non professionnels. 154
CHAPITRE XIV. - Les futurs acteurs professionnels et leurs études 155
DEUXIÈME PARTIE
LA SCÈNE
ET LA MISE EN SCÈNE
CHAPITRE I. - La justice en général. 161
Remarque préliminaire. 161
Caractères généraux. 161
La lenteur. 163
Le coût. 164
Les influences. 168
Les sollicitations. 171
Les épices et autres cadeaux. 174
Efficacité, difficultés, erreurs. 177
Le traditionalisme. 181
Le décor et les moyens. 182
CHAPITRE II. La justice pénale. 184
Zèle ou absence de zèle. 184
Sévérité. 185
Conséquences des poursuites et de l'absence de poursuites. 187
Difficulté de la tâche de la justice pénale. 189
Le crime ou l'échafaud. 190
TABLE DES MATIÈRES 455
Pages
CHAPITRE III. - La justice militaire. 191
CHAPITRE IV. - La cour d'assises. 193
Le jury. 193
Les jurés. 197
Théâtre, religion, chasse. 200
Le président. 203
Les assesseurs. 205
Le greffier. 206
Le ministère public. 206
Confusion des rôles entre le ministère public et le président. 208
Les avocats. 211
L'accusé. 215
Les témoins. 217
L'huissier audiencier. 220
Le décor. 220
Le réalisme. 221
CHAPITRE V. - La justice civile et commerciale 223
La justice civile. °
Les juges consulaires.
CHAPITRE VI. - La justice financière. 225
CHAPITRE VII. - La justice politique 228
228
Le Tribunal révolutionnaire.
ooo
De la monarchie de Juillet à la Commune.
L'épuration après la seconde guerre
mondiale. 233
OOJ.
CHAPITRE VIII. - La justice de classe
234
Avant la Révolution.
236
Après la Révolution.
240
Les partisans de la justice de classe.
456 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE IX. - La procédure en général. 241
Préliminaires. 241
La procédure et le fond des affaires. 241
Les abus. 243
La complexité de la procédure. 244
Les conflits sur la compétence. 245
La motivation des jugements. 246
Nécessité de l'existence de règles de procédure. 246
Loyauté dans l'administration de la preuve. 248
CHAPITRE X. - La procédure pénale. 249
L'interpellation des suspects. 249
Information ou instruction. 249
La détention préventive. 250
Les perquisitions. 251
L'instruction. 251
Les procédés déloyaux. 254
Les expertises. 255
Le non-lieu. 256
Le procès en correctionnelle. 256
Procès pénal et vie privée. 260
La présomption d innocence. 261
L'égalité entre l'accusation et la défense. 263
Les preuves. 263
La prescription. 264
Autres questions. 264
La procédure devant le juge des enfants. 265
CHAPITRE XI. - Le thème du procès important. 266
CHAPITRE XII - La mystique de la justice. 268
La mystique de la justice absente de l uvre de Balzac. 268
Absence de mystique de la justice chez d'autres écrivains. 269
Position plus ambiguë d'autres auteurs. 273
TABLE DES MATIÈRES 457
Pages
TROISIÈME PARTIE
LE RÉPERTOIRE
CHAPITRE I. Le droit en général. 277
Le droit et la loi. 277
La question de la nécessité du droit. 277
Le droit et la force . 280
Le droit et la justice. 281
Le droit et la morale. 283
Le droit et la réalité. 284
Le juriste est un ratificateur. 284
CHAPITRE II. - Le droit naturel. 285
CHAPITRE III. - La loi. 288
Nécessité d'avoir des lois écrites. 288
Nécessité d'observer les lois. 289
Les lois mal faites. 293
Les lois devenues inadaptées. 296
Le* lacunes et les limites de la loi. 297
CHAPITRE IV. - La doctrine et la jurisprudence 299
La doctrine.
La jurisprudence
La doctrine.
. 302
CHAPITRE V. - Le droit civil et le droit commercial 303
La personnalité.
T . . , .303
La vie privée.
r ,. . 304
La personne disparue.
. 306
Les aliments.
. 306
Le mariage.
r . . . , . 306
Le mariage en gênerai.
nAû
Les droits et devoirs respectifs du époux.
458 TABLE DES MATIÈRES
Pages
Le consentement familial au mariage. 312
Le divorce. 312
Le principe du divorce. 312
L'action en divorce et les effets du divorce. 314
La puissance paternelle et la tutelle. 316
Terminologie. 316
Abus dénoncés dans la littérature du XVIle siècle. 316
Abus dénoncés au XVIIle siècle. 317
Abus dénoncés aux XIXe et XXe siècles. 319
La filiation. 322
La présomption de paternité. 322
Le statut de l'enfant naturel . 322
Les successions. 324
Le système établi par le Code civil. 324
Le sort du conjoint survivant. 326
Le sort de l'enfant naturel. 327
Le legs en faveur d'un enfant à naître. 328
La propriété et les contrats. 329
La propriété privée. 329
Les contrats. 329
Le droit des affaires. 330
Les insuffisances de la loi. 330
La faillite. 333
Les sociétés par actions. 335
Droit pénal des affaires et juridiction commerciale - Renvoi . 337
CHAPITRE VI. - Le droit pénal. 337
Les lois pénales en général. 337
Nécessité et fondement du droit pénal. 337
La culpabilité. 339
Sévérité du droit pénal. 340
Conséquences des condamnations pénales. 343
TABLE DES MATIÈRES 459
Pages
Le droit de grâce. 344
Le vol. 345
Quelques autres infractions. 347
La trahison. 347
L'euthanasie. 348
Le meurtre excusé par le flagrant délit d'adultère. 349
Divers. 349
Le système pénitentiaire. 350
L'isolement cellulaire. 350
La détention préventive. 354
La libération conditionnelle. 355
La privation de liberté des mineurs délinquants. 355
La peine de mort. 356
Les adversaires de la peine de mort. 357
Les partisans, les ambigus, les silencieux. 362
La criminalité. 365
Origine de la criminalité. 365
Médecine et criminalité. 365
Criminalité et bon sens populaire. 368
La criminalité pendant des périodes exceptionnelles. 368
CHAPITRE VII. - Le droit public.
369
La légitimité. 369
370
Les devoirs des gouvernants.
L'égalité devant la loi.
373
Les libertés publiques.
S 75
Les élections.
376
Le droit international public.
376
Ministres de la Justice et hauts fonctionnaires.
460 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE VIII. - Le droit fiscal. 379
CHAPITRE IX. - Evocation d'affaires judiciaires réelles ou de
l'actualité législative. 381
Affaires judiciaires. 381
Actualité législative. 384
CHAPITRE X. - Œuvres inspirées par des affaires réelles. 385
L'affaire Dreyfus. 386
Œuvres des XVIIe et XVIIIe siècles. 387
Œuvres du XIXe siècle. 388
Œuvres des XXe et XXIe siècles. 393
CHAPITRE XI. - Le réalisme. 394
Les avocats. 394
Les magistrats. 396
Les diverses professions judiciaires. 397
Droit des personnes et droit patrimonial de la famille. 397
Droit des affaires. 398
Droit pénal et procédure pénale. 398
Pratique notariale. 400
Le décor de la justice. 400
Elections. 401
CHAPITRE XII. - Les farces. 402
Les procès farfelus. 402
Les testaments fantaisistes. 408
Autres joyeusetés. 409
CHAPITRE XIII - Les invraisemblances. 413
Procédure pénale. 414
Autres domaines. 420
TABLE DES MATIÈRES 461
Pages
CHAPITRE XIV. - Le langage juridique. 421
Les premières critiques : Moyen Age et XV le siècle. 421
L'hostilité de la bonne société du XVIle siècle. 422
Au XVIIIe siècle. 425
Le jargon toujours critiqué aux XIXe et XXe siècles. 426
Brève réflexion sur le problème de la langue du droit. 428
La langue des praticiens au XIXe siècle. 429
Les difficultés de communication entre les praticiens et les justiciables. . . 430
Index des termes juridiques. 433
Index des noms d'auteurs. 439
Table des matières. 451 |
| adam_txt |
TABLE DES MATIÈRES
Pages
Préface. vu
Introduction. 1
PREMIÈRE PARTIE
LES ACTEURS
CHAPITRE I. - Les gens de justice en général. 7
CHAPITRE II. - Les magistrats en général. 9
Introduction. 9
Les magistrats sont des notables. 9
La fonction de magistrat. 10
Les qualités du magistrat. 11
L'entrée dans la magistrature et l'avancement. 12
Les magistrats dans l'opinion. 1^
Les magistrats, le pouvoir, les gens puissants et les autres influences . 19
La déformation professionnelle et l'indifférence. ¦"
Magistrats ayant réellement existé. ^"
L'attitude à l'audience.
Le costume.
La vie privée.
CHAPITRE III. - Les juges. 31
31
Terminologie.
31
Quelques juges célèbres.
, , .35
Les bons.
, . . . 40
Les moins bons.
42
Quelques portraits.
452 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE IV. - Les juges d'instruction. 46
Généralités. 46
La soumission au pouvoir. 47
Les mauvais, les moyens, les ambigus. 50
Les bons. 55
Le décor. 58
CHAPITRE V. - Les juges des enfants. 59
CHAPITRE VI. - Les magistrats du ministère public. 61
Préliminaires : Rôle - Terminologie. 61
Les magistrats du ministère public en général. 62
Les bons. 65
Les moins bons. 66
Quelques portraits. 68
CHAPITRE VII. Les greffiers. 74
Généralités. 74
Eloge et critique des greffiers. 75
Quelques portraits de greffiers. 76
Rapacité des anciens greffiers. 79
Connivence entre le juge et son greffier. 80
CHAPITRE VIII. Les avocats. 81
Le rôle des avocats. 81
Appréciations globales relatives à la profession d'avocat. 84
L'Ordre des avocats et le bâtonnier. 88
Les avocats et la politique. 90
La déformation professionnelle. 94
Le secret professionnel. 97
Les honoraires. 97
Quelques portraits d'avocate. 100
La Conférence du Jeune Barreau. 103
Les femmes au barreau. 105
TABLE DES MATIÈRES 453
Pages
Les relations avec les magistrats. jqc
Les stagiaires. jqe
Les très vieux avocats. jQg
Les jalousies et les ridicules. 200
Les avocats et les témoins. jQg
Les avocats et leurs clients. 209
Les bons. jjj
Les malhonnêtes, les canailles, les ambigus. 123
Les avocats peu talentueux, ignorants, peu zélés. 116
La vie privée des avocats. 117
Accessoires et décors. 118
CHAPITRE IX. - Les avoués. 119
Notion - Terminologie. 119
Appréciations d'ensemble. 120
Quelques avoués littéraires. 123
La vie privée. 127
Les clercs des procureurs. 128
CHAPITRE X. - Les notaires. 130
La profession notariale en général. 130
La chambre des notaires. 133
Les notaires mis en scène individuellement. 133
Les malhonnêtes et les peu délicats. 134
Les peu subtils. 136
Les bons. 137
Portraits physiques de quelques notaires. 138
La vie privée. OD
Sur le plan social et politique. 140
Le décor. U1
Les clercs de notaire.
CHAPITRE XI. - Les huissiers. 144
Les huissiers redoutés et néanmoins battus. 145
454 TABLE DES MATIÈRES
Pages
Les huissiers compétents. 146
Déformation professionnelle et indifférence. 147
Jargon. 148
La vengeance des débiteurs. 149
Les huissiers audienciers. 150
CHAPITRE XII. - Les justiciables devenus plaideurs professionnels 150
CHAPITRE XIII. - Les acteurs non professionnels. 154
CHAPITRE XIV. - Les futurs acteurs professionnels et leurs études 155
DEUXIÈME PARTIE
LA SCÈNE
ET LA MISE EN SCÈNE
CHAPITRE I. - La justice en général. 161
Remarque préliminaire. 161
Caractères généraux. 161
La lenteur. 163
Le coût. 164
Les influences. 168
Les sollicitations. 171
Les épices et autres cadeaux. 174
Efficacité, difficultés, erreurs. 177
Le traditionalisme. 181
Le décor et les moyens. 182
CHAPITRE II. La justice pénale. 184
Zèle ou absence de zèle. 184
Sévérité. 185
Conséquences des poursuites et de l'absence de poursuites. 187
Difficulté de la tâche de la justice pénale. 189
Le crime ou l'échafaud. 190
TABLE DES MATIÈRES 455
Pages
CHAPITRE III. - La justice militaire. 191
CHAPITRE IV. - La cour d'assises. 193
Le jury. 193
Les jurés. 197
Théâtre, religion, chasse. 200
Le président. 203
Les assesseurs. 205
Le greffier. 206
Le ministère public. 206
Confusion des rôles entre le ministère public et le président. 208
Les avocats. 211
L'accusé. 215
Les témoins. 217
L'huissier audiencier. 220
Le décor. 220
Le réalisme. 221
CHAPITRE V. - La justice civile et commerciale 223
La justice civile. °
Les juges consulaires.
CHAPITRE VI. - La justice financière. 225
CHAPITRE VII. - La justice politique 228
228
Le Tribunal révolutionnaire.
ooo
De la monarchie de Juillet à la Commune.
L'épuration après la seconde guerre
mondiale. 233
OOJ.
CHAPITRE VIII. - La justice de classe
234
Avant la Révolution.
236
Après la Révolution.
240
Les partisans de la justice de classe.
456 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE IX. - La procédure en général. 241
Préliminaires. 241
La procédure et le fond des affaires. 241
Les abus. 243
La complexité de la procédure. 244
Les conflits sur la compétence. 245
La motivation des jugements. 246
Nécessité de l'existence de règles de procédure. 246
Loyauté dans l'administration de la preuve. 248
CHAPITRE X. - La procédure pénale. 249
L'interpellation des suspects. 249
Information ou instruction. 249
La détention préventive. 250
Les perquisitions. 251
L'instruction. 251
Les procédés déloyaux. 254
Les expertises. 255
Le non-lieu. 256
Le procès en correctionnelle. 256
Procès pénal et vie privée. 260
La présomption d innocence. 261
L'égalité entre l'accusation et la défense. 263
Les preuves. 263
La prescription. 264
Autres questions. 264
La procédure devant le juge des enfants. 265
CHAPITRE XI. - Le thème du procès important. 266
CHAPITRE XII - La mystique de la justice. 268
La mystique de la justice absente de l œuvre de Balzac. 268
Absence de mystique de la justice chez d'autres écrivains. 269
Position plus ambiguë d'autres auteurs. 273
TABLE DES MATIÈRES 457
Pages
TROISIÈME PARTIE
LE RÉPERTOIRE
CHAPITRE I. Le droit en général. 277
Le droit et la loi. 277
La question de la nécessité du droit. 277
Le droit et la force . 280
Le droit et la justice. 281
Le droit et la morale. 283
Le droit et la réalité. 284
Le juriste est un ratificateur. 284
CHAPITRE II. - Le droit naturel. 285
CHAPITRE III. - La loi. 288
Nécessité d'avoir des lois écrites. 288
Nécessité d'observer les lois. 289
Les lois mal faites. 293
Les lois devenues inadaptées. 296
Le* lacunes et les limites de la loi. 297
CHAPITRE IV. - La doctrine et la jurisprudence 299
La doctrine.
La jurisprudence
La doctrine.
. 302
CHAPITRE V. - Le droit civil et le droit commercial 303
La personnalité.
T . . , .303
La vie privée.
r ,. . 304
La personne disparue.
. 306
Les aliments.
. 306
Le mariage.
r . . . , . 306
Le mariage en gênerai.
nAû
Les droits et devoirs respectifs du époux.
458 TABLE DES MATIÈRES
Pages
Le consentement familial au mariage. 312
Le divorce. 312
Le principe du divorce. 312
L'action en divorce et les effets du divorce. 314
La puissance paternelle et la tutelle. 316
Terminologie. 316
Abus dénoncés dans la littérature du XVIle siècle. 316
Abus dénoncés au XVIIle siècle. 317
Abus dénoncés aux XIXe et XXe siècles. 319
La filiation. 322
La présomption de paternité. 322
Le statut de l'enfant naturel . 322
Les successions. 324
Le système établi par le Code civil. 324
Le sort du conjoint survivant. 326
Le sort de l'enfant naturel. 327
Le legs en faveur d'un enfant à naître. 328
La propriété et les contrats. 329
La propriété privée. 329
Les contrats. 329
Le droit des affaires. 330
Les insuffisances de la loi. 330
La faillite. 333
Les sociétés par actions. 335
Droit pénal des affaires et juridiction commerciale - Renvoi . 337
CHAPITRE VI. - Le droit pénal. 337
Les lois pénales en général. 337
Nécessité et fondement du droit pénal. 337
La culpabilité. 339
Sévérité du droit pénal. 340
Conséquences des condamnations pénales. 343
TABLE DES MATIÈRES 459
Pages
Le droit de grâce. 344
Le vol. 345
Quelques autres infractions. 347
La trahison. 347
L'euthanasie. 348
Le meurtre excusé par le flagrant délit d'adultère. 349
Divers. 349
Le système pénitentiaire. 350
L'isolement cellulaire. 350
La détention préventive. 354
La libération conditionnelle. 355
La privation de liberté des mineurs délinquants. 355
La peine de mort. 356
Les adversaires de la peine de mort. 357
Les partisans, les ambigus, les silencieux. 362
La criminalité. 365
Origine de la criminalité. 365
Médecine et criminalité. 365
Criminalité et bon sens populaire. 368
La criminalité pendant des périodes exceptionnelles. 368
CHAPITRE VII. - Le droit public.
369
La légitimité. 369
370
Les devoirs des gouvernants.
L'égalité devant la loi.
373
Les libertés publiques.
S 75
Les élections.
376
Le droit international public.
376
Ministres de la Justice et hauts fonctionnaires.
460 TABLE DES MATIÈRES
Pages
CHAPITRE VIII. - Le droit fiscal. 379
CHAPITRE IX. - Evocation d'affaires judiciaires réelles ou de
l'actualité législative. 381
Affaires judiciaires. 381
Actualité législative. 384
CHAPITRE X. - Œuvres inspirées par des affaires réelles. 385
L'affaire Dreyfus. 386
Œuvres des XVIIe et XVIIIe siècles. 387
Œuvres du XIXe siècle. 388
Œuvres des XXe et XXIe siècles. 393
CHAPITRE XI. - Le réalisme. 394
Les avocats. 394
Les magistrats. 396
Les diverses professions judiciaires. 397
Droit des personnes et droit patrimonial de la famille. 397
Droit des affaires. 398
Droit pénal et procédure pénale. 398
Pratique notariale. 400
Le décor de la justice. 400
Elections. 401
CHAPITRE XII. - Les farces. 402
Les procès farfelus. 402
Les testaments fantaisistes. 408
Autres joyeusetés. 409
CHAPITRE XIII - Les invraisemblances. 413
Procédure pénale. 414
Autres domaines. 420
TABLE DES MATIÈRES 461
Pages
CHAPITRE XIV. - Le langage juridique. 421
Les premières critiques : Moyen Age et XV le siècle. 421
L'hostilité de la bonne société du XVIle siècle. 422
Au XVIIIe siècle. 425
Le jargon toujours critiqué aux XIXe et XXe siècles. 426
Brève réflexion sur le problème de la langue du droit. 428
La langue des praticiens au XIXe siècle. 429
Les difficultés de communication entre les praticiens et les justiciables. . . 430
Index des termes juridiques. 433
Index des noms d'auteurs. 439
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