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    Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle

    Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, ene remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissanc... von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier

    Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de code civil, sur l'adoption, titre VII du livre premier von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    Précis historique de l'ancienne Gaule, ou recherches sur l'état des Gaules avant les conquêtes de César

    Précis historique de l'ancienne Gaule, ou recherches sur l'état des Gaules avant les conquêtes de César von Berlier, Théophile 1761-1844

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    Opinion de Berlier sur le projet de responsabilité à appliquer aux cas de troubles civils séance du 21 messidor an 7

    Opinion de Berlier sur le projet de responsabilité à appliquer aux cas de troubles civils séance du 21 messidor an 7 von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1993
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    Nouveaux articles d'ordre du jour supplétivement proposés par Berlier, au nom du comité de législation, sur diverses pétitions relatives à la loi du 17 nivôse

    Nouveaux articles d'ordre du jour supplétivement proposés par Berlier, au nom du comité de législation, sur diverses pétitions relatives à la loi du 17 nivôse von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    Précis historique de la Gaule sous la domination romaine

    Précis historique de la Gaule sous la domination romaine von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1835
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    Opinion du citoyen Berlier, député de la Côte d'Or, à la Convention nationale, sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards...

    Opinion du citoyen Berlier, député de la Côte d'Or, à la Convention nationale, sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards...... von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    De l'adoption idées offertes à la méditation de ses collègues

    De l'adoption idées offertes à la méditation de ses collègues von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    Projet de décret, contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivôse & 23 ventôse, présenté au nom du Comité de législation

    Projet de décret, contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivôse & 23 ventôse, présenté au nom du Comité de législation von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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    Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses

    Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses von Berlier, Théophile 1761-1844

    Veröffentlicht 1992
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