Loi relative à la confection de l'inventaire des meubles, effets & utensiles en or & en argent, employés au service du culte du 10 septembre 1792, l'an quatrième de la liberte (Impr. nationale exécutive du Louvre, 1792)
"No. 2455". - Caption title. - Goldsmiths'-Kress no. 15228. - OCLC, 21104773. - Reproduction of original from Goldsmiths' Library, University of London. - Signed: Danton, président du Conseil exécutif provisoire