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    Opinion de Jourdain, sur la résolution du 9 floréal an 6, relative aux théâtres

    Opinion de Jourdain, sur la résolution du 9 floréal an 6, relative aux théâtres von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1992
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    Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine) sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage séance du 4 vendémiaire an VIII

    Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine) sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage séance du 4 vendémiaire an VIII von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1992
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    Discours prononcé par P. Bordas, sur la résolution du 4 nivose dernier, relative aux prises séance du 14 pluviôse

    Discours prononcé par P. Bordas, sur la résolution du 4 nivose dernier, relative aux prises séance du 14 pluviôse von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1991
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    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concerne les attributions de l'Empereur des français, des autorités administra tives, judicaires, civiles, militaires, et de tous les fonctionnaires de l'Empire

    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concer... von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1811
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    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concerne les attributions de l'Empereur des français, des autorités administra tives, judicaires, civiles, militaires, et de tous les fonctionnaires de l'Empire

    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concer... von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1811
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    Extrait alphabétique de tous les décrets de l'assemblée nationale

    Extrait alphabétique de tous les décrets de l'assemblée nationale von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1791
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    Observations de Jourdain (d'Ille-et-Villaine), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile séance du 22 pluviose an 7

    Observations de Jourdain (d'Ille-et-Villaine), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile séance du 22 pluviose an 7 von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1992
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    Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), au nom d'une commission dont étoient membres avec lui les représentans du peuple Beerembroeck, Rousseau, Barennes & Michiels, sur la résolution du 5 messidor an 6 servant de complément aux lois précédentes relatives à l'uniformité des poids & mesures séance du 19 thermidor an 6

    Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), au nom d'une commission dont étoient membres avec lui les représentans du peuple Beerembroeck, Rousseau, Barennes & Michiels, sur la... von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1991
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    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concerne les attributions de l'Empereur des français, des autorités administra tives, judicaires, civiles, militaires, et de tous les fonctionnaires de l'Empire

    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concer... von Jourdain, Yves C. 1749-1828

    Veröffentlicht 1811
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    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concerne les attributions de l'Empereur des français, des autorités administra tives, judicaires, civiles, militaires, et de tous les fonctionnaires de l'Empire

    Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ou collection des dispositions constitutionelles, législatives, administratives et judiciaires en ce qui concer... von Jourdain, Yves C. 1749-1828

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