Introduction á l'Union européenne: institutions, politiques et société
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Bruxelles
De Boeck
2011
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TABLE DES MATIERES
Remerciements
.7
Acronymes et sigles
.9
Introduction
.
Il
1
Les politiques, les institutions et les sociétés de l'UE
.12
2
Objectif et contenu de l'ouvrage
.13
PARTIE
1
Le jeu politique européen
CHAPITRE
1
L'institutionnalisation de l'Union européenne
.
I9
1
Entre intégration supranationale et ¡ntergouvernementalisme
.
2I
1.1 Stratégie de l'intégration
:
la méthode communautaire (I95I-I965)
.22
1.2 Stratégie de la coopération
:
la méthode intergouvernementale (I965-I985)
.25
1.3 La convergence des deux stratégies
:
la relance européenne (I984-I993)
.27
1.4 Le tournant constitutionnel et
«
gouvernanciel
».30
2
Entre marché et politique
.33
2.1 Une intégration économique régulée par le politique
.33
2.2
Intégration politique ou technocratique
ľ
.33
3
Entre intégration et crises
.34
3.1 Les moments d'intégration
.35
3.2
Les moments de tension
.37
3.2.1 Les freins institutionnels
.37
3.2.2
Les freins politiques
.38
4
Conclusion
.39
TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION À L'UNION EUROPÉENNE
CHAPITRE
2
Les acteurs de l'Union européenne
.41
Au cur du pouvoir européen
:
le triangle institutionnel et la Cour de justice
.41
1.1 La Commission européenne
.42
1.1.1
Une institution centrale
.43
1.1.2
Une institution modeste, éclatée et surveillée
.44
1.1.3
Gouvernement ou administration l
.47
1.1.4
Les commissaires
:
techniciens, diplomates ou politiques
í
.50
1.2
La sphère intergouvernementale du Conseil
.51
1.2.1
L'adhésion à l'UE, entre coûts et bénéfices
.5
1
1.2.2
Le Conseil européen, force d'impulsion
.53
1.2.3
Le Conseil des ministres
:
une chambre haute
?.55
1.3
Le Parlement européen
.58
1.3.1
Contrôle de l'exécutif et législation
.58
1.3.2
Une institution contrainte
. 60
1.3.3
Le rôle des députés européens
.63
1.4
La Cour de justice de l'Union européenne
.64
1.4.1
Un acteur entreprenant
. 64
1.4.2
La constitution d'un milieu autonome de juristes
.66
Les acteurs du second cercle
.67
2.1
Les instances consultatives
.67
2.1.1
Le Comité des régions
.67
2.1.2
Le Comité économique et social européen
.69
2.2
Les
«
institutions indépendantes
».69
2.2.1
La Banque centrale européenne
.70
2.2.2
Les agences européennes
.7
1
La
«
société civile européenne
».72
3.1
L'Europe
:
un cadre disponible pour les intérêts
.73
3.2
L'Europe
:
un cadre sélectif pour les intérêts
.74
Conclusion
.75
CHAPITRE
3
Stratégies et pratiques
dans l'Union européenne
.77
Un jeu politique codifié
.78
1.1 Les instruments budgétaires et juridiques
.79
1.2
Les idées comme ressources
.80
1.3
Vers de nouveaux instruments d'action publique
.82
1.4
Un jeu ouvert à l'apprentissage
.82
Construire du compromis
.84
2.1
L'horlogerie du consensus
.85
2.1.1
Un processus ouvert de mise à l'agenda
. 86
2.1.2
Un processus législatif fait d'interdépendances
. 86
INTRODUCTION A L'UNION EUROPEENNE TABLE DES MATIERES
2.2
Les pratiques de consensus
.88
2.2.1
L'expertise technique comme moyen de masquer la politique
. 88
2.2.2
L'importance de la confidentialité
. 90
Vers un régime de compétition ouverte
?.91
3.1
Mobiliser des savoirs
:
l'expertise comme ressource de jeu
.91
3.2
Mobiliser des soutiens
:
le public comme ressource de jeu
.93
Conclusion
.95
PARTIE
2
La gouvernance européenne
CHAPITRE
4
La gouvernance à niveaux multiples
.103
Les politiques régulatrices
.
IOS
1.1
La politique de concurrence
.107
1.1.1
Des enjeux stratégiques
.107
1.1.2
Une politique de concurrence plus
«
politique
»
qu'elle en a l'air
.108
1.2
La compétitivité
:
économique ou sociale
?.109
1.2.1
Le Programme du Marché unique
.109
1.2.2
L'échec annoncé de la Stratégie de Lisbonne
.
1
12
1.3
L'intégration
furtive
:
discrimination, travail, environnement et protection des consommateurs
.
1
14
1.3.1
Les impensés du Traité de Rome
. 114
1.3.2
Une politique sociale par le droit
?.
1
16
1.3.3
Environnement et protection des consommateurs
.
1
18
1.4
Rigueur budgétaire et carcan fiscal
. 120
1.4.1
Le débat sur les critères de Maastricht et le Pacte de stabilité
. 121
1.4.2
Une politique de croissance européenne est-elle possible
!. 123
Les politiques
redistributives.126
2.1
La Politique agricole commune
.129
2.1.1
Les débuts de la PAC
.129
2.1.2
L'interminable réforme de la PAC
.130
2.2
Le développement social et régional
.133
2.2.1
Les fonds structurels et de cohésion
. 133
2.2.2
Un territoire de plus en plus hétérogène
. 134
Conclusion
.135
CHAPITRE
5
L'européanisation
.137
L'européanisation des politiques publiques nationales
.139
1.1 L'européanisation formelle
.139
1.1.1
La primauté du droit communautaire
. 139
1.1.2
Comment expliquer
l'européanisation
?. 141
1.2
L'européanisation informelle
. 143
1.2.1
L'impact de la nouvelle gouvernance
. 143
I TABLE
DES MATIÈRES
INTRODUCTION
À L'UNION EUROPÉENNE
1.2.2
L'apprentissage de nouvelles grammaires de l'action publique
.144
1.2.3
Les usages de l'Europe
.146
L'européanisation des acteurs nationaux
.149
2.1
L'espace administratif
.149
2.1.1
La thèse de la fusion administrative
.150
2.1.2
La (reconversion européenne des élites administratives
. 152
2.2
L'espace politique
.154
2.2.1
Les parlements
.154
2.2.2
Les systèmes de partis
.155
2.3
L'espace économique
.156
2.3.1
Les groupes d'intérêt
. 157
2.3.2
L'intégration des marchés
. 159
Conclusion
.161
PARTIE
3
Un État et une société d'Europe
?
CHAPITRE
б
Les relations extérieures de l'Union européenne
.167
Le système européen d'action extérieure
.169
1.1 Les acteurs du système
.170
1.2
Modes d'influence et régimes de coopération
. 171
Monnayer sa puissance civile
:
la politique commerciale, le développement
et l'aide humanitaire
. 17
1
2.1
LUE et les négociations commerciales
. 171
2.2
Groupes d'intérêt, gouvernements et UE
:
un jeu à trois niveaux
.173
2.3
Agriculture, commerce et développement
.174
2.4
Développement et conditionnante politique
.176
2.5
Aide humanitaire
.177
Étendre la puissance normative
:
élargissement et Voisinage
.178
3.1
De l'élargissement au Voisinage
. 178
3.2
La Dimension septentrionale, le Partenariat oriental et la Russie
. 181
3.3
Du Partenariat euroméditerranéen à l'Union pour la Méditerranée
. 184
Forger une Europe puissance
:
la politique étrangère, de sécurité et de défense
. 185
4.1
De la diplomatie déclaratoire à la PESC
. 186
4.2
Les instruments de la PESC
. 188
4.3
LUE et les organisations internationales
. 189
4.4
L'Europe de la défense
. 191
Conclusion
. 196
INTRODUCTION A L'UNION EUROPEENNE TABLE DES MATIÈRES
Ш
CHAPITRE
7
Citoyenneté et identités dans l'Union européenne
.199
L'Europe en quête d'un public
:
inventer un
homo europeanus
.200
1.1 Objectiver un peuple européen pour mieux l'informer
.201
1.2
Produire un citoyen européen
:
la citoyenneté de l'UE
.203
1.3
Sensibiliser le citoyen européen
:
les politiques identitaires de l'UE
.204
Le champ de la mobilité européenne
.210
2.1
Liberté, sécurité et justice sont-elles compatibles
ľ
.211
2.2
Les
Eurostars :
une classe sociale européenne
?.215
L'Europe en quête de démocratie
.222
3.1
Une faible participation des citoyens
.223
3.2
Du consensus permissif à l'expression d'une défiance
.226
3.3
Partition démocratique et nouveau clivage socioculturel
.229
Conclusion
.230
Conclusion
.233
Bibliographie
.235
Index
.253
Liste des encadrés, graphiques et tableaux
.257 |
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