L' administration des douanes en France sous la Restauration et la Monarchie de Juillet <1815-1848>:
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adam_text | Titel: L administration des douanes en France sous la restauration et la monarchie de juillet
Autor: Clinquart, Jean
Jahr: 1981
TABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS RETROSPECTIF
PREMIÈRE PARTIE
LES ÉVÉNEMENTS ET LES HOMMES
Titre premier : De WATERLOO AUX TROIS GLORIEUSES.
Chapitre premier : Le retour de Gand et la Chambre introuvable
(1815-1816).......................................... 23
Section I : L épuration.
1. Le « ballet » des directeurs généraux ................ 23
2. La guerre des cocardes ............................ 27
3. La Terreur Blanche ............................... 29
4. L affaire Didier et le bilan de l épuration ............ 36
Section II : La seconde restauration des douanes.
1. Le rétablissement des lignes........................ 37
2. Le deuxième rétablissement de la direction générale des
douanes....................................... 40
3. Le directorat de Saint-Cricq ........................ 42
4. Les difficultés financières............................. 43
513
Section III : La politique douanière.
1. Des mesures de circonstance...................... 45
2. L offensive protectionniste ..... ...... ........ 46
3. Le renforcement du contrôle douanier....... ..... 48
4. Les « recherches à l intérieur » et les cours prévôtâles :
la chambre plus royaliste que le Roi . . 50
Chapitre II: De Decazes à ViMe (1817-1824),
Section I : Le développement du protectionnisme.
1. Les textes sur les grains : l échelle mobile . .......... 56
2. Les lois douanières de 1817 à 1822 ................ 59
Section II : Les avatars de la direction générale des douanes.
1. L organisation de 1816 : prééminence affirmée du direc-
teur général ................................... 68
2. Le Conseil d administration .... 69
3- L Inspection générale des douanes ...... ......... 71
4. La réforme de 1817 ............................. 75
5. Quand on réforme la réforme...................... 76
Section III : Le développement de la police douanière.
1. Le t service spécial » ............................. 79
2. Le « service d observation » ........................ 81
3. Recherches à l intérieur et marques de fabrique ...... 82
4. Le compte-ouvert du bétail ................. 84
Chapitre III : Le règne de Charles X, Roi ultra (1824-1830).
Section I : Suite des avatars de la direction générale des
douanes.
1. L éviction de Saint-Cricq .......................... 86
2. Au temps des « Chevaliers de la Foi » : Barthélémy
de Castelbajac ................................. 88
3. La douane à l Hôtel du Mont Thabor___ ..... 91
4. Le retour du marquis de Vaulchier ......... 93
Section II : La politique douanière : protectionnisme outran-
cier et contestation libérale.
514
Section III : L évolution des réglementations et des procè~
dures douanières.
1. Des contradictions internes .....,.,................ 99
2. Les transports sous douane -......... ..,............ 101
3. L entrepôt et les franchises de Marseille ....*.......; 103
4. Le développement du drawback.................... 105
5. Les contestations en cours de dédouanement : le droit de
préemption ; l expertise.......................... 106
6. La douane et les voyageurs ..::...... .-^............ ; 110
titre II : LA MONARCHIE m JWILET.
Chapitre premier: La nouvelle administration.
Section I: Les réformes de 1831-
1. Quand c la France reprend ses couleurs » .. .,........ 111
2. « L économie dans les dépenses » ................. 114
3. Théodore Gréterin ........................... 116
4. Directeurs et sous-directeurs......................... 118
5. L Inspection générale des douanes disparait ........... 120
Section II : Les temps difficiles (1831-1836).
1. La nouvelle administration au travail ................ 121
2. Le choléra....................................... 122
3- Les aventures de * Petit-Pierre » .................... 125
4. ... et celles du Prince Louis-Napoléon ............... 126
5. Malgré les difficultés du temps, un bilan positif...... 127
Section III : De Mole à Guizot (1836-1846).
1. Le temps de l immobilisme........................ 128
2. La réforme de 1844 .............................. 130
Section IV : Les nouvelles « douanes extérieures ».
1. Les Antilles................------..,. ................ 132
, 2. L Algérie........, , ,?l,r-» f.. r,..,;................. 134
Section V : La douane et la machine à vapeur.
515
Chapitre IL: La politique douanière de la Monarchie bourgeoise.
Section I : La résistance au libéralisme.
1. La voie étroite de la réforme . ..................... 143
2. L évolution libérale des régimes du transit et de l en-
trepôt........................................ 144
3. Le régime des grains............................ 146
4. Les projets avortés (1832-1835) ..................... 147
5. Les lois douanières de 1836 ..............:.. ....... 149
6. « Simulacre de protection pour les uns, simulacre de
liberté pour les autres » ........................ 151
Section II : Les débuts de la politique conventionnelle et
l évolution de la politique coloniale.
1. Les projets d union douanière ...................... 152
2. Les traités de commerce............................ 155
3. Le régime douanier des colonies .................... 157
Chapitre III : L évolution des procédures douanières.
Section I : Le transport sous douane.
Section II : Les limites de la libéralisation.
DEUXIÈME PARTIE
LA VIE ADMINISTRATIVE
Titre premier: LE budget DES DOUANES.
Chapitre premier : L évolution des recettes douanières.
1. Un revenu global doublé en trente ans .............. 173
2. Droits d entrée et droits de sortie : une évolution inverse. 174
3. L impôt du sel : une croissance modérée .............. 175
4. La part de la douane dans les recettes fiscales : moins
d un cinquième ................................ 176
516
Chapitre II : Le coût des douanes.
1. Une rentabilité croissante .......................... I77
2. Les dépenses de personnel : une croissance à peine supé-
rieure à celle des effectifs...................... 178
3. Les autres dépenses............................... I79
Titre II : La GESTION DU PERSONNEL.
Chapitre premier : Le recrutement.
Section I : Les brigades.
1. Le « dévouement au Roi ».......................... 181
2. Les demi-soldiers ................................. 182
3. La codification de 1839........................... 183
4. Les emplois réservés .............................. 185
Section II : Les bureaux.
1. Le surnumétariat, mode exclusif de recrutement ...... 186
2. Les premiers examens d entrée ..................... 188
3. La réforme de 1844 .............................. 189
Section III : La commission et le serment.
Chapitre II : La formation professionnelle.
1. Dans les brigades, formation sur le tas et « lecture aux
préposés »..................................... 194
2. Dans les bureaux, surnumérariat et bonnes lectures...... 195
Chapitre III : Le déroulement des carrières.
Section I : La notation et l avancement.
1. Les « signalements » .............................. 198
2. Des usages établis au droit écrit.................... 199
Section II : La discipline et la vie privée.
Section III : Repos et congés.
517
Chapitre IV : Les rémunératinons.
Section I : Les traitements.
Section II : Les rémunérations accessoires.
1. Les indemnités et gratifications .................... 215
2. Répartitions et primes de capture .................. 217
3. Les remises des comptables ........................ 218
4. Le produit des plombs ............................ 218
Chapitre V : Une institution orginale : la Masse.
Section I : L habillement et l équipement.
1. Les origines de la Masse.......................... 220
2. L uniforme : un problème permanent ................ 221
3. Comment uniformiser l armement ? ................. 225
Section II : Service de santé et casernement.
1. Deux problèmes connexes.......................... 227
2. La caserne du Havre............................ 231
Chapitre VI : Les retraites.
1. Un équilibre financier difficile..................... 235
2. La caisse de retraite des douanes perd son autonomie . . 237
Titre III : L ORGANISATION ET L EXÉCUTION DU SERVICE.
Chapitre premier : L administration centrale.
1. Des bureaux de plus en plus étoffés ................ 241
2. Stabilité et spécialisation ....... ................. 243
Chapitre II : Le cadre supérieur des services extérieurs.
Section I : Le principe hiérarchique, clé de voûte de l édifice.
Section II : Les directeurs.
518
Section III : Le corps d inspection.
Section IV : Les receveurs principaux.
1. Des emplois recherchés ........... ................ 260
2. Le contrôle des comptables .............v.......... 263
3- Les crédits et les remises .......................... 265
Chapitre III : Le service des bureaux.
Section I : Les hommes.
Section II : L organisation et les méthodes.
1. Sous le signe de la stabilité........................ 276
2. Importance croissante du vérificateur et des intermédiaires. 278
3- Les bureaux de douane et le commerce ............... 280
Chapitre IV : Le service des brigades.
Section I : Les hommes.
1. Les fonctions et les grades........................ 283
2. L importance du contrôle hiérarchique .............. 286
Section II : L organisation et les méthodes.
1. Un savoir-faire hérité de la Ferme générale .......... 288
2. Un service de vingt-quatre heures ................. 292
3- Le service en campagne sur la frontière franco-belge :
la direction de Valenciennes en 1841 .............. 294
4. La marine des douanes ............................ 300
5. L organisation militaire des brigades ................ 302
Titre IV : LES ÉCRITS ADMINISTRATIFS.
Chapitre premier : La douane découvre l imprimerie.
1. Le temps des copistes : les c registres d ordre » ...... 311
2. Le tarif imprimé et ses « observations préliminaires » .. 312
3. L impression des lois et règlements des douanes ...... 314
4. Les imprimés de service .......................... 316
519
5. Une innovation: les formulaires de déclaration à l usage
du public...................................... 318
Chapitre II : La correspondance.
1. L écrit, mode de communication essentiel............ 320
2. Les « rapports de service » 321
3. Les « bulletins de commerce » ...................... 326
4. Les registres de correspondance .................... 327
5. Le style administratif............................ 328
Chapitre III : L acheminement du courrier.
Chapitre IV : Les statistiques du commerce extérieur.
1. Une préoccupation héritée de l Ancien Régime ...... 335
2. La réforme de 1825 : « commerce général » et « commerce
« spécial »..................................... 336
3. L apparition d une nomenclature statistique des produits. 339
4. Les conséquences du développement de la statistique .... 340
5. La publication des statistiques du commerce extérieur .. 342
Titre V : La répression de la fraude.
Chapitre premier : La fraude et les fraudeurs.
1. « Plus vous élèverez la barrière, plus il sera facile de passer
dessous »...................................... 345
2. Les sources de documentation sut la fraude .......... 347
3. Un environnement favorable à la fraude ............ 349
4. Quand tout, ou presque tout, peut alimenter la fraude . . 353
5. Bandes à pied ou à cheval, « chiens fraudeurs » et débar-
quements frauduleux........................... 355
6. La « poste aux lettres » : un nouveau chemin de la
contrebande.................................... 357
7. Dans les bureaux des douanes : une floraison de « moyens
de ruse et de surprise » ......................... 358
8. De l art de dissimuler ............................ 359
9. Les fausses déclarations............................ 363
10. Le transport sous douane, occasion de fraude ...... 367
11. Les entreprises de contrebande . ...... ........... 368
520
Chapitre II : La fraude et la douane.
1. Un objectif : « la répression plus exacte de la fraude » .. 370
2. Une répression sévère tempérée par le droit de transaction. 372
3. Le « tableau des délits et contraventions que les préposés
des douanes sont appelés à constater » ............ 377
4. Le bilan de l action répressive de la douane ........ 378
Conclusion....................,....................... 383
Notes et références .................................. 387
Annexes :
I. Notes biographiques ........................... 471
II. Evolution des recettes douanières de 1815 à 1848 .. 483
III. Evolution des primes à l exportation .............. 489
IV. Evolution des effectifs et des dépenses de fonction-
nement ....................................... 493
V. Evolution des répartitions d amendes et confiscations. 497
VI. Directions et principalités sous la Monarchie de
Juillet........................................ 501
VII. Echelle des traitements vers 1845 ................ 507
Table des illustrations................................ 511
521
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