Douanes luxembourgeoises:
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adam_text | Titel: Douanes luxembourgeoises
Autor: Hauffels, Gilbert H
Jahr: 1980
Sommaire
Page
Préfaces et messages:
Jacques F. Poos, ministre des Finances ..............................9
Jean Betz, commandant de l Armée..................................11
Marcel Marson, directeur des Douanes..............................13
Félix Haas, président de la Chambre des Fonctionnaires
et Employés Publics ...................... 15
Fernand Masson, président de la Confédération Générale
de la Fonction Publique .................... 17
Jean-Pierre Krack, président de
l Association des Douaniers Luxembourgeois ......... 19
Avant-propos .............................. 21
Chapitre premier
De l Antiquité à Jean le Bon ....................... 25
Chapitre deux
L administration des douanes en France sous l ancien Régime...... 27
Réglementation - Le service des bureaux - Le service des brigades - Le
personnel - Privilèges et obligations - Social - Recrutement - La vie des
brigades - La vie des bureaux - Formation des employés - La
contrebande - La douane - Les gâpians - Fonctionnement de la
contrebande — La répression de la contrebande — Mandrin — Capture,
procès et mort de Mandrin
Chapitre trois
La douane belge et luxembourgeoise au temps de Marie-Thérèse
d Autriche................................ 41
Bref historique - Gestion des Finances - Constitution de la douane - Les
services extérieurs - Les bureaux principaux - Les bureaux subalternes -
Heures d ouverture des bureaux — Droits de tonlieux et de douane - Le
tarif - Le personnel - La rémunération - Les privilèges - Les changements
de résidence - Le médaillon ou insigne - Armement - Les brigades de
campagne - Le régime disciplinaire - La retraite - La fraude et les
fraudeurs - Le serment - La terminologie administrative - Fin du régime
autrichien
731
Page
Chapitre quatre
Le régime français de 1795 à 1815.................... 57
Bref historique — La réorganisation des douanes — La prise de la Citadelle
par les Français - La Convention - Le Calendrier républicain - Annexion
des pays Belgique et du Luxembourg à la France - Gestion des Finances
et Constitution de la Douane - Services extérieurs - Les bureaux - Les
bureaux subalternes - Le tarif - Le personnel - La rémunération - Les
brigades de campagne - Le régime disciplinaire - La retraite - Terminolo-
gie administrative - Affaire Letourneur - La fraude
Chapitre cinq
Le Grand-Duché de Luxembourg, partie du Royaume des Pays-Bas, et
pendant la Révolution belge -1815-1839 ................ 93
L agrégation du Luxembourg aux Pays-Bas - Le social - La scolarité - Les
prémices de la Révolution belge - La Révolution belge - Extension de la
Révolution belge au Luxembourg - Question Luxembourgeoise -Désir
d annexion du Luxembourg à la Belgique - Le marchandage au sujet de
Luxembourg - L attente du partage du Grand-Duché de Luxembourg - Le
démembrement du Luxembourg - Organisation de la douane - Constitu-
tion de la douane - Le tarif, les droits et les accises - Recettes fiscales -
Personnel douanier - Bureaux des douanes - Fraudes - Armement —
Serment
Chapitre six
Le Grand-Duché et l accession au Zollverein .............. 133
Historique - Approches en direction de la Prusse - Elaboration du Traité
d accession au Zollverein - L économie luxembourgeoise après l acces-
sion au Zollverein - Le renouvellement de l accession en 1847 -
Enseignement scolaire au début de l indépendance - Le contingent
militaire fédéral et la gendarmerie - Prémices de la Révolution de 1848 -
Les causes de la Révolution — Intervention de la douane - Démission de
Blochausen - La vie sociale - Constitution de la douane - Recettes
fiscales — Services des bureaux - Bureaux principaux - Direction des
douanes - Bureaux extérieurs - Franchise de port - Budget de la direction
- Bureaux extérieurs - Tarif - Personnel - Rémunération - Nomination -
Démission - Mutation - Demande en mariage - Naturalisation - Qualité
de Luxembourgeois - Personnel - Monsieur Reising, contrôleur-supérieur
de la ligne-Récompense-Traitement-Fonds de secours-Gratification
- Le port de l uniforme - Uniforme - Armement - Obligations et
fonctions des bureaux, compétences - Organisation du service de
campagne - Le personnel aux frontières et ses obligations - Emplois des
armes par les gardes aux frontières - Appui, Assistance, Support de la
garde aux frontières - Passages d eau - Tagebuch - Conditions de service
- Règlement de discipline - Peines disciplinaires - Délits de chasse -
Pensions - Violation de territoire - Contentieux - Affaire Trottyane ou
Trotjeanne - Contravention en matière de douane - Fraudes - Prestation
de serment - Serment - Parité monétaire
732
Page
Chapitre sept
Le Luxembourg au sein du Zollverein jusqu après la fin de la guerre,
amenant la dénonciation des Traités antécédents, le liant à l Allemagne . 223
Renouvellement du Traité d accession en 1853 - Révision de la
Constitution - Développement du pays - L octroi - L impôt sur l eau-de-
vie - Recensement de la population du Grand-Duché en 1865 -
Restructuration de l Union douanière allemande - Proclamation de la
neutralité du Grand-Duché de Luxembourg - L entre-guerre 1866-1870 -
La guerre de 1870-1871 — L incident du train de Thionville —Accession à
l Empire allemand - Annexion de l Alsace-Lorraine au Reich - Période de
1872 à 1902 — Les Souverains et leur Maison - Le renouvellement du
Traité d accession douanier en 1902, au sein du deuxième. Traité
d exploitation des lignes ferroviaires du Grand-Duché de Luxembourg -
Structure démographique du Grand-Duché de Luxembourg - La première
guerre mondiale - Remous intérieurs - Les années difficiles - La fin de la
guerre — L après-guerre - Deux fortes têtes, Norbert Metz et von Reibnitz
— Locaux administratifs — Direction des douanes - Loyer des bureaux de
douanes — Bureaux, création et suppression - Entrepôts - Remous autour
d un imprimé — Temps de guerre - Nouvelle frontière lorraine -
Formation des employés - Le personel - Traitements - Uniforme -
Plaquettes ou placards - Armement - Monopoles d Etat - Conditions
d admission - Recrutement - Postes de campagne, relation des employés
avec le public - Conditions de service, avancement - Conditions
d admission des surnuméraires - Logement des douaniers - Service de
campagne - Conditions de service durant la Grande Guerre - Armoires
de service - 1914, Grande Guerre, troubles - Temps de famiise -
Discipline et punitions des employés de la douane - Retraites, pensions -
Fraudes — Décorations - Secrets de service - Serment — Liste des
directeurs de la douane luxembourgeoise de nationalité allemande
depuis 1842 à 1918
Chapitre huit
De fin 1918 à nos jours, 60 ans d histoire contemporaine, instauration de
l UEBL et des Communautés Européennes................ 307
Après-guerre, tentatives de réorganisation - L annexionnisme belge et les
tentatives françaises - Crise du gouvernement - Le voyage à Paris - La
révolution du corps des volontaires - Fin du règne de la Grande-
Duchesse Marie-Adelhaïde - La Révolution luxembourgeoise, naissance,
vie et trépas en quatre jours — L avènement de Charlotte, Grande-
Duchesse de Luxembourg - Prémices du referendum — Conférence de
Paris — Le Traité de Versailles — Le referendum — Fin de la Constituante,
élections nouvelles — L Union économique avec la Belgique — Chute du
gouvernement Reuter - Nouvelles élections, gouvernement Prüm - Chute
du cabinet Prüm — Cabinet Bech — Chute du cabinet Bech, gouvernement
Dupong - Le social - Menaces de conflits internationaux -10 mai 1940 -
Occupation, temps des contraintes — Le referendum — Annexion, sombre
733
Page
dimanche du 30 août 1942 - La libération - Les derniers soubresauts, le
chant du cygne de l armée allemande - L offensive de von Rundstedt -
Fin de la guerre en Europe - La guerre du Pacifique - L arme atomique -
La résistance durant la guerre au Luxembourg - L affaire Gomand -
L après-guerre, la reconstruction - Histoire contemporaine, blocs politi-
ques - L Europe - La CECA - Le Marché Commun - Abolition des
barrières douanières - Union douanière
Chapitre neuf
Association des Douaniers Luxembourgeois
Fondation de l ADL - 1919, administration - Uniforme des agents de la
douane - Conditions de service - Durée du service - Traitement -
Pension-Personnel-ADL interne ................... 379
1920-ADL interne-Budget-Nouveau tarif douanier ......... 417
1921 - ADL interne - Réorganisation de l administration - Nominations -
Traitements-Pensions-Service de campagne-Bornes frontalières . . . 420
1922 - ADL interne - Convention UEBL - Réglementations nouvelles -
Service de surveillance - Organisation - Tactique - Personnel -
Employés - Sous-brigadiers - Brigadiers - Sous-Lieutenants - Lieutenants
- Exécution - En Campagne - Usage des armes - Saisies - Personnel -
Congés - Logements de service ..................... 424
1923-ADL interne-Personnel..................... 435
1924-ADL interne ........................... 439
1925-1926-ADL interne - Réorganisation de l administration ..... 439
1927-1928 - ADL interne - Bureaux - Recrutement - Nominations -
Logements de service - Bureaux..................... 448
1929-1930 - ADL interne - Bureaux - Gare internationale de Mondorf-
les-Bains —Personnel-Discipline-Traitements............. 452
1931-1934 - ADL interne - Question de service - Bureaux — Masse
d habillement - Service - Conseil de discipline - Discipline des agents -
Circulaires-Nominations........................ 474
1934-1940 - ADL interne - Recrutement - Examens - Traitements -
Pensions-Logements de service-Gouvernement............ 486
1940-1945 - ADL interne - L administration de la douane pendant la
guerre — Epuration - Convention, le Benelux-Monopoles-Conventions
-Drapeau-Dossiers-Réorganisation du service douanier....... 494
1945-1948-ADL interne-Bureaux-Recrutement-Traitements .... 526
1945-1971 - Association des Employés Moyens de la Douane Luxem-
bourgeoise ............................... 528
1949-1955 - ADL interne - Recrutement - Avancement - Réorganisation
de l administration des douanes - Uniforme - Bureaux - Relations avec la
direction-Démission-Nomination .................. 536
1955-1960 - ADL interne - Convention Benelux - La douane et ses
chances de survie - Personnel - Service aux frontières - Traitements et
pensions - Révision générale des traitements des fonctionnaires et
employés de l Etat-Aide aux personnes déplacées ........... 546
1960-1965 - ADL interne - Die Stimme des Zollkorps - Den Douanier -
734
Page
La douane et ses chances de survie - Révision des traitements -
Réorganisation de l administration des douanes - Traitements-Avance-
ments - Grève du zèle - Personnel - Nominations - Elargissement des
cadres - Examens - Prime d astreinte - Uniformes - Service aux frontières
- Suppression des postes - Nouvelles obligations-Attributions policières
- Contrôle des personnes - Croix de service - Canalisation de la Moselle
- Le nouveau drapeau de la douane.................... 559
1965-1978 - ADL interne - Comité de liaison - EDL - Confédération
Générale de la Fonction Publique - Chambre des Fonctionnaires et
Employés de l Etat — Conseil Supérieur de l Union Economique — 50 ans
de l UEBL - Den Douanier - Conditions d admission - Formation
professionnelle - Délégation du personnel - Traitement - Prime
d astreinte - Avancement - Attributions policières - Conditions de travail
- Uniforme - Croix de service - Enquêtes des services de la direction sur
la future épouse d un agent - Fraude et contrebande - Marche de la
Douane Luxembourgeoise................................................586
Chapitre dix
60e anniversaire de l ADL ................................................661
Le président J.-P. Krack lors de son allocution ............................663
Meeting, les pionniers au premier rang....................................664
Affiche de l exposition au Rathskeller ....................................665
Stands et panneaux exposés:
Mannequins portant l uniforme des douanes hollandaises............666
Mannequins portant l uniforme des douanes suisses ................667
Visite du ministre des Finances ..........................................668
Douane, sécurité pour le citoyen et l économie ..........................669
Tableau des effectifs.......................................670
Recettes et dépenses de l administration des douanes, recettes versées par
notre partenaire sur la base de l article 8, paragraphe 4 de la convention
coordonnée..............................................................671
Perceptions pour le compte d autres administrations......................672
Affaires contentieuses....................................................673
La lutte anti-drogues......................................................674
ADL, but et action de l association, articles 1 et 2 des statuts ............675
Comité d organisation des festivités du soixantenaire ....................676
Composition de ce comité................................................677
Comité-Directeur de l ADL, fin 1978 ....................................678
Composition de ce Comité-Directeur ....................................679
Conclusion ..............................................................680
Notes et renvois..........................................................685
Abréviations principales..................................................725
Bibliographie, sources et interviews......................................727
Sommaire................................................................731
735
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