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    Projet d'un code forestier, présenté au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture de commerce, des finances, et de la guerre

    Projet d'un code forestier, présenté au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture de commerce, des finances, et de la guerre von Poullain de Grandprey, Joseph Clément 1744-1826

    Veröffentlicht 1992
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    Rapport fait par Poullain-Grandprey, député du département des Vosges, au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an 7 et de l'an 8, sur la proposition d'ouvrir aux ministres de la guerre et de la marine un supplément de crédit sur le prix des domaines nationaux vendus en exécution de la loi du 26 vendémiaire an 7, séance du 16 fructidor an 7

    Rapport fait par Poullain-Grandprey, député du département des Vosges, au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an 7 et de l'an 8, sur la proposition d'ouvrir au... von Poullain de Grandprey, Joseph Clément 1744-1826

    Veröffentlicht 1991
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    Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission chargée d'assurer le service de l'an VIII, sur la proposition d'accorder un supplément de crédit au ministre de la marine, séance du 6 fructidor an VII

    Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission chargée d'assurer le service de l'an VIII, sur la proposition d'accorder un supplément de crédit au ministre de la mari... von Poullain de Grandprey, Joseph Clément 1744-1826

    Veröffentlicht 1991
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    Proclamation et arrêté

    Proclamation et arrêté von Poullain de Grandprey, Joseph Clément 1744-1826

    Veröffentlicht 1989
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    Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de salins de Peccais

    Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de sal... von Poullain de Grandprey, Joseph Clément 1744-1826

    Veröffentlicht 1981
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